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2 113 résultats pour « Bardoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

67f80ae0cf40727a0043af09

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

& ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame [F] [W] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocats

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c6ccdc6046d473c9871

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

RSL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Madame Florence BARDOUX, Vice-Président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [E] [K] [O] demeurant

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c6ecdc6046d473c9887

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

SEVEN 7 EXERÇANT SOUS LE NOM COMMERCIAL ETINC ‘ELLE VERA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Madame Florence BARDOUX, Vice-Président GREFFIER : Madame Lorelei PINI

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c63cdc6046d473c9794

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

IMMORENTE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae3cf40727a0043af5d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae5cf40727a0043af91

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

le jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 17 Décembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 Février 2025 devant : Florence BARDOUX

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

663134a619f939ca6242d076

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 19 Décembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae6cf40727a0043afa9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

le jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 14 Janvier 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 Février 2025 devant : Florence BARDOUX

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

661041a5c9ea95b316fe1da2

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[Z] (décédé) [I] Mme [W] [I] épouse [L] Mme [U] [G] épouse [I] Mme [F] [I] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Benoît BARDON de la SELARL CLEACH - #L0014 représentée par Maître Benoît BARDON de la

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

663134a419f939ca6242d047

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 19 Décembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

663134a619f939ca6242d079

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 19 Décembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae4cf40727a0043af75

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

le jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 17 Décembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 Février 2025 devant : Florence BARDOUX

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69732d99cdc6046d47652941

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 02 Septembre 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 21 Octobre 2025 devant : Président : Florence BARDOUX

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

663134a519f939ca6242d068

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67097cea06866c0645d4a532

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

PEPA [Adresse 4] 98000 MONACO - PRINCIPAUTE DE MONACO représentée par Me Gérard BAUDOUX, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 11 Octobre 2024, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

663134a419f939ca6242d041

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de LYON, avocat postulant, Maître Carolina CUTURI-ORTEGA de la SCP JOLY-CUTURI-WOJAS, avocats Dynamis Europe, avocats au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [F], [E], [C] [D] né

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae7cf40727a0043afbe

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bd9ca9d5adc26061fc91

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

de Marseillz - [Adresse 1] - [Localité 3] représenté par Me Benjamin GERARD, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.P.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae3cf40727a0043af59

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

le jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 17 Décembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 Février 2025 devant : Florence BARDOUX

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a6606866c0645d23856

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 09 Avril 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 Juin 2024 devant : Président : Florence BARDOUX

Source officielle

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