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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
68def34c6af9fd1f8097a32a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[V], inscrite au RCS de Brive sous le numéro 529 534 745, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] Représentée par Me Myriam GUARREL, avocat au barreau
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6696b8519a603a692910ccff
15 juillet 2024
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 21/03988 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V6GW Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Yann GUITTET de la SELARL ISEE - 228
Source officielleChambre des référés
679a9136e9a46d1f5a765f09
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COLINS Grosse délivrée à Me Philippe LASSAU Expédition délivrée à Me Stephen GUATTERI le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE NEUF JANVIER À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE
Source officielle4ème Chambre civile
68e025a674e929a9d8fb87f8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Madame Estelle AYADI, Greffière, DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET À L’INCIDENT Société LOCAM, prise en la personne de son président en exercice [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Olivier GUASTELLA
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65a978ad19a7f19a78305ad3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
DB2H-W-B7H-XQHZ Notifiée le : Expédition à : Maître Fanny CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Jean-marc HOURSE de la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE - 346 Maître Yann GUITTET
Source officielleChambre des référés
6700426ec34eb4cc857b7c6b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
YADONA Grosse délivrée à Me Stephen GUATTERI Expédition délivrée à Me Laurent CINELLI le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première
Source officielleRéférés civils
664ce411f554ad215992d64a
29 avril 2024
29 avril 2024
siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Céline QUINTIN, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSES SCI AT GEM dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Yann GUITTET
Source officielleRéférés civils
65bc61bb4fb290a346073fcc
2 janvier 2024
2 janvier 2024
LEONARD DE VINCI, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Maître Yann GUITTET de la SELARL ISEE, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS S.A.R.L.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f29507e97b8c1829960eae
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Composition du tribunal : Président : Madame Ariane DOUCET, Magistrat, Assesseurs : Monsieur Patrick FROMENT, Assesseur employeur, Madame Chantal BINARD, Assesseur salarié, Greffier : Madame Meriem GUETTAL
Source officielleChambre 9 cab 09 G
686eb1da72b5e5e648caf2bc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
VINCI IMMOBILIER RHONE ALPES AUVERGNE le: EXECUTOIRE + COPIE Me Yann GUITTET de la SELARL ISEE - 228 Me Muriel LINARES de la SELARL TILSITT AVOCATS - 1635 REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a978ad19a7f19a78305ac5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Portalis DB2H-W-B7A-QKV4 Jugement du 16 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Régis BERTHELON de la SELARL BERTHELON GALLONE & ASSOCIES - 435 Maître Yann GUITTET
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a6d5a447251e2b24246f31
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ASSOCIES - 172 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Alain DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES - 25 Maître Damien DUREZ de la SELARL DUREZ AVOCAT - 1787 Maître Yann GUITTET
Source officielleChambre 3 cab 03 C
668442fa8bcff606d9c4a96b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Notifié le : Grosse et copie à : Maître Raphaël BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - 2167 Me Valérie BERTHOZ - 1113 Maître Daphné O’NEIL de la SELARL BOEGE AVOCATS - 1971 Maître Yann GUITTET
Source officielleRéférés civils
687154dfd395d6ba9f2a0c5a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PARTIES : DEMANDERESSE Association SOCIETE D’ASSISTANCE ET DE PATRONAGE POUR LES AVEUGLES DU RHONE ET DU DEPARTEMENT - SAPAR, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Yann GUITTET
Source officielleChambre des REFERES
69d982b1cdc6046d47d2896e
9 avril 2026
9 avril 2026
Ordonnance de référé du 09 avril 2026 Désignons [F] [P] - EURL [F] [P] - [Adresse 12] à GUIDEL - [Courriel 1] - 06.01.32.47.03 - en qualité d'expert avec la mission suivante à exercer au contradictoire
Source officielle