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515 résultats pour « Clovis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

- 10 000€

6a0e2a39cdc6046d475cde8c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

d'huissier de justice du 17 février 2026, le Syndicat des copropriétaires LES MELEZES D’OR, représenté par son syndic la SARL XL exerçant sous l’enseigne DH IMMOBILIER société ayant son siège social sis Rue Clovis

Source officielle

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

67f4166f4e0040aa3735cc62

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

HPL CLOVIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant Par contrat en date du 17 novembre 2021, la SCCV HPL CLOVIS a confié

Source officielle
TJ

C6-REFERES

686d88e8a2273490db10fdd1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Bien que régulièrement assignée, la SARL CLODIS n’a pas constitué avocat ni fait connaître de demande de renvoi pour le faire. L’affaire a été mise en délibéré au 8 juillet 2025.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

686d6768a2273490db1094ca

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de l’ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240, Maître Guillaume AKSIL de la SCP LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocats au barreau de

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TJ

Référés Cabinet 2

69cd6ffdcdc6046d47c7ccba

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

N° RG 25/04243 - N° Portalis DBW3-W-B7J-65HB Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 01/04/2026 À -Maître Philippe BRUZZO - - - PARTIES : DEMANDERESSE La Société FRANCE PIANOS LE CLAVIER

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196a90ddb778926962fca

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

de l’ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES, Me Serge CONTI, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire à Maître Alain CLAVIER, Copie certifiée

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9f84c8a1343b8cd61dae

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

PROLOGIS FRANCE CLXXXVIII (C) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Véronique SAHAGUIAN, avocat au barreau de PARIS - #D1424 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196a90ddb778926962fcc

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Sophie TESSIER, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire à Maître Alain CLAVIER

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

67f418c94e0040aa3735d4c4

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

CLOVER MDB SAS et la S.A.R.L.

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TJ

PCP JTJ proxi fond

6686e89ae74459e0c7ed2677

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La SCI CLOVER CLUB sera condamnée au paiement de cette somme..

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TJ

4ème chambre

668454918bcff606d9c924fb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DE NANTES --------------------------------------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors du délibéré : Président :Nathalie CLAVIER

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc71cdc6046d473ae9f9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 1] --------------------------------------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Nathalie CLAVIER

Source officielle
TJ

4ème chambre

686588f272b7e1b6bf1ddb26

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[I] [S] ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Nathalie CLAVIER, Vice Présidente, assistée de Sandrine GASNIER, greffier.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc5ecdc6046d473ae89f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Jugement Contradictoire rédigé par Nathalie CLAVIER, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : S.A.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

669021c1766d1156dbbecdfa

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Répétitivité des gestes ( poignets en extensions ( clavier + standard ) , Frappe clavier + souris poignet droit -> micro traumatismes perpétuels.

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TJ

Quatrième Chambre

65b40ba9753f879640d67ce6

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

SELAS L ET ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de PARIS, Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, avocats postulants au barreau de VERSAILLES Copie exécutoire à Maître Alain CLAVIER

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a15f552cdc6046d47068e0a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Jugement Contradictoire rédigé par Nathalie CLAVIER, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Monsieur [V] [H], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Jean-marc LEON

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6686ed05e74459e0c7ed4cb4

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

au RCS de Versailles sous le n°438 766 917 défaillant Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESimmatriculée au RCS du Mans sous le n°775 652 126 (contrat ACPC n°195534301) représentée par Maître Alain CLAVIER

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

6660a730034fdec52d9cdadf

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/01405 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y2ZE Minute : 24/00364 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Maître Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX

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TJ

Chambre 28 / Proxi fond

6660a733034fdec52d9cdf6a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

8] REFERENCES : N° RG 24/01408 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y2ZU Minute : 24/00366 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE [Localité 9] COMMUNE Représentant : Maître Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX

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