CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

337 résultats pour « Jade »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

691482164322238c089c0143

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

[Z] [J] à payer à l'ASL LES JASSES DE LA SAUVAGINE la somme de 1 500 euros au titre de dommages et intérêts, - CONDAMNER M.

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →
TJ

Charges de copropriété

67eed2a2b848dd6814c5e3ac

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

au paiement de la somme de 3.000 euros à titre de dommages et intérêts ; - condamner la société JADE au paiement des entiers dépens ; - condamner la société JADE au paiement de la somme de 2.500 euros

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e2b6cdc6046d470532e9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur des inondations relatives à la construction d’un bassin de rétention sur la commune de MARTIGNAS SUR JALLES

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83060cf40727a0044684d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En l’espèce, la société LES DELICES DE JADE indique avoir été dans l’incapacité d’exploiter le fonds de commerce à partir de l’année 2021.

Source officielle
TJ

JEX

69d56f51cdc6046d477250c6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE MARSEILLE demeurant 3 Place Sadi Carnot - 13235 MARSEILLE CEDEX 02 Représenté par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : S.A.S.U

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d50cf40727a0043bca3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

JADE CONSEIL [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Soledad RICOUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0536 Nous Béatrice CHARLIER-BONATTI, Vice-président, juge de la mise en état, assistée

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d9bc3ec610466a0069

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La SCI Jade s'oppose aux demandes reconventionnelles, faisant valoir l'urgence à récupérer les lieux.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c567d33109fd079a9b26

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 24/02455 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y4UT Monsieur [R] [C] Représentant : Me Jade HENRY, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d946c432ce7d11a6c9f7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

JADE 43 rue du Faubourg Montmartre 75009 Paris représentée par Me Lionel KOHN, avocat au barreau de PARIS - #C1676 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

686428430bb2f8a66ca60458

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[D] le 25 novembre 2015 à l'encontre de la BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE et de la société JADE CONSEIL ; Vu les conclusions de désistement d'instance et d'action de M.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68f7e1d577f30025a66a2cc7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Maître Jade HENRY, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 285.000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68f7e1d677f30025a66a2cd4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Maître Jade HENRY, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 137.000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

6712a1646a642c49b8713348

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Assistée de Jade FAIJA,.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

671695a8b098d256e1fbdcc7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Assistée de Jade FAIJA,. DEMANDEUR Madame [J] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me MANSOIBOU Sandra, avocat au barreau de PARIS - E1966 ET DÉFENDEUR S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

67212fb5d174fb458d8529be

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Assistée de Jade FAIJA,.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

67212fb0d174fb458d8528ef

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Assistée de Madame Jade FAIJA, Greffière.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

67212fb3d174fb458d85296c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Assistée de Madame Jade FAIJA, Greffière.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

67212fb4d174fb458d852994

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Assistée de Jade FAIJA, Greffière. DEMANDEUR S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df6f4cdc6046d47c24e04

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

38035 GRENOBLE CEDEX 2 représenté par Maître Pierre-Marie DEJEAN de la SELARL DEJEAN-PRESTAIL, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [F] [V], demeurant 34 Rue Francis Jammes

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

680a93cec9134b6bc8ff7d1e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Me Jade HENRY, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 353000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.

Source officielle