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49 résultats pour « Christophe SIZAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 3

670420e38d5cd4a8758f803f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

SCI DE L’HORLOGE Représentant : Maître Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 - Représentant : Maître Natacha MARCHAL de

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68e7a516033cf481c39a3c9a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

YELLOWSTONE IMMOBILIER AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Christophe SIZAIRE - #P0154 représentée par Me Christophe SIZAIRE - #P0154 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

678ea1e3bfd75b73b3e3f032

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Adresse 1] représenté par son syndic, la Société SOGESTIM représentée par Maître Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant

Source officielle
TJ

Service des référés

68f138d488dcb0e97e8ff28c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DEFENDERESSES La société ATRADIUS [Adresse 2] [Localité 5] non représentée La société EURO DISNEY ASSOCIES SAS Siège social : [Adresse 1] Pour signification : [Adresse 7] représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

660ef069fbb79e8fd3d32f1a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DEMANDERESSE Syndicat de copropriété [Adresse 7], SIS [Adresse 2] ET [Adresse 4] Représenté par Son Syndic : Société ESSET RCS NANTERRE n° B 484 882 642 [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

Service des référés

686579bf72b7e1b6bf1d7c0e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 51] [Adresse 3] [Localité 22] représentée par Maître Christophe SIZAIRE, avocat au barreau de PARIS - #P0154 La S.A. SFR [Adresse 8] [Localité 28] non représentée La S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2931c3411ff34535b78

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Société [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

7ème Chambre

68e88b8c3ea43407b9fbbe08

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

M & S DEVELOPPEMENT IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 SCCV

Source officielle
TJ

Section des Référés

697fa858cdc6046d478f0ed3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

4, rue Saint Benoît - 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSES et Madame [S] [W] épouse [K] née le 22 Janvier 1974 à CHERBOURG, demeurant 4 rue Saint Benoît - 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSES représentés par Me Christophe

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

68e7a4e7033cf481c39a2d48

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

au barreau de PARIS, vestiaire : G0547 C/ DEFENDEUR Société M&S DEVELOPPEMENT IMMOBILIER, venant aux droits de la SCCV [Localité 12] [Adresse 15] [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c995f1d01e3c86f08476

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier RG 24/54264 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires [Adresse 6], représenté par son syndic CITYA KST [Adresse 10] [Localité 13] représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b40708753f879640d608e5

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7F-CTZCY N° MINUTE : Assignation du : 04 Février 2021 JUGEMENT rendu le 24 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [S]- [W] [N] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Christophe

Source officielle
TJ

Service des référés

66fd8f0638de0398b51798b9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Société SCI FRANLOR [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b1b032d83cfd3e8cee

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

COMETE INVESTIMMO 2 immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 799 319 017 dont le siège social est sis 14 bis rue de la Faisanderie - 75116 PARIS toutes deux représentées par Maître Christophe SIZAIRE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ed8cd8da9e15c5131fe41c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

à l’audience du 25 février 2025 et de Alexandre EVESQUE, greffier, lors du prononcé ENTRE : Société M&S DEVELOPPEMENT IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

Chambre 5

69d69a47cdc6046d478e53d1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RAZ DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christophe SIZAIRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Charlotte THINAT, Vice-Présidente, statuant

Source officielle
TJ

Section des Référés

6866d496d33109fd079b1821

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEMANDERESSE SAS M&S DEVELOPPEMENT IMMOBILIER Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 484 562 384 dont le siège social est sis 77, Rue Victor Hugo - 92700 COLOMBES représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

Référés

675a12c53bace64ddb46b80c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DÉFENDERESSE SCCV KAYLA EMMA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Christophe

Source officielle
TJ

Référés

687183b9d395d6ba9f2ad64b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DÉFENDERESSE SCCV KAYLA EMMA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Christophe

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69780665cdc6046d47d05bad

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

STONE INVEST RCS [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0154

Source officielle

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