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239 résultats pour « Denecker-Verhaeghe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 04

686c0db2dd7001754d61b015

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 25/04970 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZOHY ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 07 JUILLET 2025 DEMANDEURS : Mme [Y] [U] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE

Source officielle

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TJ

JAF Cabinet 2

6719445e1486831808a00909

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

W-B7E-GX3X [11] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [Z] [F] [V] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Estelle DENECKER-VERHAEGHE

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69d982fccdc6046d47d28f06

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 1er septembre 2024, [V] [X] a adressé un courrier de réclamation détaillé à la Société [I] [K] - DEMECO.

Source officielle
TJ

Référés

66abcea79c59f43650014c45

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DBZS-W-B7I-YHFL SL/SH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 JUILLET 2024 DEMANDERESSE : Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6585e2a9638cf45b25ce6a4f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

["Oui, les erreurs et omissions matérielles qui affectent un jugement peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu ou par celle à laquelle il est déféré.", 'La décision rectificativ

Résumé IA — à vérifier
TJ

Référés

670574841296b51ba2b15d28

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SACEM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Jean-Marc MOJICA, avocat au barreau de PARIS, plaidant DÉFENDERESSE : Mme [

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866c993d33109fd079aba0c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Me DENECKER (LS) .

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65a16ad60ddb7789268f14b4

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

N° RG 24/00039 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X46M REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU 10 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur LE DIRECTEUR DU CHU DE LILLE - HOPITAL FONTAN Rue Verhaeghe

Source officielle
TJ

Référés

671151ffaa7e95fd3fcf57e9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MEL PATRIMOINE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Société FORTIER [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alain-françois

Source officielle
TJ

Chambre 02

669ff129d9953d09165acd78

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

SOCOTEC, prise en la personne de son représentant légal domiciliée : chez Son établissement secondaire [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
TJ

Juge liberté détention

69cee239cdc6046d47e90bc1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Z] [D] né le 02 Août 2007 à [Localité 2] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de ST JEAN DE DIEU Comparant en personne et assisté de Me Xavier DENECKER, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC

Source officielle
TJ

Juge liberté détention

69cee240cdc6046d47e90c74

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[C] [L] né le 28 Janvier 1971 à [Localité 2] (CHARENTE-MARITIME) Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [Localité 3] Comparant en personne et assisté de Me Xavier DENECKER, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Juge liberté détention

69cee23ccdc6046d47e90c20

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DÉFENDEUR : Mme [K] [U] née le 26 Juin 1952 à [Localité 2] (COTES D’ARMOR) Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de ST JEAN [Localité 3] Comparant en personne et assisté de Me Xavier DENECKER

Source officielle
TJ

Gracieux

69d97109cdc6046d47d11784

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [Z] [K] [F] né le 24 Février 1949 à LA COURNEUVE (93120), demeurant 15 rue de Cornouaille - 22290 GOUDELIN comparant, assisté par Me Xavier DENECKER

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc68cdc6046d479e4ad2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

LP PROMOTION NATURA, RCS [Localité 2] 884 624 149, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant

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TJ

Chambre 01

67fd5036e85d0474bddb36b9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 01 N° RG 22/08090 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WVEU JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 DEMANDERESSES: Mme [A] [N] [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6decdc6046d4791a478

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[O] a ajouté qu’alors qu’il avait repris, depuis peu, son activité et espérait pouvoir avoir de nouveau des revenus et régler ses dettes professionnelles, il lui avait été détecté, en novembre 2024, un

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TJ

JCP

69dd35e5cdc6046d471eda19

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

pas lieu à loyer postérieurement à cette date, de débouter Monsieur [H] de l'ensemble de ses demandes et plus particulièrement des factures EDF, de lui enjoindre de produire le DPE et à mettre un détecteur

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TJ

6ème chambre civile

69cef603cdc6046d47eaa6cc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La société France Déneigement explique qu'elle a loué une grue avec chauffeur, sans intervenir autrement sur le chantier.

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TJ

Référés

668d939e53e3bdd0778bf31e

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

VALMOTORS, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; représentée par Maître Gabriel DENECKER, avocat membre de la

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