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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre Cab4
66158669db5098996d5ad0e5
9 avril 2024
J’ai voulu repositionner le camion, en avançant j’ai déséquilibré Monsieur [R]» .
668d7ec453e3bdd077866e31
9 juillet 2024
GROUPAMA MEDITERRANEE (l’ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille
8ème chambre 3ème section
65a192000ddb77892695c45f
12 janvier 2024
JEANNINGROS, juge assistés de Madame Léa GALLIEN, greffier, DÉBATS A l’audience du 20 octobre 2023 tenue en audience publique devant Monsieur Cyril JEANNINGROS, juge rapporteur, qui, sans opposition
Chambre des référés
66884a41342d338c20d50521
5 juillet 2024
LOTISSEMENT [Adresse 12], COMMUNE DE [Localité 11], [K] [N], [L] [G], [V] [G], [P] [T] épouse [R], [F] [R] Grosse délivrée à Me Laurent DENIS-PERALDI Expédition délivrée à Me Cyril
670576d61296b51ba2b223a6
8 octobre 2024
(Me Alain CHETRIT) C/ GENERALI (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille
CONTENTIEUX CIVIL
6985b5d9cdc6046d472afce1
8 avril 2025
barreau de TARASCON, avocat postulant substituée par Me Julien SEMMEL, avocat du même barreau et Me Soror BAHBOUHI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Cyrille
6610419bc9ea95b316fe1d02
5 avril 2024
représenté par Maître Olivier LIGETI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0560 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Frédérique MAREC, première vice-présidente adjointe Madame Céline CHAMPAGNE, juge Monsieur Cyril
69d97cb4cdc6046d47d21688
10 avril 2026
par Me Philippe MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON Exécutoire numérique de la minute délivrée le : 10 Avril 2026 à Me Philippe MAIRIN Me Jérôme TERTIAN COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Cyrille
Chambre Civile
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7 juillet 2025
Cyril TURPIN, Juge statuant à juge unique conformément aux articles R.212-9 du code de l’organisation judiciaire et 812 nouveau du code de procédure civile GREFFIER : Madame Anne BOCHER, Greffier DÉBATS
65a192020ddb77892695c4a4
par Maître Antoine ADELINE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0443 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Frédérique MAREC, première vice-présidente adjointe Madame Céline CHAMPAGNE, juge Monsieur Cyril