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210 résultats pour « Boissieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

69d6b70bcdc6046d4790656a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ils considèrent la résistance de la SCI LA BOISSIERE DE KERILIN abusive.

Source officielle

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TJ

3ème chambre 2ème section

662bf141e266e89ef1189d91

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

[Localité 7] Boissière et M.

Source officielle
TJ

Référés

6866dccdd33109fd079b3f69

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

URBAINE DE TRAVAUX c/ SCCV [Localité 16] BOISSIERE, S.A.R.L. PROGEREP, Entreprise GERMAK ARCHITECTURE, S.A.S. RISK CONTROL, S.A.S. PCE TECH, S.A.S. ACE TECH DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2a19a603a692912eac0

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Grappe - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 16 D’une part, DÉFENDEURS : Monsieur [V] [O] né le 13 Septembre 1943 à MARSEILLE 13 (13013), demeurant 2 rue du Général de Boissieu

Source officielle
TJ

Référés - CTX Social

FRANCE, S.A.R.L. CABINET BOISSEAUc/S.A

69cedb64cdc6046d47e88630

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

CABINET BOISSEAU c/ S.A.S. [J] [H] FRANCE DEMANDERESSES COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE [J] [H] FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697d872ecdc6046d4759817d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MINUTE N° DU : 04 Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 16/09551 - N° Portalis DB3Q-W-B7A-LDU7 NAC : 62B FE-CCC délivrées le :________ à : Maître Sandrine PRISO, Maître Emmanuelle GUEDJ, Maître Flavie MARIS-BONLIEU

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6786c489df5b5c7d10ca7b40

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, avocats au barreau de FONTAINEBLEAU, plaidant, Madame [I] . épouse [H], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Flavie MARIS-BONLIEU de

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TJ

Section des Référés

677d87b0b032d83cfd3e8cc1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BOUYGUES TELECOM Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 397 480 930 dont le siège social est 37-39, Rue BOISSIERE - 75116 PARIS représentée par Maître Hervé CAMADRO, de la SELARL DOLLA-VIAL ET ASSOCIÉS

Source officielle
TJ

Première Chambre

66313ba919f939ca6242fdc9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DB22-W-B7H-RGQR Code NAC : 59E JUGE DE LA MISE EN ETAT :Madame MARNAT, Juge GREFFIER :Madame BEAUVALLET, DEMANDERESSE au principal et défenderesse à l’incident : PIERRES INVESTISSEMENTS (EX - BOISSIERES

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d97d83cdc6046d47d227d9

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT Activité : Rep/assistant : Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RADIATION Le Juge de la Mise en Etat, Vu les

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TJ

Serv. contentieux social

670966a906866c0645d1a8ed

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/01676 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZV6Y N° minute : 24/01956 Association [1] Représentant : Me Ludivine BOISSEAU

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TJ

1ère Chambre

6a10a02ecdc6046d479ae29f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

mise en délibéré au 21 mai 2026, par mise à disposition au greffe, JUGEMENT rendu publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MOULIN siège social : 08 Quai Boissier

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TJ

S.I

68126e46d554c55098ec3c33

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

APPEL DE [Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIREDE NIORT Juge de l’exécution - Saisies immobilières N° RG 24/00023 - N° Portalis DB24-W-B7I-EFRX Minute n°25/00002 Le 1 copie exécutoire à la SCP ROUDET BOISSEAU

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7e52bcdc6046d471073cb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il a travaillé notamment aux postes suivants : apprenti mineur, abatteur boiseur, boiseur renforcement, rabasseneur, piqueur traçage… Le 1er janvier 2008, l’établissement des Charbonnages [4] a été dissout

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TJ

REFERE

697bfd7fcdc6046d472f0ea2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Nathalie BOISSEAU 32 - Monsieur [U] [M] (LRAR) Grosse délivrée à : Me Nathalie BOISSEAU 32 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité

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TJ

1/4 social

698378a1cdc6046d47e6c138

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CABINET BOISSEAU [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Benjamin MERCIER, avocat au barreau de PARIS, toque C0138 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président assistée

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

ALLIANZc/S.A

670ecea31c3411ff345be05e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MC2 CALORIFUGE & ISOLATION Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU GROSSES le - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies électroniques : - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies : - Dossier

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670424308d5cd4a875909260

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

À cette date, en chambre du conseil, - Madame [L] [S] et [K] ont comparu assistés par leur avocate, Maître BOISSEAU Ludivine.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677835f7e5fcd6312332db29

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Portalis DB2H-W-B7I-Z2XP PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [D] [G] née le 14 Février 1988 à [Localité 6] (RHONE) [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Ludivine BOISSEAU

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TJ

Chambre 6/Section 4

65ba989d59e460cd1e3d4a03

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

LES MAISONS BARBEY MAILLARD Représentant : Maître Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, avocats au barreau de MELUN, vestiaire : M5 Société CAMCA es qualité d’assureur

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