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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre A
6788160ac21c0e53e790a0ff
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Pièces délivrées CCCFE le CCC le PARTIES DEMANDERESSES : Monsieur [N] [F] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Florise
Source officielleCh 10 REFERES
68deeade6af9fd1f80972556
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A la séparation du couple, la totalité du matériel professionnel de Madame [W] est resté dans le garage.
Source officielleService des référés
662a9ffbc8a1343b8cd6276e
23 avril 2024
23 avril 2024
GARANCE AUDIT [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Marie-cannelle FARNIER, avocat au barreau de PARIS - #C0076 Monsieur [C] [J] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Marie-cannelle FARNIER
Source officielleRéférés civils
668c2bd9894f7f4d2e09f6eb
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PROPRIÉTAIRES DE L’ENSEMBLE MONCEY-NORD dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal, la société BARI, SAS, sise [Adresse 1] [Localité 2], représentée par Me Florian
Source officielleAdjudications
66fd8e1738de0398b517886d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
immobiliers consistant en : - un appartement de type 2 avec balcon dans le bâtiment B au premier étage (lot n°165), une cave portant le numéro 15 dans le bâtiment B au sous-sol (lot n°155), et un garage
Source officielleChambre 7/Section 1
65c13029d4f3671a27f6b3e5
1 février 2024
1 février 2024
: 24/00038 Monsieur [S] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Emel FRIGUI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 121 DEMANDEUR C/ SARL VIM, exerçant sous l’enseigne Garage
Source officielleC7-JEX COMMUN
697eba73cdc6046d4779c892
5 janvier 2026
5 janvier 2026
A l'audience, la SAS GARAGE DE L'HOPITAL n'est ni présente ni représentée.
Source officielleAdjudications
65b16310b9f94e984650c0c2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
immobiliers consistant en : - un appartement de type 2 avec balcon dans le bâtiment B au premier étage (lot n°165), une cave portant le numéro 15 dans le bâtiment B au sous-sol (lot n°155), et un garage
Source officielleRéférés Civil
695d88b475782d5f0602ea81
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Portalis DBWQ-W-B7J-QOXL Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de GRASSE, assistée de Madame Florine
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65aec10554a01215df779601
18 janvier 2024
18 janvier 2024
2021 du garage des GRANDS CHAMPS de remplacement de joint de couvre culasse et nettoyage huile sur moteur et sous caisse pour 332.58 euros à 110451 kmsUne facture du 04/06/2021 du garage des GRANDS CHAMPS
Source officielleREFERES
678eaa06bfd75b73b3e409b2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
VILLA-FLOREK représentée par Maître [C] [K], es qualité de mandataire judiicaire de la société PHYTO SERVICE (société par actions simplifiée immatriculée au R.C.S. de BLOIS sous le n° 316 404 011, dont
Source officielleCtx Gen JCP
67a51a2ee6367a63fbf3fd6f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de VAL-DE-MARNE, avocat plaidant DÉFENDEUR : Monsieur [T] [H] [Adresse 3] [Localité 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame CART Magalie, Juge Greffier : Mme DEMILLY Florine
Source officielle3ème chambre civile
686594ab72b7e1b6bf1e0123
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CDC HABITAT SOCIAL C/ [G] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florian LEVIONNAIS - 93 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [G] [R] Me Florian LEVIONNAIS - 93 Préfecture
Source officielle1ère Chambre
6a0cce3acdc6046d473c4c19
3 avril 2026
3 avril 2026
ETAT sur INCIDENT DU 03 AVRIL 2026 RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS PIECES DELIVREES Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Aymeric CURIS - Maître Florian
Source officielleCHAMBRE DE PROXIMITE
68f00c52c07170de10e696ad
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Y] [P] et Mme [K] [P] née [B] un logement et un garage n°6 situés [Adresse 6] à [Localité 3], pour un loyer mensuel de 492,67 euros, outre les taxes.
Source officielleRéférés Civil
6a160cb3cdc6046d47085235
20 mai 2026
20 mai 2026
Portalis DBWQ-W-B7K-QUUY Après débats à l'audience publique des référés tenue le 25 Mars 2026 Nous, Madame Stéphanie LE GALL, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de GRASSE, assistée de Madame Florine
Source officielleJCP-Baux d'habitation
6a0f7d6ccdc6046d477f0b4b
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'[Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 21 MAI 2026 Minute n° : N° RG 25/00638 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HKII COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Florian BRAVO, Vice-Président
Source officielle1ère ch. - Sect.4
67a3c8ad7fb573af31606eff
8 janvier 2025
8 janvier 2025
GARNIER [A] [Adresse 3] [Localité 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame CART Magalie, Juge Greffier : Mme DEMILLY Florine DÉBATS : Audience publique du : 06 novembre 2024
Source officielle1ère ch. - Sect.4
67915458d4c7e89d7fe2cbae
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Séverine MEUNIER, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame CART Magalie, Juge Greffier : Mme DEMILLY Florine
Source officielleChambre des référés
6a0cbcd3cdc6046d473af0b6
19 mai 2026
19 mai 2026
EXPERTISE N° RG 25/00960 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QPDS du 19 Mai 2026 M.I 26/00541 affaire : [Q] [N] [W], [C] [Y] c/ [K] [X], [J] [T] Copie exécutoire délivrée à Me Firas RABHI Me Florian
Source officiellePage 1 sur 3