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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
69d6b0e7cdc6046d478fedd9
8 avril 2026
8 avril 2026
25/04403 - N° Portalis DBW3-W-B7J-66Q4 Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me Charlotte TREBAOL -Maître Philippe CARLINI -Maître Charlotte SIGNOURET -Maître Cléa CAREMOLI -Me Alain DEGUITRE -Maître Bruno
Source officielleChambre 10 cab 10 J
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29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/09529 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XJMN Notifiée le : Expédition à : Maître Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL
Source officielleRéférés civils
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30 janvier 2024
30 janvier 2024
SCI DU [Localité 6] DRU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [N] née
Source officielleRéférés civils
66980993b60c111a421b8f00
16 juillet 2024
16 juillet 2024
LE BARRIOT, [I] [B], [C] [B], Société L’EIRL [P] [W] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER : Madame Patricia BRUNON
Source officielleChambre 1 section 8
6a0f63aecdc6046d477cee04
21 mai 2026
21 mai 2026
de la Mise en Etat, assistée de Audrey SAUNIERE, Greffier, dans l'instance : ENTRE : Monsieur [S] [T] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Maître Bruno
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6696b8259a603a692910c36d
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Or, à supposer que le signe SAPITEC corresponde à la contraction de SAPITEUR et de TECHNICIEN, ce qui n’est pas évident, puisqu’il peut tout aussi bien être la contraction de SAPIENS ou SAPIN et TECHNIQUE
Source officielle18° chambre 2ème section
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2 avril 2025
2 avril 2025
LES DEUX LIONS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître [L] [D] de l’ASSOCIATION BRUN - [Localité 1] Associés - #E1452 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielle1ère Chambre A
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
ATELIERS 115 ARCHITECTES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sabine GICQUEL de la SELARL SELARL CHAUVEL GICQUEL Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS,plaidant, S.A.S.
Source officielleRéférés civils
69e91322cdc6046d472c6627
1 juillet 2025
1 juillet 2025
METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame [G] [U] épouse [N] née le 13 Juillet 1970 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Bruno METRAL de la
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677ed47cb01eea4cf01a521c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Pôle social - N° RG 22/01422 - N° Portalis DB22-W-B7G-RBF4 Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [4] - CPAM D’EURE ET LOIR - Me Bruno LASSERI N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleChambre 01
65b2b274fd6229a4e58a2384
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sur la validité du testament olographe Selon l’article 901 du Code civil, “pour faire une libéralité, il faut être sain d'esprit.
Source officielle1ère Chambre civile
679bd7ee43b3d977d8cce5f2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DBZ2-W-B7I-H7UK Minute: 10 /2025 JUGEMENT EN DATE DU 08 JANVIER 2025 EXPERTISE A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE tenue en chambre du conseil ce mercredi 11 Décembre 2024 par LAMBERT Sabine
Source officielleChambre 7
68e58aa60e2901d10fa62b42
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JEAN LOUIS BRUNIE, immatriculée au RCS de BRIVE sous le numéro 750 157 919, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Maud PRADON VALLANCY
Source officielleRéférés Cabinet 1
69dd3d58cdc6046d471f6212
13 avril 2026
13 avril 2026
W-B7J-7DBU Expédition délivrée le 13.04.2026 À -Docteur [O] [C] Grosse délivrée le 13.04.2026 À -Maître Sarah YAHIA -Maître Grégory PILLIARD -Maître Gilles MARTHA -Maître Charlotte SIGNOURET -Maître Bruno
Source officielleRéférés Cabinet 1
669aad8430bd4f0c3f6b1e70
15 juillet 2024
15 juillet 2024
par Me Cyril SALMIERI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e573ac0e2901d10fa4eb2e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
. : demande relative à la faute inexcusable de l’employeur Not. aux parties (LR) : CC [T] [P] CC SAS [13], CC [9] CC Me Annabelle DE SOUZA CC Me Bruno ROPARS CC Dr [C] Copie dossier le
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65ca7512c0f14416cdeb0a72
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[R] [L] - Me Bruno LASSERI - Société [13] - CPAM D’EURE ET LOIR N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES PÔLE SOCIAL CONTENTIEUX MEDICAL DE SECURITE SOCIALE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE
Source officielleChambre des référés
6a0f6ceccdc6046d477db519
21 mai 2026
21 mai 2026
00000554 affaire : [F] [P] épouse [T], [L] [G] c/ Fondation [X], CPAM DU VAR, L’Etablissement public administratif ONIAM Copie exécutoire délivrée à Me Emmanuelle BENITAH Me Léa CHARAMNAC Me Bruno
Source officielleRéférés Cabinet 1
69dd3cb5cdc6046d471f5591
13 avril 2026
13 avril 2026
CPAM DES BOUCHES DU RHONE Dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Non comparante Monsieur [E] [S] demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Bruno
Source officielleChambre référés
69d95672cdc6046d47cf02cd
10 avril 2026
10 avril 2026
RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 25/00712 N° Portalis DBYC-W-B7J-LY5G 50D c par le RPVA le à Me Bruno CRESSARD, Me Jean FAMEL, Me Nicolas MENAGE - copie dossier - 2 copies service
Source officiellePage 1 sur 7
LE RELAIS DES SAPINS, DEBOURG, GRELAIT, Anne-Marie, Yvonne, Bruno, Claude, LOUVEAU
Fonds reçu en location gérance.
25/09/2012
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RESTAURANT LE RELAIS DES SAPINS, GRELAIT, Bruno, Claude
25/05/2012
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RESTAURANT LE RELAIS DES SAPINS, GRELAIT, Bruno, Claude
Fonds reçu en location gérance.
24/08/2011
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