procès-verbal de constat établi par commissaire de justice en date du 31 juillet 2025 duquel il résulte que le liner présente des déformations et des plis sur le pourtour de la piscine, il forme un bourrelet

métropolitain, relevant d’une contravention de 5ème classe en ce qu’étaient constatés les faits suivants : un décrochement et un affaissement de l’accotement de rive de la chaussée, constituée d’un bourrelet

estime que la durée des arrêts de travail et des soins en lien avec l’accident du travail du 28 juillet 2021 s’étend jusqu’au 3 septembre 2021 “date à laquelle les lésions chroniques d’émoussement du bourrelet

W-B7E-PGYU DEMANDEURS : Monsieur [B] [F], né le 10 janvier 1979 à [Localité 8], de nationalité française Exerçant la profession d’infographiste, domicilié [Adresse 1], représenté par Me Christian BOUSSEREZ

, avocats au barreau de TOURS, avocats plaidant CRÉANCIER POURSUIVANT DEFENDEURS Monsieur [S] [W] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] ayant pour avocat Maître Boualem

Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°23/04819 du 08 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 17/06238 - N° Portalis DBW3-W-B7B-VJJU AFFAIRE : DEMANDERESSE Société ADEQUAT 132 Avenue du Bouchaga Boualem

déclaration de maladie professionnelle sur la base d’un certificat médical du 10 juillet 2020 mentionnant “sciatique à bascule, discopathie lombaire associée à un rétrécissement canalaire dû aux volumineux bourrelets

jour et un pôle nuit), faisant fonction d’ITEP (institut thérapeutique éducatif et pédagogique) sis lieudit Fandguélin 56220 Saint Jacut Les Pins, qu’elle met à la disposition de l’association La BOUSSELAIE

La pathologie dont est atteint Monsieur [E] est une atteinte du bourrelet avec lésion du biceps associé à une arthrose gleno humérale. » Cette analyse du médecin expert confirme l'avis du médecin conseil

gauche, peu visible, sensible à la palpation. » - « une cicatrice sur le flanc droit de la pyramide nasale de 1 cm. » - « une cicatrice au niveau de la lèvre supérieure de 1 cm. » - « un petit bourrelet

EXPERTISE JUDICIAIRE LA JUGE DES REFERES : Anne-Sophie SAMAKÉ, juge LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEUR Madame [B] [W], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christian BOUSSEREZ

Il manipulait également de l’amiante sous forme de joints tressés et bourrelets lors du retrait de poussières sur et autour des batteurs de grilles (pièce n°13 PV FIVA).

une nouvelle rechute selon certificat médical de rechute du 7 décembre 2020 faisant état de « D+G rupture non transfisxiante du supra-épineux + lésions dégénératives acromio-claviculaires G+ fissure bourrelet

biciptilo-labrale de type 2, sous chondrale avec désinsertion du labrum antérieure, tendinopathie fissuraire du long biceps et non fissuraire du supra-épineux et avoir subi fin mars 2022 une réparation du bourrelet

a été levé le 10 septembre 2020, à l’exception des suivantes : - mise en peinture de la grille salle de bains, - mise en place d’un quart de rond pour masquer des rainures des enfoncements et de bourrelets

appareils de conditionnement d'air, antennes individuelles de radiodiffusion et de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs ; b) Menues réparations nécessitées par la dépose des bourrelets

appareils de conditionnement d'air, antennes individuelles de radiodiffusion et de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs ; b) Menues réparations nécessitées par la dépose des bourrelets

appareils de conditionnement d'air, antennes individuelles de radiodiffusion et de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs ; b) Menues réparations nécessitées par la dépose des bourrelets