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44 résultats pour « Elise David »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

677c3d346f491b6d2639133b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Louisa KACIOUI, Greffier DEMANDERESSE À L’INCIDENT ET AU PRINCIPAL : Mme [D] [V] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Elise

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66981c17b60c111a421ea723

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[O] et de la création de la société Elite Communication Services, empruntant le nom commercial de " Elite Services ", afin d'assurer le maintien d'activités et d'apurer le passif de la société Elite Services

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6685a7401d2b47a9d8ce080b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[H] [U] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me David VARAPODIO, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.A.R.L. SMEMA [Adresse 3] M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

69600433cdc6046d47aabafc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

la SELARL JURIS TIME ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de David

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b523ea43407b9fbaac7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

1er Juillet 2025; 12, 13, 14 et 18 Août 2025 N° Init : 24/56397 [1]EXPERTISE [1] 5 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65b2afa3fd6229a4e5874210

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Section 5 AFFAIRE: N° RG 24/00797 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YXRM N° de MINUTE : 24/00066 Monsieur [O], [U], [H] [N] né le 18 Décembre 1943 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Élise

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67eecdf6b848dd6814c5d52e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ______________________________________________ Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef24d7288dcb2a015a6d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce4c9ea95b316fdf5f9

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c486a1ff97dabd6b84361

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48681ff97dabd6b842f5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce5c9ea95b316fdf5fe

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d83ea7c8c1120f2062

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954423ea43407b9109024

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CETB-PROLOGYS DEMANDEURS Monsieur [J] [K] né le 06 février 1982 à [Localité 4] (95), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 216,

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d0157826b344595b6b

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6615831fdb5098996d5a43d9

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Adjudications

69d7feb9cdc6046d47af7170

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[P] divorcée [V], née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 2] (Madagascar), de nationalité française, retraitée, demeurant et domiciliée [Adresse 1] à [Localité 3] CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me David

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0263e02fc178212f7f2f7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 24/00465 N° Portalis DBYC-W-B7I-LBEY 54G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me David COLLIN, Me Céline DEMAY, Me Céline DENIS, Me Hubert HELIER

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66158667db5098996d5ad0ac

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/06770 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2FJJ AFFAIRE : FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES (Me David

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3ebbf04ef7857bb0d8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ELYSEES VAUBAN, agissant poursuites et diligences de sa gérante, la société WERELDHAVE MANAGEMENT HOLDING BV 35 avenue Victor Huga 75770 PARIS représentée par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER

Source officielle

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Créations

DANIEL-DAVID, Sandra, Rose, Elise, Chantal

SIREN 900432303Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/05/2026

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Radiations

ARCIDIACONO, Virginie, Marie Elise, DAVID

SIREN 830312435Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

05/04/2026

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Créations

DAVID, Lucie, Pauline, Elise

SIREN 894068295Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

07/09/2025

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Créations

DAVID, Kassandra, Elise, Mickaëlle

SIREN 939161634Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

14/01/2025

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Créations

CROUSTET ET CAUSETTE BICHE ELISE, DAVID, Elise, BICHE

SIREN 504714890GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

21/09/2021

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