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164 résultats pour « Crocheton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ére chambre civile

68e9668a3ea43407b9119981

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les plans d’exécution mentionnaient des crochets teintés mais aucun avenant n’a été signé.

Source officielle

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TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a52d033cf481c39a43da

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Le tribunal : Rejette les demandes fondées sur la contrefaçon de droit d’auteur en ce qui concerne les instructions du kit de crochet et les photgraphies du modèle de crochet dénommé “

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

69659f44cdc6046d4715fd16

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société S2MI et la société CROCHON SEBASTIEN ELECTRICITE, bien que régulièrement citées, n’ont pas comparu ni constitué avocat.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68ed3f630da7cb996dc8e623

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7e CHAMBRE CIVILE N° RG 25/06549 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2O4M DEMANDEURS : [A] [O] [H] représenté par Me Charlène CROCHET, avocat au barreau de BORDEAUX [T] [F] [J]

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65848c78e41137cbf9fc438f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

N° RG 22/06486 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W7B5 Minute n° 23/0 AFFAIRE : [P], [G] [W] C/ [J], [F], [Y] [T] Grosses délivrées le à Me Gaëlle CHEVREAU Me Charlène CROCHET TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Référés

S.A. COMPAGNIE ABEILLE IARD & SANTEc/S.A

69d5644dcdc6046d47717489

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COMPAGNIE AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 2] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET, juge, tenant l’audience des référés par délégation du Président du

Source officielle
TJ

Expropriations

69695b5acdc6046d47724f5b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COMPOSITION La Présidente : Cécile CROCHET Le Greffier : Etienne PODGORSKI

Source officielle
TJ

Référés

697b9d92cdc6046d4725cb5e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Monsieur [I] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Tous deux représentés par Maître Frédéric-michel PICHON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1397 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Référés

695ec741cdc6046d478c0e6e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 3] - représenté par son syndic le cabinet LDS GESTION - [Adresse 2] [Localité 9] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66aa96f0b6beb667f22ffd8a

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

LOIRE dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur [N] [V] demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Hélène CROCHET

Source officielle
TJ

Référés

695d747375782d5f06016b26

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

1] [Localité 10] Ayant toutes deux pour avocat Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Gracieux

6984bd63cdc6046d470ca028

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DOUZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX a rendu le jugement suivant : A LA REQUÊTE DE : Monsieur [U] [H] [D] [L] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Manon CROCHET

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TJ

Référés

S.A. ABEILLE IARD & SANTEc/S.A

69819550cdc6046d47b6a42e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Société AR-CO [Adresse 17] [Localité 1] BELGIQUE Toutes deux représentées par Maître Anne HAUPTMAN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C1651 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

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TJ

Référés

S.C.I. RESIDENCES FRANCO SUISSEc/S.A

69d5640dcdc6046d47716f27

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BATIMENT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Toutes non comparantes COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

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TJ

Référés

68e56ca10e2901d10fa4868e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

constitué Maître Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R010 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Cécile CROCHET

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TJ

Référés

68e56ca60e2901d10fa4874e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JEANINE HALIMI, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 397 DEFENDEUR Monsieur [X] [S] [Adresse 1] [Localité 5] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Référés

69779130cdc6046d47c6b6c6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0208 DEFENDEUR Monsieur [V] [B] [Adresse 3] [Localité 8] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Référés

68e56ca10e2901d10fa48694

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

15] non comparante Monsieur [D] [B] [Adresse 13] [Localité 15] non comparante Madame [Z] [O] [Adresse 10] [Localité 15] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Cécile CROCHET

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TJ

REFERES

686824e94965b5d9df31a36c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ contradictoire EXPERTISE COMMUNE 03 Juillet 2025 DEMANDEURS : Madame [E] [S] née le 17 Janvier 1986 à LA FERTÉ BERNARD (72400), demeurant 12 Le Crochet

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TJ

4ème chambre civile

697d8d0fcdc6046d475a15ae

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Solar One en autoconsommation de 3kw comprenant : - huit panneaux photovoltaïques de 375Wc+ monocristallin, Solar One/Q.D garantie fabriquant performance linéaire 25 ans, - un kit de montage sur mesure crochet

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