Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 1
67f980b60ea89248182ad98c
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de METZ, vestiaire : C301, avocat postulant, Me Thibault MAI, avocat au barreau de COLMAR, avocat plaidant OFFICE NATIONAL D’INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX (ONIAM) représentée par Me Céline
Source officielleJ.E.X
67eed04db848dd6814c5dc89
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 01 Avril 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS :
Source officielleVentes
686425e50bb2f8a66ca5fc32
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Juillet 2025 MAGISTRAT : Sidonie DESSART, Vice-présidente GREFFIER : Céline
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf143e266e89ef1189db6
25 avril 2024
25 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: Maître Marie PIVOT Maître Céline DELAGNEAU + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/00985 N° Portalis
Source officielleJLD
678187e86d34da2cbdcdd97e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 25/53 Appel des causes le 10 Janvier 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/00092 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76CYN Nous, Madame PIROTTE
Source officielleJLD
678187e66d34da2cbdcdd947
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 25/56 Appel des causes le 10 Janvier 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/00103 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76CY4 Nous, Madame PIROTTE
Source officielleChambre des Référés
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19 décembre 2023
19 décembre 2023
numéro 602 052 359, dont le siège social est situé [Adresse 3], agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Sébastien PINOT
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
6585ddf1638cf45b25ce3507
20 décembre 2023
20 décembre 2023
DECEMBRE DEUX MIL VINGT TROIS Par devant Nous, Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge déléguée aux Loyers Commerciaux, en exécution des articles L 145-56 et R 145-23 du code de commerce, assistée de Céline
Source officielleJLD
678187e76d34da2cbdcdd955
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 25/54 Appel des causes le 10 Janvier 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/00102 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76CY3 Nous, Madame PIROTTE
Source officielleJLD
678187e76d34da2cbdcdd965
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 25/57 Appel des causes le 10 Janvier 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/00091 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76CYM Nous, Madame PIROTTE
Source officielleJLD
678187e56d34da2cbdcdd932
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 25/58 Appel des causes le 10 Janvier 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/00089 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76CYB Nous, Madame PIROTTE
Source officielleCh 9 (référés)
67f6d328a9d5adc2606244c6
9 avril 2025
9 avril 2025
ORDONNANCE DE REFERE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC BRAMAT, Président, statuant en qualité de juge des référés, assisté de Céline
Source officielle6ème chambre 1ère section
67081b0489f19e8c50f8d1ad
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Moudong Sud 97122 BAIE MAHAULT représentée par Maître Alexandre MERVEILLE de la SELARL Versini - Campinchi, Merveille & Colin, avocats au barreau de PARIS, vestiaire P0454 COMPOSITION DU TRIBUNAL Céline
Source officielle7ème chambre 1ère section
68e7a545033cf481c39a4c2c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 octobre 2025 Copies exécutoires délivrées le : à Me MARQUET Me POUILLET Me FRAHIER Me MALARDE Me LEGUE Me ZANATI Me LOUDET Me PICOT
Source officielle7ème chambre 1ère section
67ed8131da9e15c5131fb716
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me PILLOT Me ARRIGHI ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 24/01454 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3SAT N° MINUTE : Assignation
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebd91cdc6046d47e65278
2 avril 2026
2 avril 2026
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : MANSOURI Céline
Source officielleCh 9 (référés)
67101b75dcd2b6b1424eb7a9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
GENERALI IARD Répertoire Général N° RG 24/00252 - N° Portalis DB26-W-B7I-H7EU __________________ Expédition exécutoire le : 02 Octobre 2024 à : Me Perdu à : Me Pillot à : à : Expédition le :
Source officielleChambre du JEX
6864432b0bb2f8a66ca65f53
1 juillet 2025
1 juillet 2025
mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière JUGEMENT DU 1er Juillet 2025 Quentin ZELLER, Juge de l’Exécution au Tribunal judiciaire de CAEN, Assisté lors des débats de Caroline PIGNOT
Source officielleChambre des référés
69d96a4bcdc6046d47d095cd
10 avril 2026
10 avril 2026
] [N] Copie exécutoire délivrée à Me Philippe DUTERTRE Copie certifiée conforme délivrée à Me Vincent MARQUET EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix Avril À 14 H 00 Nous, Céline
Source officielle6ème chambre 1ère section
695d64c275782d5f0600687d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Signé par Madame Céline MECHIN, Président et par Monsieur Louis BAILLY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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