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28 résultats pour « Céline LEROUGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a15fe41cdc6046d47072f66

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le N°947 983 938, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

67f825d4cf40727a00443739

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

° 525 208 591, prise en la personne de son représentant légal en la personne de Monsieur [W] [F] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Adresse 14] [Localité 8] représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

68e02dd474e929a9d8fc18e1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Céline LEROUGE de la SELARL ABLC AVOCATS ASSOCIES, Avocate au barreau d’ANGERS S.A.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbc02fc178212f8415e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

] [Localité 4] Représentant : Maître Cyrille GUILLOU de la SELARL BOIZARD - GUILLOU SELARL, avocats au barreau d’ANGERS MSA DE MAINE ET [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

68e88b7d3ea43407b9fbb8e2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

YODANICO, immatriculée au RCS D’[Localité 8] sous le N° 805 021 284, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

69d03a78cdc6046d4708d994

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

au RCS D’[Localité 5] sous le N° 324 631 274, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 8] [Localité 13] [Localité 14] représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe4bcdc6046d47073037

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

F], immatriculée au RCS D’[Localité 4] sous le N° 512 730 524, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

69761d17cdc6046d47a98f9a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Jean-baptiste LEFEVRE de la SARL 08H08 AVOCATS, Avocat au barreau D’ANGERS Monsieur [W] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, substitué par maître Céline

Source officielle
TJ

4ème chambre

6685a6101d2b47a9d8ce025d

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ROUX-COUBARD de la SELARL SELARL EMILIE ROUX-COUBARD - ARTIMON AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Compagnie d’assurance MMA IARD, es qualité d’assureur de la société BOUCHEREAU Rep/assistant : Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d5d33109fd079b545d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TIPHAIGNE, Greffière présente lors des débats et lors de la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDERESSE : Madame [D] [F] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

67f825d6cf40727a00443751

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

5] sous le N°849 039 052, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Frédéric HARDY, substitué par Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

68e88ba73ea43407b9fbc8b7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

N° 542 073 580, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, es qualité d’assureur de la société ARDUSOL [Adresse 27] [Localité 23] représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

Référés

69d979aecdc6046d47d1da0d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

NATIVELLE, Avocate au barreau de NANTES, Avocate plaidante Monsieur [C] [I], entrepreneur individuel exerçant la profession de couvreur, SIRET 832 495 048, [Adresse 10] [Localité 12] représenté par Maître Céline

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842354965b5d9df3274bd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 22 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs : Madame Gwenaële QUINET, Juge Madame Célia

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9bc

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

barreau de NANTES, avocat plaidant DEBATS : à l’audience publique du 04 Juillet 2024 DELIBERE : audience du 18 Juillet 2024 Alicia VITELLO, Présidente, statuant comme JUGE DES REFERES, assistée de Céline

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69463c5d75782d5f06e6dd35

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, avocat au barreau de LIMOGES * * * * * * Aurore JALLAGEAS, vice-présidente, siégeant en qualité de Juge de l’exécution du Tribunal Judiciaire de Limoges, assistée de Céline DANDRIEUX, greffier, et

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

697663fecdc6046d47b1d119

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

697c59f2cdc6046d4738d786

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Sur les demandes d'indemnisation de préjudices matériels Concernant le désordre n°1 : infiltration dans le cellier.

Source officielle
TJ

Affaires civiles

69dd3b35cdc6046d471f3b14

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

D’ORIENTATION EN VENTE FORCÉE RG N° RG 26/00001 - N° Portalis DBYK-W-B7K-C5VK -:- Par mise à disposition au greffe des saisies immobilières du Tribunal de Judiciaire de LONS LE SAUNIER, Madame Céline

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842354965b5d9df3274c2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 22 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs : Madame Gwenaële QUINET, Juge Madame Célia

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