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1 246 résultats pour « Gauthier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF CAB 3

669e8a91e2a18bd08cde432b

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Localité 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE N°2022/3014 du 18.07.2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13] DE [Localité 10]) représentée par Maître Thierry GAUTHIER

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0cb08fcdc6046d473a11c7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° : 1/MM Assignation du : 04 Mars 2026 AJ du TJ DE PARIS du 23 Février 2026 N° N75056-2025-018351[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 mai 2026 par Gauthier

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d945edcdc6046d47cde359

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

barreau de LYON, [Z] [A] né le 25 Juin 1982 à [Localité 2]/KASSERINE préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l’audience, assisté par son conseil Me Solène GAUTHIER

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

67ed7ecdda9e15c5131fadfe

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle estime ainsi qu’il lui appartenait de signifier à la société GAUTHIER la fin de sa mission.

Source officielle
TJ

4ème chambre

67f81c75cf40727a0044089d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

OMNIUM DE CONSTRUCTIONS, DEVELOPPEMENTS, LOCATIONS (OCDL) C/ Société Société d’Architecture AIA [F] [I], es qualité de mandataire judiciaire de la Société GAUTHIER ENERGIES Société GAUTHIER ENERGIES

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

658096ef3ea7c8c1120de4d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Selon le certificat médical initial, elle a présenté une contusion de la hanche gauche alors qu’elle était porteuse d’une prothèse de la hanche gauche posée antérieurement.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d3e74459e0c7ed0adb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GAUTHIER DUBRULLE TRAVAUX PUBLICS (GDTP) [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Jean-philippe DEVEYER, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente,

Source officielle
TJ

Référés

69742d11cdc6046d4780b4fe

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A titre subsidiaire, il conclut au débouté de l’intégralité des demandes présentées par la SCI LES GAUTHIERS en raison de l’existence d’une contestation sérieuse.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f7f49dcf40727a003c62cd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LA CHEMINEE immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 843 581 851 [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Jean pierre GAUTHIER de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocats au barreau

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebf3cdc6046d4705e88e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Selon le barème ATMP, l’IP correspondant à une douleur de poignet gauche et de la base du pouce gauche avec légère limitation de l’opposition du pouce gauche chez un droitier traité chirurgicalement et

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd5356e85d0474bddb51a5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Mélanie GAUTHIER, Me Olivier ELBAZ Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

Source officielle
TJ

Service des référés

686eb43472b5e5e648cb092b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

11 Avril 2025 AJ du TJ DE [Localité 6] du 28 Avril 2025 N° [Numéro identifiant 3] [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 juillet 2025 par Gauthier

Source officielle
TJ

JAF CAB 2

67814c996d34da2cbdc91c36

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

AFFAIRES FAMILIALES DU 11 OCTOBRE 2024 EN DEMANDE : Monsieur [F] [I] [C] [V] né le [Date naissance 4] 1986 à [Localité 11], section [Localité 13] (974) [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Gauthier

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c18acdc6046d479d70c4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

gauche, à l’exploration de la région orbito-nasofrontale gauche et sus orbitaire gauche ainsi qu’à une ostéosynthèse sur le plan orthopédique par plaque visée de la fracture de l’avant bras gauche.

Source officielle
TJ

Cabinet JAF nø4

6984f53dcdc6046d4718b5ca

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS J U G E M E N T N° 2026/ Le 07 janvier 2026 N° RG 24/01667 - N° Portalis DB3L-W-B7I-EYJL Cabinet [13] nø4 [C] C / [W] Me Bruno CODAZZI Maître Cyrille GAUTHIER

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663a6f1a72c3aeb1821317d3

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/03645 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X6RK Notifiée le : Expédition à : Maître Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL DPG

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

69de9be4cdc6046d473da65f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L’EURL CITYA RIVE GAUCHE n’a pas effectué cette signification au curateur.

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d8ccdc6046d4770f855

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

douleur du poignet gauche.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1f26

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

La SAS GAUTHIER DANIEL a indiqué ne pas s’opposer à la demande d’extension des opérations d’expertise, sous toutes protestations et réserves d’usage.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc294cdc6046d473b61cc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

avec une plaie sur la pommette gauche, - De deux céphalhématomes frontal gauche et temporal gauche, - D'une fracture non déplacée mandibulaire sans fracture dentaire, - D'une fracture sous condylienne

Source officielle

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