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73 résultats pour « Broulin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Civile

69d98eb8cdc6046d47d35874

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La dénomination de cette facture est intitulée « Brooklyn Gris Ant Rect 59x59 PRI ».

Source officielle
TJ

Référés

686d7b4fa2273490db10d5c2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MOULIN immatriculée au RCS d’ANGERS sous le n° 511 396 061, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Jean BROUIN

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

686c318edd7001754d622f9a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BROOKLYN C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8a05b032d83cfd3e9394

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-QULY PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre EVESQUE, greffier ENTRE : Monsieur [V] [J] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Raoul BRIOLIN

Source officielle
TJ

CONSEIL 9ème

6887be44e11322f258e1729f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Président : Sandrine CAMPIOT, Vice-présidente Assesseurs : Pascale RABEYRIN-PUECH, magistrat à titre temporaire Caroline LABOUNOUX, juge Procureur : Rozenn HUON, Vice-Procureur Assistés de Hélène BROUTIN

Source officielle
TJ

AF - Liquidations

68700fc6b8daa57c7f66f9f5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

S’agissant du bien situé à BROUILLA, elle indique qu’il a déjà fait l’objet de propositions d’achat et qu’elle envisagerait donc de le vendre.

Source officielle
TJ

CONSEIL 1ère

6887be48e11322f258e1737a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Vice-présidente Assesseurs : Pascale RABEYRIN-PUECH, Magistrate à titre temporaire Lise-Marie MILLIERE, Vice-présidente Procureur : Rozenn HUON, vice-procureure de la République Greffier : Hélène BROUTIN

Source officielle
TJ

CONSEIL 1ère

6887be75e11322f258e174e0

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Vice-présidente Assesseurs : Pascale RABEYRIN-PUECH, Magistrate à titre temporaire Lise-Marie MILLIERE, Vice-présidente Procureur : Rozenn HUON, vice-procureure de la République Greffier : Hélène BROUTIN

Source officielle
TJ

JLD

69d4104fcdc6046d475558da

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

Etrangers et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [T] [D], interprète en langue arabe, serment préalablement prêté ; En présence de Maître BRIOLIN

Source officielle
TJ

Référés

678eba72bfd75b73b3e43be9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

lors de la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEUR : Monsieur [W] [D] né le 14 Septembre 1980 à [Localité 7]) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Jean BROUIN

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8a05b032d83cfd3e938c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

, avocat au barreau de l’ESSONNE Madame [P] [V] Occupant la parcelle cadastrée section AB [Cadastre 2] - [Localité 3] représentée par Maître Raoul BRIOLIN, avocat au barreau de l’ESSONNE Madame [I

Source officielle
TJ

JLD

6775aa69d62df49dedbbfd53

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Orsane BROISIN, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

JLD

6775aa6ad62df49dedbbfda0

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Orsane BROISIN, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d4d33109fd079b541e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

lors de la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEURS : Monsieur [E] [L] né le 27 Avril 1998 à [Localité 5] (49) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Jean BROUIN

Source officielle
TJ

Référés

6708339e89f19e8c50fb306d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

IMMOBILIER, immatriculée au RCS D’ANGERS sous le n° 892 804 881, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Jean BROUIN

Source officielle
TJ

Référés

678eba86bfd75b73b3e43d75

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

5] sous le n°[Numéro identifiant 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Chez Madame [Y] [F] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Jean BROUIN

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68deef1b6af9fd1f809763c1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S3 N° RG 22/04147 - N° Portalis DB2E-W-B7G-[S] Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Hicham DIDOU Me Gaston SCHEUER Le 02/10/25 Le Greffier Me Alain BROGLIN Me DIDOU Me Gaston

Source officielle
TJ

JLD

6775aa69d62df49dedbbfd85

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Orsane BROISIN, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

JLD

6775aa6ad62df49dedbbfda4

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Orsane BROISIN, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

SI

69dd4e2bcdc6046d47209254

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Barreau d’ANGERS, ET : DÉBITEURS SAISIS : Madame [R] [Y] [J] [V] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 5] (Yvelines) de nationalité française [Adresse 2] représentée par Maître Jean BROUIN

Source officielle

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Journal officiel
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Modifications et radiations RCS B

ETABLISSEMENTS CHABROULIN

SIREN 347871410GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

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20/02/2024

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16/02/2023

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