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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Jérémie BITAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65c5295090e44c41e7b3e688
16 janvier 2024
Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG 20/00298 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XGLC AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [C] [E] né le 03 Février 1975 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] comparant assisté de Me Jérémie
é par Me Emmanuel RAVESTEIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
661d6f62082b40ce99b67338
11 avril 2024
Emmanuel RAVESTEIN, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE Etablissement public MUSEE DES CIVILISATIONS DE L’EUROPE ET DE LA MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jérôme
JEX
68642a9a0bb2f8a66ca6108c
1 juillet 2025
EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/02290 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6BW5 MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01 Juillet 2025 à Me RUEDA-SAMAT Copie certifiée conforme délivrée le 01 Juillet 2025 à Me BITAN
PS élections pro
66216509c8ec436236deb31f
16 avril 2024
dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel MIR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0020 DÉFENDERESSES Madame [I] [O], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jérémie
66216509c8ec436236deb340
dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel MIR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0020 DÉFENDERESSES Madame [B] [N], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jérémie
6621650cc8ec436236deb39b
dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel MIR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0020 DÉFENDERESSES Madame [Y] [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérémie
6621650dc8ec436236deb3bb
JARDONNET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0028 Madame [U] [Z], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jérémie JARDONNET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0028 COMPOSITION DU
JEX cab 4
662fe5d4b89538338ecde8da
10 janvier 2024
toque le : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT RENDU LE 10 JANVIER 2024 DEMANDEURS Monsieur [L] [E] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Jérémie
66216507c8ec436236deb268
sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-michel MIR de la SELARL CAPSTAN LMS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0020 DÉFENDEURS Monsieur [B] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérémie
4ème Chambre civile
6685a73b1d2b47a9d8ce0791
3 juillet 2024
Ils précisent que les sommes étaient inscrites dans la comptabilité de la société Arenas Finance Participation au passif du bilan en créance de compte courant d'associé.
Pôle social
678563caaaacbea0fe6800b8
6 janvier 2025
LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 24/00724 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YHEQ DEMANDERESSE : Mme [R] [S] [Adresse 4] [Localité 2], comparante et assistée par Me Jérôme
Référés civils
664ce413f554ad215992d688
29 avril 2024
FMA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jérémy MUGNIER de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocats au barreau de LYON Monsieur [N] [P] né le 30 Septembre 1980 à [Localité
Chambre des référés
68e49e8f0e2901d10f9123fb
6 octobre 2025
Notifiée le 06/10/2025 La copie exécutoire à : Me Pascal GOURDON (case) La copie authentique à : Me Jérémy ALLEGRET (case) ORDONNANCE DE REFERE N° : 25/00272 EN DATE DU : 06 octobre 2025 DOSSIER : N°
1ère Chambre Civile
69d6d17dcdc6046d47928cee
7 avril 2026
Copie délivrée à Me Jérôme ARNAL Me Alexandre VASQUEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 1] **** Le 07 Avril 2026 1ère Chambre Civile N° RG 23/02362 - N° Portalis
CTX PROTECTION SOCIALE
6866c8e4d33109fd079ab7ee
2 juillet 2025
SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 02 Juillet 2025 Jérôme
JAF 5
68f950c2de0ebe408dac849e
3 juillet 2025
BIDAN, Greffier DÉBATS à l’audience du 24 Avril 2025, avec indication que la décision serait rendue le 03 Juillet 2025, par mise à disposition au greffe.
2ème chambre 2ème section
67eed2bab848dd6814c5e6c5
3 avril 2025
DEBATS A l’audience collégiale du 30 Janvier 2025, tenue publiquement Jérôme HAYEM a présidé et fait lecture du rapport, en application de l’article 804 du code de procédure civile.
689badb840cd0f0b3d0131cf
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français DEMANDERESSE Madame [P] [R] née le 04 Janvier 1972 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SELARL EVE SOULIER - JEROME
JEX cab 3
6a0e0177cdc6046d4759ccfa
19 mai 2026
SNC ILOT SAINT HONORE RCS de [Localité 1] 449 448 034 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de NICE et Me Jacinthe RICHAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
GNAL SEC SOC : SSI
Aix en Provencec/DEFENDEUR
689b87c340cd0f0b3d0047d7
7 juillet 2025
[Adresse 10] [Localité 3] Représenté par la SELARL BREU AUBRUN GOMBERT ET ASSOCIES avocats au barreau d’Aix en Provence c/ DEFENDEUR Monsieur [V] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me BITAN
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