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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Ch. requêtes
67895e2c428384b762e6426f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 9] par : - [B] [M] [X] [O], née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8] (COTES
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961150ea89248182a69ad
1 avril 2025
1 avril 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION SIMPLE par : - [F] [P], né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 8] (LOIRE-ATLANTIQUE
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
68e7a520033cf481c39a3f36
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JUDICIAIRE DE PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 25/33505 N° Portalis 352J-W-B7J-C7I57 ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 OCTOBRE 2025 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [R] [S] [E] [Adresse 1]
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e2a428384b762e6423c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 10] par : - [O] [D], né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 8] ([Localité
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
686579c772b7e1b6bf1d7dc9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL, PRONONCE, avec toutes les conséquences de droit, L'ADOPTION SIMPLE DE : [C], [H] [S] née le [Date naissance 3] 2012 à [Localité 6], de sexe féminin PAR : [P] [M] né le [Date naissance 1]
Source officielle3ème Ch. requêtes
6a0cb2dbcdc6046d473a39c9
7 avril 2026
7 avril 2026
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 1] par : - [P] [N] [Q] [R], née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] (ILLE-ET-VILAINE
Source officielle3ème Ch. requêtes
6a0cb2f1cdc6046d473a3b74
7 avril 2026
7 avril 2026
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 1] par : - [H] [R] [Q] [O], né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (ILLE-ET-VILAINE
Source officielle3ème Ch. requêtes
6a0cb2f3cdc6046d473a3b89
7 avril 2026
7 avril 2026
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 1] par : - [R] [E] [D] [J], né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (ILLE-ET-VILAINE
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e2a428384b762e64244
7 janvier 2025
7 janvier 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 11] par : - [I] [Z] [C] [O], née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 10]
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e2d428384b762e6427e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 6] par : - [S] [O] [L] [C], né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 7] (ILLE-ET-VILAINE
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961120ea89248182a6971
1 avril 2025
1 avril 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 9] par : - [I], [M] [E], né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 10] (MEURTHE-ET-MOSELLE
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961140ea89248182a6991
1 avril 2025
1 avril 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 9] par : - [F], [D] [H], né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 10] (MEURTHE-ET-MOSELLE
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961170ea89248182a69ce
1 avril 2025
1 avril 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 10] par : - [A] [S] [I] [X], né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 9] (
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f9611d0ea89248182a6a0b
1 avril 2025
1 avril 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 11] par : - [E] [X], né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 9] ([Localité
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961210ea89248182a6a3d
1 avril 2025
1 avril 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 12] par : - [S] [O] [P] [E], né le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 11]
Source officielle3ème Ch. requêtes
67fd5591e85d0474bddb5d28
1 avril 2025
1 avril 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 10] par : - [L], [W] [Z], né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 9] (ILLE-ET-VILAINE
Source officielle3ème Ch. requêtes
67fd5591e85d0474bddb5d37
1 avril 2025
1 avril 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 10] par : - [B], [M] [Z], né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 9] (ILLE-ET-VILAINE
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6706c986f1d01e3c86f08217
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[G] [U] [C] [A] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 5] (Haute-Marne) concubin de la mère de l’adoptée ; Dit que l’adoptée restera nommée : “[Z]” ; Ordonne que dans les formes et délais de l’article
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e28428384b762e64214
7 janvier 2025
7 janvier 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 11] par : - [P] [F] [Y] [Z], née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 10]
Source officielle3ème Ch. requêtes
6797e02357f17f9be6af4db5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 13] par : - [V] [I] [A] [G] [Y], né le [Date naissance 7] 1952 à [Localité
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