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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF CAB 3
669e8a91e2a18bd08cde432b
19 juillet 2024
Localité 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE N°2022/3014 du 18.07.2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13] DE [Localité 10]) représentée par Maître Thierry GAUTHIER
Service des référés
6a0cb08fcdc6046d473a11c7
19 mai 2026
N° : 1/MM Assignation du : 04 Mars 2026 AJ du TJ DE PARIS du 23 Février 2026 N° N75056-2025-018351[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 mai 2026 par Gauthier
J.L.D.
69d945edcdc6046d47cde359
10 avril 2026
barreau de LYON, [Z] [A] né le 25 Juin 1982 à [Localité 2]/KASSERINE préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l’audience, assisté par son conseil Me Solène GAUTHIER
Chambre 3 cab 03 D
67ed7ecdda9e15c5131fadfe
1 avril 2025
Elle estime ainsi qu’il lui appartenait de signifier à la société GAUTHIER la fin de sa mission.
4ème chambre
67f81c75cf40727a0044089d
9 avril 2025
OMNIUM DE CONSTRUCTIONS, DEVELOPPEMENTS, LOCATIONS (OCDL) C/ Société Société d’Architecture AIA [F] [I], es qualité de mandataire judiciaire de la Société GAUTHIER ENERGIES Société GAUTHIER ENERGIES
TECH SEC SOC: AT
658096ef3ea7c8c1120de4d7
15 décembre 2023
Selon le certificat médical initial, elle a présenté une contusion de la hanche gauche alors qu’elle était porteuse d’une prothèse de la hanche gauche posée antérieurement.
Référés expertises
6686e4d3e74459e0c7ed0adb
2 juillet 2024
GAUTHIER DUBRULLE TRAVAUX PUBLICS (GDTP) [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Jean-philippe DEVEYER, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente,
Référés
69742d11cdc6046d4780b4fe
6 janvier 2026
A titre subsidiaire, il conclut au débouté de l’intégralité des demandes présentées par la SCI LES GAUTHIERS en raison de l’existence d’une contestation sérieuse.
Chambre des référés
67f7f49dcf40727a003c62cd
10 avril 2025
LA CHEMINEE immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 843 581 851 [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Jean pierre GAUTHIER de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocats au barreau
CTX PROTECTION SOCIALE
6a15ebf3cdc6046d4705e88e
26 mai 2026
Selon le barème ATMP, l’IP correspondant à une douleur de poignet gauche et de la base du pouce gauche avec légère limitation de l’opposition du pouce gauche chez un droitier traité chirurgicalement et
PCP JTJ proxi fond
67fd5356e85d0474bddb51a5
1 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Mélanie GAUTHIER, Me Olivier ELBAZ Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°
686eb43472b5e5e648cb092b
4 juillet 2025
11 Avril 2025 AJ du TJ DE [Localité 6] du 28 Avril 2025 N° [Numéro identifiant 3] [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 juillet 2025 par Gauthier
JAF CAB 2
67814c996d34da2cbdc91c36
11 octobre 2024
AFFAIRES FAMILIALES DU 11 OCTOBRE 2024 EN DEMANDE : Monsieur [F] [I] [C] [V] né le [Date naissance 4] 1986 à [Localité 11], section [Localité 13] (974) [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Gauthier
Chambre 9
6a10c18acdc6046d479d70c4
22 mai 2026
gauche, à l’exploration de la région orbito-nasofrontale gauche et sus orbitaire gauche ainsi qu’à une ostéosynthèse sur le plan orthopédique par plaque visée de la fracture de l’avant bras gauche.
Cabinet JAF nø4
6984f53dcdc6046d4718b5ca
7 janvier 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS J U G E M E N T N° 2026/ Le 07 janvier 2026 N° RG 24/01667 - N° Portalis DB3L-W-B7I-EYJL Cabinet [13] nø4 [C] C / [W] Me Bruno CODAZZI Maître Cyrille GAUTHIER
Chambre 10 cab 10 J
663a6f1a72c3aeb1821317d3
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/03645 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X6RK Notifiée le : Expédition à : Maître Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL DPG
JCP - Ctx Gal inf 10 000€
69de9be4cdc6046d473da65f
L’EURL CITYA RIVE GAUCHE n’a pas effectué cette signification au curateur.
REFERES
69d55d8ccdc6046d4770f855
7 avril 2026
douleur du poignet gauche.
REFERES 2ème Section
658097d53ea7c8c1120f1f26
18 décembre 2023
La SAS GAUTHIER DANIEL a indiqué ne pas s’opposer à la demande d’extension des opérations d’expertise, sous toutes protestations et réserves d’usage.
1ère Chambre civile
6a0cc294cdc6046d473b61cc
avec une plaie sur la pommette gauche, - De deux céphalhématomes frontal gauche et temporal gauche, - D'une fracture non déplacée mandibulaire sans fracture dentaire, - D'une fracture sous condylienne
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