Suite à cet accident, Monsieur [N] a subi notamment des contusions à la cuisse droite et au thorax avec en particulier des côtes fracturées.

du massif facial de la base du crâne, une fracture multifragmentaire de la clavicule gauche, des fractures pelviennes avec atteinte de l'hémibassin gauche ; qu'elle a dû subir une intervention chirurgicale

de la palette humérale gauche sans déplacement, alors qu’à l’occasion d’une IRM du coude gauche à la clinique [12] le 05 avril 2022, le radiologue a diagnostiqué une fracture déplacée qu’il fallait casser

ce hammam, le 25 septembre 2016, et demande le versement d'une provision, dans la mesure où une expertise est nécessaire pour déterminer le préjudice imputable à l'accident qui lui a provoqué une fracture

[J] a subi une fracture luxation bi-malléolaire de la cheville gauche traitée par réduction et ostéosynthèse.

instable, une fracture L2L3 de l'apophyse transverse droite et d'une fracture de l'hépatique grade II du segment V hépatique ; qu'une ITT supérieure à 30 jours était fixée ; que le 14 Octobre 2024, elle

RM FRUITS c/ S.C.I. [Localité 1] B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE. ---===ooo§ooo===-- LOYERS COMMERCIAUX ---===ooo§ooo===--- JUGEMENT.

C’est à la suite de douleurs dentaires persistantes que Monsieur [G] [Z] a consulté le Docteur [I] qui a constaté des fractures sur la racine de deux dents, des fractures sur quatre autres dents, une infiltration

, la promotion de variétés fruitières et l’information et éducation du public, à travers notamment l’édition de bulletins d’information et d’ouvrages.

Elle présentait plusieurs blessures très graves : un traumatisme crânien, un traumatisme dentaire : fracture de dents, descellement d’une dent, un traumatisme thoracique : hémopneumothorax, fractures de

Pris en charge par les pompiers, il était conduit au CHU de [Localité 1] où il était diagnostiqué : - des fractures stables du rachis thoracique - une fracture non déplacée du condyle occipital - une

pour trancher la loi applicable aux demandes qui lui sont soumises JUGER que Monsieur [E] [F] et Madame [A] [F] sont recevables et bien fondés en leur demande de versement de leurs parts sur leurs fruits

Les secours l’ont prise en charge et il a été dressé un premier bilan faisant état de difficultés respiratoires, d’un traumatisme crânien, de plaies au visage et d’une fracture de la machoire.

assuré auprès de la société anonyme AXA FRANCE IARD, qu’elle avait été héliportée vers l’hôpital où elle était restée hospitalisée plus de trois semaines, qu’il avait été diagnostiqué de multiples fractures

Elle a été transportée à l’hôpital d’instruction des armées [Etablissement 1], où il a été diagnostiqué une fracture per trochantérienne gauche.

Transporté au service des urgences du centre hospitalier de [Localité 7], il a été diagnostiqué une fracture du poignet gauche nécessitant une prise en charge chirurgicale. M.

pose d’un bardage, il serait passé à travers le plafond et aurait chuté d’un étage, du 1er étage au hall de l’hôtel. » Le certificat médical initial daté du 21 octobre 2019 faisait état de : « - fracture

orthopédie à la demande du Docteur [J] pour la compagnie d’assurances YAMAHA ASSURANCES, l’expert retient que les lésions imputables aux faits accidentels du 19 novembre 2019 sont les suivantes : une fracture