Charges de copropriété N° RG 23/16571 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5QX DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 22/05752 N° Portalis 352J-W-B7G-CWPAT DEMANDEUR S.D.C. du [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI

Charges de copropriété N° RG 22/15497 N° Portalis 352J-W-B7G-CYTEX DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI

352J-W-B7H-CZR2P N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Benjamin JAMI

Par acte de commissaire de justice en date du 30 avril 2024, la SCI IMMO TREM a assigné la SAS CYRILLUS INTERNATIONAL devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Toulouse.

SELARL CABINET BORGEL & ASSOCIES) C/ [Localité 2] (Me Benjamin LAFON) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille

CENTRE CONTROLE SECURITE LA COTE DE JADE faisant état d’une seule défaillance mineure relative au disque ou tambour de frein légèrement usé.

ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, [F] [N], MELODIE REMIA et [X] HUREL Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL EMMANUEL LAVAUD la SCP LAYDEKER

Cyril TURPIN, Juge statuant à juge unique conformément aux articles R.212-9 du code de l’organisation judiciaire et 812 nouveau du code de procédure civile GREFFIER : Madame Anne BOCHER, Greffier DÉBATS

TOUBOUL-ELBEZ) C/ Compagnie d’assurance GMF (Me Henri LABI) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 25 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : VIGNON Cyrille

[N] [B] (Me Cyril SALMIERI) C/ Compagnie d’assurance LA MEDICALE (AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD) et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 15 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président

Transmis par RPVA à : Maître Cyril FERGON de la SELAS ARCO - LEGAL, Me Mylène BARRERE, Me Catherine SCHLEEF FAITS ET PROCÉDURE M.

Juge Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 N° RG 26/00525 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7NOD Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Maître Elie ATTIA -Me Cyrille

743-21; L. 743-22, R. 742-2, R. 743-2, R. 743-7, R. 743-10 et R. 743-12 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile modifié par la loi n° 2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Cyrille

DES ALPES MARITIMES MINUTE N° 26/ Du 01 Avril 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/04249 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QBJL Grosse délivrée à la SCP BIANCOTTO ARNAUBEC , Me Cyril

DB3E-W-B7J-NPME Minute n° 26/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 13 Janvier 2026 N° RG 25/02458 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NPME Président : Nadine DUBOSCQ, Présidente Assistée de : Jade

Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 4], représenté par son syndic, le Cabinet FONCIA PARIS RIVE DROITE, S.A.S [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Benjamin JAMI

au R.C.S. de [Localité 6] sous le numéro B 954 509 741 - dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Annie-Claude PRIOU GADALA, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Cyril