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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
67d48496a68a7746ee74ccb4
1 février 2024
1 février 2024
EXPEDITION : Le 28 mars 2024 à Me CAUSSE Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleCHAMBRE CONSTRUCTION
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 3] à [Adresse 7] [Localité 10] GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Caroline CAUSSE la SCP LIZEE- PETIT-TARLET COPIE(S)délivrée(s) le à Me Caroline CAUSSE la SCP LIZEE- PETIT-TARLET N° 2026
Source officielle3ème Chbre Cab B5
658c78b22c4a0d96dc2344bf
18 décembre 2023
18 décembre 2023
DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N°23/630 Enrôlement : N° RG 21/03492 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YU23 AFFAIRE : S.D.C. de l’ensemble immobilier du [Adresse 3] (Me Caroline
Source officielleRéférés Cabinet 3
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
HABITAT [Localité 4] PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR
Source officielleRéférés Cabinet 4
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
publique le : 25 Avril 2025 N° RG 24/02359 - N° Portalis DBW3-W-B7I-45X2 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [J] [T] née le 13 Juin 1975 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Caroline
Source officielle4ème chambre Cab B
69cecb23cdc6046d47e743c6
2 avril 2026
2 avril 2026
DEFENDEUR : Madame [Z] [K] [B] [P] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3] (VAR) de nationalité Française Profession : Infirmière [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroline
Source officielle3ème Chbre Cab A2
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
06060 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2DFO AFFAIRE : Mme [I] [N] ( Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES) C/ S.D.C. de l’immeuble du [Adresse 4] (Me Caroline
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
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11 avril 2024
11 avril 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me CAUSSE
Source officielleRéférés Cabinet 1
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14 octobre 2024
14 octobre 2024
personne de son représentant légal représenté par Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [V] [I], demeurant [Adresse 6] - [Localité 5] (ANDORRE) représenté par Me Caroline
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f79d9abb6262fe01277
4 avril 2024
4 avril 2024
[Adresse 7] ( Me Caroline CAUSSE) C/S.D.C. de l’ensemble immobilier RESIDENCE [Adresse 6] - [Adresse 2]/[Adresse 1] (l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES) DÉBATS : A l'audience Publique
Source officielleRéférés Cabinet 1
66352a4de4b5292aaa662a02
29 avril 2024
29 avril 2024
TRINITE SUD, dont le siège social est [Adresse 4], représentée par le Cabinet FERRERA, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline
Source officielleRéférés Cabinet 2
66964121f5112d8edd0579d3
10 juillet 2024
10 juillet 2024
N° RG 24/01266 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4UMW PARTIES : DEMANDERESSE Cabinet [W] Dont le siège social est sis [Adresse 2] Pris en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Caroline
Source officielleRéférés Cabinet 2
669ea201e2a18bd08ce43b03
22 juillet 2024
22 juillet 2024
immobilier sis [Adresse 5] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet [Adresse 9], dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Caroline
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6c82f1062435dd16961c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUGEMENT DU : 09 Décembre 2024 Président : Madame PARIS-MULLER, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 07 Octobre 2024 GROSSE : Le 09/12/24 à Me CAUSSE
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6881296b795daea26ff7f26b
11 avril 2024
11 avril 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me CAUSSE
Source officielle9ème Chambre JEX
66fc3c5a2416523b99596c2d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/08374 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5CQ4 MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 1er octobre 2024 à Me CAUSSE
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be091cda2201c09829f2b
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Maître Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [X] [E] né le 08 Novembre 1983 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Caroline
Source officielleJ.L.D. HSC
69d546f9cdc6046d476f630d
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N°
Source officielleJ.L.D. HSC
69dd3047cdc6046d471e72f7
13 avril 2026
13 avril 2026
135 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE N° RG 26/03473 - N° Portalis DB3S-W-B7K-45YU MINUTE: 26/706 Nous, Fabienne ALLIO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline
Source officielleJ.L.D. HSC
69d546e8cdc6046d476f61e8
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N°
Source officiellePage 1 sur 215