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402 résultats pour « Caroline VARIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 cab 01 B

6a0dfd33cdc6046d47597dbe

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

FLAM / [T] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT SUR INCIDENT Ordonnance du 20 Mai 2026 Copie exécutoire à : Me Caroline BEAUD - 984 la SELARL JUDICAL-CLERGUE-ABRIAL - 26 copie dossier

Source officielle

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TJ

Service des référés

65aec10054a01215df779576

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

N° RG 23/59691 - N° Portalis 352J-W-B6T-C3TT6 N° : 7 Assignation du : 22 Décembre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 15 janvier 2024 par Caroline

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

698ce887cdc6046d47f2ac40

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il a cessé de le rembourser régulièrement et a été vainement mis en demeure de payer les échéances échues par courrier en date du 1er décembre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189dc5cdc6046d4748a4f3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 2 Rue Charles de Gaulle - BP 74147 - 22104 LANVALLAY- Représentant : Maître Caroline

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a0f85dacdc6046d477fd4f8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SWISSLOG FRANCE dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Caroline LANTY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et par Me Coralie MONICAULT, avocat au barreau de BOURGES, avocat

Source officielle
TJ

JAF COUTANCES

69dd5157cdc6046d4720d1ad

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

50) [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 50147-2024-002404 du 16/12/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentée par Me Caroline

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

66182ce74e82250580d23bea

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [R] [B] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 7] (MAROC), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Caroline

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

6a0b6976cdc6046d471db2ca

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

conseil Me Martine LOMBARD, Avocat, #B1166 DÉFENDERESSE Madame [D] [Y] épouse [A] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Yves HOLLIER, Avocat, #C0458 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Caroline

Source officielle
TJ

Service des référés

670578041296b51ba2b2720a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

N° RG 24/53866 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4YQY N° : 7 Assignation du : 06 et 28 Mai 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2024 par Caroline

Source officielle
TJ

Référés civils

697c4d93cdc6046d47373580

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [Z] [X] né le 06 Avril 1947 à [Localité 11], demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Caroline

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d997b8cdc6046d47d3ecda

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La présente décision a été signée par Caroline JACOTOT, Juge et Sonia TOUILLET, Adjoint administratif faisant fonction de greffier.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

69dd3a34cdc6046d471f284a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Avocat au barreau de Toulouse DÉFENDEUR Monsieur [O] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Emilie LUCAS BARTHES, Avocat au barreau de Nanterre, #562 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Caroline

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88b713ea43407b9fbb4f5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[J] [R] pièces retournées le 07 octobre 2025 Me Caroline MAINBERGER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88b953ea43407b9fbc26d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[S] [G] pièces retournées le 07 octobre 2025 Me Caroline MAINBERGER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

662a9fbac8a1343b8cd62386

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Immatriculation 6] N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 25 avril 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [B] [I] [F] [X] épouse [K] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Caroline

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

68e586ab0e2901d10fa5f43e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Civile Cab. 4 N° RG 25/04978 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NT4Z Copie executoire à : Me Céline FRITZ Me Caroline MEUNIER Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES Monsieur

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68e409c6681ed727f2a444e5

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vice-Président Greffier lors des plaidoiries : Madame SCANNAPIECO, greffier Greffier lors du délibéré : Madame ALI, greffier Débats en audience publique le : 02 Juin 2025 GROSSE : Le 06 Octobre 2025 à Me Caroline

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88b8f3ea43407b9fbc002

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[E] [W] pièces retournées le 07 octobre 2025 Me Caroline MAINBERGER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

6705780a1296b51ba2b272f6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

■ N° RG 24/54461 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4YF4 N° : 4 Assignation du : 12 Juin 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2024 par Caroline

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6985519ecdc6046d471feaf8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

naissance 4] 1969 à [Localité 11] demeurant [Adresse 5] Assisté de Me Lena LOUBOUTIN, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame [B] [I] LE GREFFIER : Madame Caroline

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