CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

457 résultats pour « Chadel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPEP Civil

69dffeb1cdc6046d47604a4c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Par assignation du 29 juillet 2025, Monsieur [W] [G] et Madame [C] [R] ont attrait devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Mulhouse la CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA CHAPELLE

Source officielle

Page 1 sur 23

Suivant →

Annonces BODACC325 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHADEL Consultant

SIREN 799285341Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHADELAT

SIREN 478326713Greffe du Tribunal de Commerce de mende

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE CHADELAS

SIREN 422358861Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING LE CHADELAS

SIREN 810850545Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHADEL

SIREN 833743644Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

23/04/2026

Voir →

TJ

DROIT COMMUN

69d6bf94cdc6046d4791109c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DE MISE EN ETAT AUDIENCE DU 07 Avril 2026 RG : N° RG 25/02383 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E3BT N° : 26/00202 DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT : Association FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68dc4f9bb3454b98788f14f0

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Sur les mesures accessoires La société CHAPELLE CHARPENTE qui succombe, sera condamnée aux dépens des instances en référé et au fond ainsi que des frais d’expertise judiciaire.

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c096cdc6046d479d5c7c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il est préconisé d’une part une mise en conformité de l’installation avec la fourniture des matériels non installés et le remplacement de la pompe à chaleur par une pompe à chaleur hybride avec une chaudière

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160dd7cdc6046d47086b35

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] POMPE A CHALEUR, Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES SA Le : 21 Mai 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CDMF AVOCATS la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES Copie

Source officielle
TJ

REFERES

6a1f51cdcdc6046d47e1343c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

L'assureur protection juridique de M [A] [U] et Mme [A] [L] a organisé une expertise amiable laquelle a conclu au sous dimensionnement de la pompe à chaleur.

Source officielle
TJ

CH4 TPBR FOND

69d8197ecdc6046d47b18dae

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RECONNU L'[J] dont le siège social est sis [Adresse 2] Représenté par Me Jean-Charles SEYVE, avocat au barreau de METZ PARTIE DÉFENDERESSE: Fédération Départementale des Chasseurs de Moselle dont le

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6584912be41137cbf9fc83ee

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[P] [L] justifie avoir envoyé une copie de l'assignation à la chancellerie par courrier recommandé avec avis de réception visé le 15 juillet 2020.

Source officielle
TJ

JCP

6a1dfc3bcdc6046d47c2bf80

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle fait valoir qu’elle a pris à bail un chalet appartenant au défendeur et remis à ce titre un chèque de 2025 €, mais que finalement, pour des raisons personnelles, elle a restitué les clés du chalet

Source officielle
TJ

Contentieux <= 10.000€

69fceef7cdc6046d47f876a7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

_________________________________ Copie délivrée à: le: Exécutoire délivré à : EXPOSE DU LITIGE Monsieur [H] [Y] a contracté avec la SAS HELIOS pour la fourniture et l’installation d’une pompe à chaleur

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

69d7ea0ccdc6046d47ae0054

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FONCIERE DE CHAZELLES [Adresse 6] [Localité 9] La S.C.I. OPHTALMOLOGIE CAP HORN [A] [Adresse 7] [Localité 4] La S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f38cdc6046d4720a6d2

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Ets [G] le remplacement du système de chauffage et de production d’eau chaude équipant sa maison située [Adresse 1] à [Localité 3] (84) par une pompe à chaleur air / air réversible de marque De [F] et

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

69d573d8cdc6046d4772addc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

HERCULUM prise en la personne de son gérant domicilié es qualité audit siège, dont le siège social est sis Route de la Chapelle - 54120 DENEUVRE non comparante Après avoir entendu les parties en

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6a0f5dbfcdc6046d477c8387

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

de la maison et l’autre pour la piscine : une pompe à chaleur mitsubishi mono phase modele PUD-shwm 146VAA pour chauffageune pompe à chaleur polytropic inverter 15kw pour la piscine,moyennant la somme

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e27fcacdc6046d479c5540

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DAS RAVALEMENT AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Patrick CHADEL de la SELARL MOREL CHADEL [Localité 2] - #P0105

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67eed04bb848dd6814c5dc48

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CONSTATER que les résolutions n° 5 et 6 de l’assemblée générale de la copropriété du [Adresse 5] en date du 11 octobre 2021 font griefs à la SCI CHADEV.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69656b85cdc6046d47122af7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Société civile financière Chatel (ci-après : la SCF Chatel) a donné à bail commercial à la S.A.R.L. Clerc, désormais dénommée la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Expropriation

69dd573acdc6046d4721447b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2024, le préfet de la Moselle a déclaré d’utilité publique le projet de la commune de [Localité 4] visant à la sécurisation de la [Adresse 8] et à la requalification du cadre de vie du quartier de la Chapelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c4fccdc6046d479db37f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Force est également de constater qu’il existait déjà une descente d’eaux pluviales sur la façade Nord du chalet à l’angle Ouest.

Source officielle
TJ

Chambre 1 J.E.X

68793a9064dcbd881bec236e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SCI RAMPONNET CHAPELLE de ses demandes de compensation judiciaire A titre reconventionnel, Vu les articles 1103, 1134 et 1144 du Code Civil, - CONDAMNER la SCI RAMPONNET CHAPELLE à payer à Monsieur

Source officielle