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301 résultats pour « Broché »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

MOLSHEIM - Civil

6a15f52ecdc6046d47068b87

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FOYER DE LA BASSE BRUCHE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sébastien FINCK, avocat au barreau de SAVERNE PARTIE DÉFENDERESSE : Mme [X] [H] [N] [W] née le 03 Janvier 1974

Source officielle

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TJ

Serv. contentieux social

69e2757dcdc6046d479b99fa

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial établi par le docteur [I] le 13 mars 2024 constate : « MP 30 bis adénocarcinome bronchique, lobectomie supérieure droite. PTibN0R0.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10ffecdc6046d47e2a9f4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

lobaire supérieur droit constaté par scanner thoraco-médiastinal le 22/03/2023 et confirmé par examen anatomopathologique du 12/04/2023 de biopsies de la bronche lobaire supérieure droite du 31/03/2023

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67eeccd9b848dd6814c5cf24

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le bail a été cédé à la société LA BROCHE par acte du 8 septembre 2023.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69dd36edcdc6046d471eed29

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

LA BRIOCHE DOREE à l’encontre de la Société GENERALI VIE ; Par mémoire régulièrement notifié le 26 février 2026 la, S.A.S.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

696fd9efcdc6046d4707d42a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

la condamnation de MAT BROTHERS COMPANY pour troubles anormaux de voisinage ; - Fixer le préjudice subi à un montant égal à la part de l’indemnité transactionnelle restituée à MAT BROTHERS COMPANY ;

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cb94965b5d9df315d0f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Brothers and Sisters Cakes, régulièrement assignée, ne s’est pas constituée. A l’issue des débats, la décision a été mise en délibéré au 3 juillet 2025.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a6d21d47251e2b24216404

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Régulièrement assignée, la société J AND Y BROTHERS n'a pas comparu. Monsieur [M] [F], gérant de la société, a comparu en personne, mais a indiqué ne pas constituer avocat.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

67856172aaacbea0fe67f60a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La SCI SAMSON SQUARE et la SCI SAINT-DENIS LA BRICHE ne répondent pas à cette demande.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b1631eb9f94e984650c4b1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BROTHERS AND CO, S.C.I. LES MANAUX / S.D.C.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a5867d919da7c4f178f0d7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

LA BRIOCHE DOREE par mémoire régulièrement notifié par voie électronique du 11 décembre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67002c69c34eb4cc85776aa4

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BROTHERS par acte du 25 juillet 2023, à effet au 20 juillet 2023.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b585fd6229a4e58a5b23

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Aussi la société BROTHER SISTER sera-t-elle déboutée de sa demande de dommages et intérêts. 4.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96de3cdc6046d47d0dc82

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

soudeur au sein de la SAS [2], a établi une demande de reconnaissance de maladie professionnelle, sur la base d'un certificat médical initial établi le 2 octobre 2020 décrivant un " adénocarcinome bronchique

Source officielle
TJ

JLD

670d761ad2a7414c22401d76

T. Judiciaire

12 octobre 2024

12 octobre 2024

Je suis revenu parce que j’ai des broches. J’ai une convocation en justice le 15 octobre 2024 à 10h00 à St Quentin.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68eebdea22996ce5448465b6

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[O] BROTHER FAMILY devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire d'Orléans par acte d’huissier du 26 Août 2024.

Source officielle
TJ

JCP

68cc4b789da368950468494d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [G] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Anne-laurence DELOBEL BRICHE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67eed29fb848dd6814c5e2cc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [W] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas BROCHE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0c37cdc6046d475a913b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

dépanneur machines-outils dans l’atelier, de février 1976 à février 2014, a déclaré une affection auprès de la Caisse primaire d’assurance maladie du Jura (ci-après CPAM ou Caisse) à savoir un « cancer bronchique

Source officielle
TJ

Service des référés

671fe411f5341ca999ad456a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 3] représenté par son syndic, la SARL CABINET CSJC [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Thomas BROCHE

Source officielle