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14 résultats pour « Hugonnet Chapelant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa29cdc6046d479ba3dc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

partage, ou contestations relatives au partage DEMANDEUR Monsieur [V] [G] né le 21 Décembre 1971 à MONT SAINT MARTIN (54) 17 Allée du 1er mai 01000 BOURG EN BRESSE représenté par Me Danielle HUGONNET

Source officielle
TJ

Référés

669ffbf1d9953d09165cbf3f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

CHAPELAND, avocat au barreau d’AIN, vestiaire : 9 DEMANDEURS et Société VIA POSITIVE, immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 535 335 830, dont le siège social est sis 7 rue de Pré

Source officielle
TJ

Référés

69a26e2ecdc6046d47ff34df

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Q] [W] née le 23 Avril 1956 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Danielle HUGONNET CHAPELAND, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 9 Madame [I] [P] née le 16 Avril 1954 à [Localité

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENT

67f57143bbf04ef7857bca97

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CHAPELAND, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 9 DEMANDEUR et Monsieur [B] [S] demeurant [Adresse 3] Madame [F] [R] demeurant [Adresse 3] non comparants DEFENDEURS * * * * Magistrat

Source officielle
TJ

Référés

67f57141bbf04ef7857bca6b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AVRIL 2025 N° RG 24/00632 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G5RY MINUTE N° 25/ Dans l’affaire entre : Société AFFINEO ASSUR, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Danielle HUGONNET

Source officielle
TJ

PROC ACCELEREE AU FOND

69a280bbcdc6046d4700b41f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHAPELAND, avocat au barreau d’AIN, vestiaire : 9 DEMANDERESSE et Monsieur [N] [W], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté DEFENDEUR * * * * Magistrat : Madame CARDONA,

Source officielle
TJ

Ventes

67057f4c1296b51ba2b47b6a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 847 662 772, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège est sis [Adresse 4] représentée par Me Danielle HUGONNET-CHAPELAND

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

69a278eccdc6046d47002b09

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par acte notifié le 12 février 2024, Maître Danielle Hugonnet Chapeland, avocat au barreau de l’Ain, s’est constituée pour le compte de Madame [V] en lieu et place de Maître Chrystelle Panzani, avocat

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

6a19e67fcdc6046d47696983

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

CHAPELAND, avocat au barreau de l’Ain (T. 9), avocat postulant, Me Maryline U’REN-GERENTE, avocat au barreau de Grenoble (T.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67057f481296b51ba2b47afb

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[N] [H], ses parents et représentants légaux né le 02 juillet 2012 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] représentés par Me Charlotte VARVIER avocat au barreau de l’Ain, substituée par Me Danielle HUGONNET-CHAPELAND

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

669eaa72998cb644d8deedb4

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Suisse) n’ayant pas constitué avocat Monsieur [X] [V] né le 3 avril 1958 à ANNEMASSE (74100), demeurant 322 route de Sauverny - 8 Lotissement Les Vignes - 01220 GRILLY représenté par Me Danielle HUGONNET-CHAPELAND

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa0bcdc6046d479ba1c5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

juridictionnelle de BOURG EN BRESSE) DÉFENDEUR Monsieur [S] [A] né le 05 Janvier 1992 à AIN AZEL (ALGERIE) de nationalité Algérienne 14 A Rue Félicien Proust 01000 BOURG EN BRESSE représenté par Me Danielle HUGONNET

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67b6376471e889c21f64544f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

et DEFENDEURS Monsieur [U] [X] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 8] (MAROC) demeurant [Adresse 6] représenté par Me Clémence NEVEU, avocat au barreau de l’Ain, substituée par Me Danielle HUGONNET-CHAPELAND

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

66e09551de8ffc4309ac1d37

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

de l’Ain et DEFENDEUR Monsieur [F] [H] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Philippe REFFAY avocat au barreau de l’Ain, substitué par Me Danielle HUGONNET-CHAPELAND

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