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2 005 résultats pour « D'angela »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF

6a16103acdc6046d47089c70

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 21 Mai 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique

Source officielle

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TJ

6ème Chambre

6a10b1a6cdc6046d479c27e4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

(ci-après dénommée SARL Angel Prod) d'un montant de 250 500 euros au taux d'intérêt annuel de 4,75 %, amortissable en 60 mensualités.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

6a0cb5b5cdc6046d473a726d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 81 DEFENDERESSES : [V] [G], demeurant [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Wilfrid SCHAEFFER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0615, Me Angela

Source officielle
TJ

Service des référés

697cf5a6cdc6046d474c2598

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La société Angelys Group, a constitué avocat mais n’est pas représentée à l’audience. A l'issue des débats, la décision a été mise en délibéré au 8 janvier 2026.

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TJ

REFERES 2ème Section

66103ce5c9ea95b316fdf603

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

- CONDAMNER ANGELYS GROUP au paiement de la somme de 6 477,20 €.

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c99ef1d01e3c86f08644

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La SNC D’Anglas poursuit l’acquisition de la clause résolutoire du bail pour non respect des conditions du bail.

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TJ

2ème Chambre civile

S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A

67082b6c89f19e8c50fa6075

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEBOUTER la SNC CAMPUS ANGELY de l’ensemble de ses demandes. A titre subsidiaire, JUGER que la demande au titre des préjudices consécutifs de la SNC CAMPUS ANGELY n’est pas justifiée.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6696410af5112d8edd057641

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

concernant une éventuelle prise en charge de X se disant [U] [M] [X] née le 9 novembre 2010 en Angola, alias [K] [D] [E] née le 8 novembre 2007 en Angola (MINEURE) en cas de réacheminement est restée

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335abfc0d3e3fe99cad7f6

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Angelo de sa demande d'astreinte ; CONDAMNE Mme [P] à payer à la S.C.I.

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TJ

PCP JTJ proxi fond

66197c1c1b7735881a7c2be5

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

le 26 juin 2021, et par le conseil de la SCI Angel à la société NBGI le 9 juillet 2021.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

670576d91296b51ba2b227bf

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

AXA FRANCE IARD représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [I] [E] représentée par Me Vidya BURQUIER, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04079ea2f9efae430e876

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ANGEL venant aux droits de la S.A.R.L.

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TJ

Service des référés

68dec3c76af9fd1f8094db2a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEMANDERESSE [Localité 6] ANGELS, société civile immobilière [Adresse 1] [Localité 3] représentée par de l’AARPI 2BV AVOCATS, prise en la personne de Maître Léonore BOCQUILLON, avocate au barreau de

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TJ

Chambre 1

69750c28cdc6046d4795868e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

membre de la S.C.P d’Avocats BALI COURQUIN JOLLY PICARD, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Bérénice DE PERTHUIS FALGUEROLLES, avocat au barreau de TOULOUSE SSCV LES RIVES D’ANDELYA

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

696ab4f7cdc6046d47943780

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

AUTOSPORT à lui payer la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; - Condamner l'EURL DE ANGELIS AUTOSPORT aux entiers frais et dépens de l'instance.

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TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f235fd93c2d1757f6f07

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DO) représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR(S) Monsieur [C] [H] représenté par Me

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TJ

2ème Chambre Cab2

661434e73bbdffcd9171a1a7

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 20/10594 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YEDB AFFAIRE : Mme [O] [W] (Me Delphine [Localité 9] ) C/ Mme [N] [G] ( ) - Entreprise DIOT MEDITERRANEE (Me [V] DE ANGELIS

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TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b380b1d994348a6209

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GENERALI IARD ES QUALITE D’ASSUREUR DES SOCIETES CAREVAR NICE COTE D’AZUR et HELIOTECH ENERGIES NOUVELLES 2 rue Pillet Will 75009 PARIS représentée par Maître Angela ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES

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TJ

Référés

687183bdd395d6ba9f2ad6e3

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SASU AMAE JARDINERIE URBAINE a fait connaître son désistement d'instance et d'action à l'encontre de la SAS LOS ANGELES. Ce désistement a été expressément accepté en défense.

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TJ

REFERES

68658bc372b7e1b6bf1de5ac

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ETUDES ET TRAVAUX SPECIAUX (ETS), demanderesse au dossier N° RG 25/119 dont le siège social est sis [Adresse 10] ensemble représentées par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS ET ASSOCIES, avocats

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