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126 résultats pour « Claire LAPORTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre

6780308a9c3ba90f51dc51f4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le greffier, Le juge de la mise en état, Franck DUBOIS Stéphanie LAPORTE copie : Me Jean-Louis AUGEREAU - [Localité 4] Maître Emmanuel RUBI de la SELARL BRG - 206 Maître Claire LIVORY de la SELARL

Source officielle

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TJ

4ème chambre

67f81c75cf40727a004408b8

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Rep/assistant : Maître Claire LIVORY de la SELARL CLAIRE LIVORY AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Monsieur [F] [V], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Claire LIVORY de la SELARL CLAIRE LIVORY

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46063271232b2e46072

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

, vice-président, Madame Marie-Aude DEL BOCA, vice-président, Madame Marie-Sylvie LHOMER, magistrat à titre temporaire, greffier présent lors de la mise à disposition : Madame [E] LAPORTE, JUGEMENT:

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f56594bbf04ef7857ba276

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

2 ch cab 1

697c23accdc6046d47318c2d

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

date du délibéré au 5 janvier 2026 ; ENTRE : PARTIES DEMANDERESSES : Madame [X] [P] [J] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sandie LAPORTE

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99e968a27ab7ee5dc2e5

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

, vice-président, Madame Marie-Aude DEL BOCA, vice-président, Madame Fanny CALES juge, greffier présente lors de la mise à disposition : Madame Elisabeth LAPORTE, JUGEMENT: Réputé contradictoire En

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f56590bbf04ef7857ba21d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9e3c432ce7d11a70051

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

ALLIANZ [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Claire PRUVOST de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #R0085 DÉFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022fe766d1156dbbed3c7

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[F] [R] de produits revêtus des marques Nike et Lacoste ; - Constater que M.

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69dd3f0ccdc6046d471f7f41

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LAIROT PERE & FILS S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

67804ddf9c3ba90f51dc9b42

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RG 24/02301 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TNUB MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 24/02301 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TNUB NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP D’AVOCATS BORDES-GOUGH-GALINIE-LAPORTE

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f7766d1156dbbed2e2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[B] [K] de produits revêtus des marques Louis Vuitton, Nike et Lacoste ; - Constater que M.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6866da75d33109fd079b359b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALLIANZ IARD Autres demandes relatives à un contrat de réalisation de travaux de construction 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL ARMEN - 30 la SELARL LIGERA 1 - 58 Me Claire

Source officielle
TJ

4ème chambre

670d703fac3f17680412624d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

AVIGNON CLOUET Rep/assistant : Maître Claire LIVORY de la SELARL CLAIRE LIVORY AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Me [E] de la SELARL [E] MJ-O, liquidateur judiciaire de la Société LES MACONS DU SUD

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65a196ae0ddb778926963049

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

RENDU LE 12 JANVIER 2024 N° RG 22/01222 - N° Portalis DB22-W-B7G-QOWI DEMANDEUR : Madame [N] [L] [V] épouse [T] née le 11 Avril 1954 à SAINT DENIS (LA REUNION) (97400) 57 rue des Deux Frères Laporte

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

686c0c85dd7001754d61aab0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle n’est ni claire ni précise et manifeste une ambiguïté voire une certaine contradiction dans la définition de la garantie “invalidité permanente et totale”.

Source officielle
TJ

Référés

6866f7c3d33109fd079b8788

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Stéphanie DELACHAUX de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant SARL ALLSIMMO, exerçant sous le nom commercial LAFORET

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66294951204c0caeeb98fc45

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

GONTHIER la SELARL KERDONCUFF AVOCATS Me Denis LATREMOUILLE la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Louise LAGOUTTE

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d63ea7c8c1120f1f71

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à dispostion.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

686c0c89dd7001754d61ab4a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.

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