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45 résultats pour « Jean-David BOERNER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68e4050e681ed727f2a3ff3b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DUCOURAU de la SARL CABINET DUCOURAU AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SNC IP3M [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-David BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat

Source officielle
TJ

PPP Référés

6797d96b57f17f9be6af3944

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Du 10 janvier 2025 50D PPP Référés N° RG 24/01961 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZV2E [Y] [G] épouse [J] C/ [V] [N] [Z] - Expéditions délivrées à Maître Jean-david BOERNER et au défendeur

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4d54a01215df762e7b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

AUTO BILAN [Localité 6] - Expéditions délivrées à Mr [V] [R] SARL AUTO BILAN [Localité 6] - FE délivrée à Me Jean-David BOERNER Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1eff

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

sous le nom commercial “LE PONTAC” dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 11] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représenté par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc38f3

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

W-B7D-T4QQ PREMIERE CHAMBRE CIVILE 72D N° RG 19/10812 - N° Portalis DBX6-W-B7D-T4QQ Minute n° 2023/00 AFFAIRE : [F] [Z] C/ [H] [J] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Jean-david

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

661977991b7735881a7be4aa

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

CORNEILLE [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 5] représentée par Me Emilie FRIEDE de la SARL ARCAMES AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX L’AUXILIAIRE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b57f9a603a6929103841

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

simplifiée unipersonnelle Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 10] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

PPP Référés

6619775f1b7735881a7be3bc

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

ACR GROUP - Expéditions délivrées à Me Jean-David BOERNER Me Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE Me Charlotte MOUSSEAU - FE délivrée à Le 12/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c59ddfc18ec235b3b46

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/831 N° RG 24/01202 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZC74 MI : 23/00001316 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SELARL BOERNER

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd71c3411ff3451e490

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

OLIVAR dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes deux représentées par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a18d490ddb77892694b1bb

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[Y] [R] exerçant sous l’enseigne MICK CHARPENTE COUVERTURE [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Maître Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4653e3bdd077851e13

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

de la société [Y] Dont le siège social est : [Adresse 7] [Adresse 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-david

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d45f63271232b2e45db7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Gilles SAMMARCELLI de la SCP LAYDEKER SAMMARCELLI MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX L’AUXILIAIRE en sa qualité d’assureur de ECOCONSTRUCTION ET BOIS [Adresse 9] [Localité 12] représentée par Me Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40511681ed727f2a3ff9e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BORDEAUX Société ANCO, SARL Dont le siège social est : Centre Marguerite Alpha [Adresse 5] [Localité 16] prise en son établissement seconde demeurant : [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40516681ed727f2a40065

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

établissement seconde dont le siège social est situé : [Adresse 11] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal en erxcice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67eecdf0b848dd6814c5d47f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

avocat postulant) représentée par Me Maxime BARRIERE de la SELAS ACTY, avocat au barreau des DEUX-SÈVRES (avocat plaidant) DÉFENDEURS Monsieur [R] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean-David

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65bc61e54fb290a34607424e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) Représentée par Me Christian DUBARRY (Avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDERESSE : Société MATMUT [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40518681ed727f2a400ee

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

prise en son établissement seconde, demeurant : [Adresse 10] [Localité 6] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d4157826b344596591

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Défaillante INTERVENANTE VOLONTAIRE Madame [W] [Z] née le 22 Février 1971 à [Localité 19] [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

TPROX Référés

67f4140b4e0040aa3735c463

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ORDONNANCE : Réputé contradictoire Premier ressort Par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [U] [V] née le 17 Janvier 1951 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Jean-david

Source officielle

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