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2 791 résultats pour « Jean- Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

6a0e1b63cdc6046d475bb4ef

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Associés, en la personne de Maître [L] [H], désigné à cette fonction selon l’ordonnance rendue par le Tribunal Judiciaire de NICE le 20 décembre 2023 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Jean-marc

Source officielle

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TJ

PS élections pro

6631374119f939ca6242e4b2

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

8] représentée par Me Jean-marc BORTOLOTTI, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, vestiaire : # S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

6698082bb60c111a421b753c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

JEAN-MARC ESCUDIE ARCHITECTURE la somme de 3 000.00 euros sur le fondement de l’article 700 du même code.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b82fcdc6046d479cb23d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MARC HOURSE, avocats au barreau de LYON [D] [Q] née le 08 novembre 1978 à [Localité 4] (SEINE-[Localité 5]) demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

668833fb342d338c20d2474a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

par Me Vincent MALLEVAYS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0067 Madame [RJ] [F], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Jean-marc WASILEWSKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0325

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a15dff1cdc6046d4704fcd9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

YAD BUSINESS Représentant : Me Jean-Marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0849 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

670d5b29ddfc18ec235ab87a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

marc MARTINVALET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 16 Monsieur [X] [S] Représentant : Me Jean marc MARTINVALET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 16 Madame [R] [W]

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67097cea06866c0645d4a52e

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

LES VENETES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 11 Octobre 2024, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d224965b5d9df31ee0d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LES VENETES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 03 Juillet 2025, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Référés civils

677ecd7eb01eea4cf01a3895

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Marc HOURSE de la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE au barreau de LYON DEFENDERESSE SELARL [U] [G] dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée Débats tenus à l'audience

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

6a1763a0cdc6046d4728bc9e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 26/05/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

69d04c96cdc6046d470a42f3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DÉCISION rendue le 02/04/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 1

697a0a89cdc6046d47fa44cc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 08/01/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

69d57bf0cdc6046d47734a26

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DÉCISION rendue le 02/04/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

680ff4c14509cc68c186ef25

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, vestiaire : 107 Compagnie d’assurance AVIVA ASSURANCES, RCS Nanterre 306 522 665 , prise en sa qualité d’assureur de la société DE SA PINHEIRO. représentée par Maître Jean-marc

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

69d04c99cdc6046d470a430b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DÉCISION rendue le 02/04/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0410e74e929a9d8fd3494

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0412474e929a9d8fd3b0c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 1

697bea75cdc6046d472dc862

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MORICE, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 08/01/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge

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TJ

Cabinet JAF 1

6866f70ad33109fd079b8551

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 03/07/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

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