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188 résultats pour « Capello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a71d2b47a9d8cc0a43

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

demande au Tribunal de : Vu les disposition de l'article 25b et de l'article 43 de la loi du 10 juillet 1965, RECEVOIR la SARL CAPCLO en son intervention volontaire, JUGER que la SARL CAPCLO était

Source officielle

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TJ

9ème Chambre JEX

67096b5606866c0645d27037

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Véronique SPITALIER substituant Maître Hedi SAHRAOUI, avocats au barreau de MARSEILLE ET PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [Y] [N] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] non comparant, représenté par Maître CAPELLO

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TJ

J.E.X

671001acfac14a1f31d950aa

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Dénoncée le 3 juin 2024 à la SA CAPELLI, elle n'a pas été fructueuse (déclaration du tiers saisi du 30 mai 2024).

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TJ

3ème chambre civile

687809a3fd93c2d175802e22

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CAPLEO 2 C/ [W] [Z] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Diane BESSON - 33 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6973c271cdc6046d47764a39

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BOCA CAPELLA, S.C.I. BOCA CHANCE, S.A.S. BOCA INVESTISSEMENTS, S.A.S. BOCALO, S.C.I. BOCA VIDOR, S.C. FONCIERE GABO, S.C. BOCA ALBINA ONE, S.C.I. BOCA PLUTON, S.C. BOCA ALBINA TWO, S.N.C.

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65bd3cca46d547e419fdefd4

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

CAPELLI S.C.C.V. [Localité 11] LANDEGRAND S.C.C.V. [Localité 3] BOUTAUT S.C.C.V.

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TJ

Chambre 5/Section 1

6a0df7dfcdc6046d475919da

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par acte authentique du 6 juin 2019, les sociétés Capena Office SNC et Capena Parking SNC ont acquis les tours Mercuriales.

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TJ

2ème Chambre

6a18a597cdc6046d47494b27

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[R] [M] Rep/assistant : Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON DÉFENDEURS : S.A. ALLIANZ Rep/assistant : Me Didier CAPOROSSI, avocat au barreau de TOULON CPAM DU VAR S.A.

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TJ

PS ctx technique

69d7fc69cdc6046d47af4841

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Les invalides sont classés en 3 catégories. Les invalides de catégorie 1 sont capables d’exercer une activité rémunérée.

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6974f96ecdc6046d47939e8c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[S] a dû déplorer un premier sinistre en 2012 pris en charge amiablement par la SMABTP, assureur de la SARL JM Camelo Maçonnerie.

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TJ

Chambre 5/Section 1

69d69a19cdc6046d478e5052

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Capena Office ; jugement publié au BODACC le 7 novembre 2021.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de98f8cdc6046d473d733e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par courrier reçu le 13 janvier2025, elle a sollicité une réévaluation de sa pension d’invalidité afin de bénéficier d’une 2ème catégorie pour laquelle le médecin-conseil a émis un avis défavorable.

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TJ

Référés

686d5f31a2273490db10716b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ROBIJEUX [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Jean-louis CAPELLE, avocat au barreau de BETHUNE M.

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TJ

CCP CTX cabinet 2

69d55c56cdc6046d4770e1d6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CAPIMMO représentée par Madame [A] [Adresse 3] en liquidation judiciaire non comparante, ni représentée SELAS EGIDE, ès-qualités de liquidateur de la SARL CAPIMMO [Adresse 4] A - [Localité 2] non comparante

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TJ

2ème Chambre civile

67f6cc27a9d5adc260622e6b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CAPELIER ARCHITECTES ET ASSOCIES Compagnie d’assurance ALBINGIA S.A.R.L.

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

691c59f98b6588a4f89a5492

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EXPEDITION : Le 14 novembre 2025 à Me Olivier DESCOSSE Le 14 novembre 2025 à Me Laura CAPPELLO Le ...........................................................

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TJ

JAF Cabinet 1

679a866fe9a46d1f5a764332

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DBZ2-W-B7H-H5HF [10] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [W] [I] [Y] né le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 9] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Sébastien HABOURDIN de la SCP CAPELLE

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TJ

7ème JEX

67f029c102fc178212f7fee8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

/00385 - N° Portalis DBZ2-W-B7J-IOOE AFFAIRE : [M] [B] / S.A. [8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Me CAPELLE

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TJ

Chambre 1

687161bfd395d6ba9f2a6cee

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[B] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Thierry CABELLO de la SELARL CABELLO ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, D’UNE PART ; DEFENDERESSES : S.A.

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TJ

Référés civils

6a0f4f53cdc6046d477b7a21

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Les infiltrations d'eau se sont aggravées à compter de l'année 2025 et la société POLYGON FRANCE, mandatée par l'assureur de la SAS CAVALLO, a établi un rapport de recherche de fuite en date du 18 juin

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