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228 résultats pour « Cynthia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2èCh Cabinet 2

69abb03acdc6046d47cbe4bc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

805 du Code de Procédure Civile du 06 novembre 2025, composée de Christophe TESSIER, Juge, magistrat rapporteur, Fabienne COURREGES, Vice-Présidente, Lucie BUSTREAU, Juge, assesseurs, assistées de Cynthia

Source officielle

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TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69abda51cdc6046d47cfbcc2

T. Judiciaire

3 janvier 2026

3 janvier 2026

16h30 (Contention) Nous, Mélanie PETIT-DELAMARE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du tribunal judiciaire de Limoges, étant en notre cabinet, assistée de Cynthia

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69abdbffcdc6046d47cfdb0e

T. Judiciaire

4 janvier 2026

4 janvier 2026

16h30 (Isolement) Nous, Mélanie PETIT-DELAMARE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du tribunal judiciaire de Limoges, étant en notre cabinet, assistée de Cynthia

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee14b9f14d1b7763c89e

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

CHARLES, Première vice-présidente Assesseur : Madame Marie-Nina VALLI, Vice-Président Assesseur : Madame Violaine BOISSEAU, Vice Présidente, assistés lors des débats et lors du prononcé par : Madame Cynthia

Source officielle
TJ

2èCh Cabinet 2

69abb034cdc6046d47cbe44b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

805 du Code de Procédure Civile du 06 novembre 2025, composée de Christophe TESSIER, Juge, magistrat rapporteur, Fabienne COURREGES, Vice-Présidente, Lucie BUSTREAU, Juge, assesseurs, assistées de Cynthia

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68ed534f0da7cb996dca15ea

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ADOMA 33 avenue Pierre Mendès-France 75013 PARIS représentée par Maître Cynthia LE BERRE, avocate au barreau de PARIS D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [H] [M] Chez Monsieur [P] [T] 7 Allée des Alizés

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68ed53550da7cb996dca171a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ADOMA 33 avenue Pierre Mendès-France 75013 PARIS représentée par Maître Cynthia LE BERRE, avocate au barreau de PARIS D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [R] [L] Logement 0B212 85 rue Félix Ménétrier

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

663a71bf72c3aeb1821395f5

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Maître Vanessa DECLERCQ, Avocat au Barreau du Val de Marne, #PC244, [Adresse 5] - [Localité 7] DÉFENDEUR Monsieur [W] [D] [Adresse 2] [Localité 6] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cynthia

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8a5

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

suivants du code de procédure civile, les parties n’ayant pas demandé le renvoi à la collégialité Le tribunal étant composé comme suit : Présidente : Valérie CHARLES, Première Vice-Présidente Greffier : Cynthia

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8e5

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

du code [F] procédure civile, le requérant n’ayant pas demandé le renvoi à la collégialité Le tribunal étant composé comme suit : Présidente : Valérie CHARLES, Première Vice-Présidente Greffier : Cynthia

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee16b9f14d1b7763c8f4

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

judiciaire de Nice ; Le tribunal étant composé comme suit : Présidente : Valérie CHARLES, Première Vice-Présidente Assesseur : Violaine BOISSEAU, Vice-présidente Assessur : Elise RAYNAUD, Juge Greffier : Cynthia

Source officielle
TJ

Service des référés

69d010e9cdc6046d4705a9e4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Adjoint au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Jean JASMIN, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [S] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Cynthia

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a15ef3bcdc6046d470621e0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro [Numéro identifiant 1] du 13/11/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) Débiteur saisi, représenté par Maître Cynthia

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TJ

2èCh Cabinet 3

68f7d04e77f30025a66934b1

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

du 05 septembre 2025, tenue par Fabienne COURREGES, Vice-Présidente, en qualité de magistrat rapporteur, Christophe TESSIER, Juge et Maïa GOUGUET, Vice-Présidente, étant les assesseurs, assistés de Cynthia

Source officielle
TJ

2èCh Cabinet 2

69abaed5cdc6046d47cbd01f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AINSI JUGÉ PRONONCÉ ET SIGNÉ par Christophe TESSIER, JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, assisté de Cynthia AUGEAU, Greffier, à l’audience du MARDI SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX.

Source officielle
TJ

2èCh Cabinet 2

69abb022cdc6046d47cbe315

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AINSI JUGÉ PRONONCÉ ET SIGNÉ par Christophe TESSIER, JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, assisté de Cynthia AUGEAU, Greffier, à l’audience du MARDI SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66156ef4db5098996d5737af

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

VOILE BLANCHE REUNION [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Cynthia LAGOURGUE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Copie exécutoire délivrée le :09.04.2024 Expédition délivrée

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

662a9f80c8a1343b8cd61d56

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Fait à [Localité 7], le 24 Avril 2024 Amélie BOUILLIEZ Cynthia [V] Greffière Juge placée aux affaires familiales

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

662a9f85c8a1343b8cd61dd3

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

juridictionnelle de Paris Représentée par Maître Kenza HAMDACHE, Avocat au Barreau de Paris, #A0220 DÉFENDEUR Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 8] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cynthia

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

66964154f5112d8edd058138

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

des époux RAPPELLE que chacun des époux perd l'usage du nom de l'autre époux, DIT que chaque partie conservera la charge de ses dépens Fait à [Localité 11], le 12 Juillet 2024 Amélie BOUILLIEZ Cynthia

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