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2 311 résultats pour « Barbaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f26b2cdc6046d47ddd9f4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, avocate au barreau de MARSEILLE S.A.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd03dcdc6046d473c7445

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ERT TECHNOLOGIES, dont le siège social est sis 1025 AVENUE HENRI BECQUEREL - 10 PARC CLUB DU MILLENAIRE - 34000 MONTPELLIER Ayant pour avaocat Maître Valérie SCETBON, avocat au barreau de PARIS non comparante

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661ebd95a0f635033634be7a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

plaidant au barreau de PARIS DÉFENDERESSES La société civile immobilière de construction vente BARRAUD Dont le siège social est : [Adresse 9] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant

Source officielle
TJ

Chambre 10

69dd343ecdc6046d471ebbba

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2026 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Association CESI, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-Gilles BARBAUD

Source officielle
TJ

JLD

66df4aa09b56f16fd33df277

T. Judiciaire

28 juillet 2024

28 juillet 2024

de Meaux - [Adresse 12] Ordonnance statuant sur la première requête en prolongation d’une mesure de rétention administrative Ordonnance du 28 Juillet 2024 Dossier N° RG 24/01474 Nous, Virginie BARRAUD

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

671939d114868318089e234f

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

BRETON, Greffier, Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR : Monsieur [F] [X] NEE [D] né le 01 Juillet 1938 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour conseil Me GAUCHER-PIOLA , avocat au barreaude

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f57b1cdc6046d477c17cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MIZE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alice MUNCK-BARRAUD, avocate au barreau de PARIS, avocate postulante, vestiaire #B0117 et par Me Laura BUYNOWSKI, avocate au barreau de SARREGUEMINES,

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab06cdc6046d479bb3da

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [Y] née le 16 mai 1964 à [Localité 2] ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l’Aveyron Vu la requête de [B] [Y] du 15mai 2026 reçue au greffe de la juridiction le 15 mai 2026

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab0fcdc6046d479bb4a1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [O] né le 25 avril 1996 à [Localité 3] ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l'Aveyron Vu la requête de [B] [O] reçue au greffe de la juridiction le 19 mai 2026 ; Vu le

Source officielle
TJ

Référés

697416c5cdc6046d477f7985

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

[T] [G], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Florence GRACIE-DEDIEU, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SAS BAHUAUD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b780e2901d10fa4751b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[F] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Fabrice BARBARO de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant M.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

659d9d81aa704a07f4934468

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[F] [G] [Y] Mme [M] [G] [Y] Mme [O] [G] [Y] AVOCAT DEMANDEURS représentée par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représenté par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représentée par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représentée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd030cdc6046d473c7319

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GAMBETTA - 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [O] [N], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd025cdc6046d473c7222

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

- 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame Sihème CHAIB, munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd02dcdc6046d473c72b2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GAMBETTA - 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [C] [D], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd035cdc6046d473c738c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GAMBETTA - 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [G] [B], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd042cdc6046d473c74ba

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GAMBETTA - 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [V] [Y], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd037cdc6046d473c73a8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

- 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame Sihème CHAIB, munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd028cdc6046d473c723f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GAMBETTA - 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [E] [H], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd047cdc6046d473c7528

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

- 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame Sihème CHAIB, munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD

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BARBAUD PIERRE

SIREN 842445652GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

13/08/2026

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Dépôts des comptes

BARBAUD CONSTRUCTION

SIREN 881355655GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

09/08/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEURS FLEURY-BARBAUD, FREUDIGER, VACHERAND-DENAND

SIREN 832059182GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

09/08/2026

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