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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

68f2ae6de97b8c1829979552

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La Sas Kelly Gouds a interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0e51b02779572a4577

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En conséquence, la SARL KELENN TECHNOLOGY sera déboutée de sa demande en suspension de l'exécution provisoire.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f7cd9abb6262fe012e3

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Sa maison est voisine d'un terrain, donné à bail à la SASU KELLY DPA PIECES AUTOS (ci-après la SASU KELLY) qui exerce l'activité de casse automobile.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67082c9789f19e8c50fa7257

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de la SELARL KEPES SONIA, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 54 Madame [Z] [E] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Sonia KEPES de la SELARL KEPES SONIA, avocats au barreau

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67082c9a89f19e8c50fa72a8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Maître Maxime CORNILLE de la SCP CORNILLE-FOUCHET Société d’avocats inter barreaux, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : T04 c/ Monsieur [F] [C] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Sonia KEPES

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b16317b9f94e984650c30b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

a été créé dans les années 1930 par [K] [P] lequel est décédé le 24 février 1978 de sorte que le sac KELLY est toujours protégé au titre du droit d’auteur.

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

S.A.R.L. MIDI DIFFc/S.C

696017dbcdc6046d47abf76e

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Suivant acte du 1er octobre 2020, [E] [W], [N] [W] et [O] [W] ont vendu les locaux commerciaux susvisés à la SCI KELI BSD.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

662a99f4c8a1343b8cd5fb00

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

: Me Ahmed SOLIMAN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 241 - Représentant : Me Antoine BRUFFAERTS, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : C/ Monsieur [M] [K] Représentant : Me Kelly

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6876b375e74401da7f35d377

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUDICIAIRE de SAINT ETIENNE SURENDETTEMENT N° RG 24/05636 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-ISBS JUGEMENT du 07 JUILLET 2025 DEMANDEUR : Madame [K] [Y], demeurant [Adresse 1] comparante, assistée de Me KELES

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

6868367e4965b5d9df323e01

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D’ AVIGNON ■ cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2025/458 N° RG 25/00629 N° Portalis DB3F-W-B7J-KELE

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

658339c93ea7c8c1129945c6

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 23/09408 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFYB Madame [W] [N] [F] Représentant : Me Kelly MELLUL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adae74401da7f35753c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

KELS INVEST C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 3

67eee8e6b848dd6814c633ea

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CAUET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉFENDEUR Monsieur [R] [V] né le [Date naissance 2] 1999 à [Localité 8] (TURQUIE) de nationalité Turque demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sedahat KELES

Source officielle
TJ

Service des référés

67880a59c21c0e53e79079e0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice, la société Foncia - Habrial [Localité 6] Rive Droite, dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Maître Sonia KEPES

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d96cc432ce7d11a6f0b7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

KELLER FONDATIONS SPECIALES [Adresse 5] [Localité 12] non représentée Monsieur [Y] [V] [Adresse 7] [Localité 1] non représentée Société ASTEN [Adresse 11] [Localité 20] Compagnie d’assurances AXA

Source officielle
TJ

Chambre 02

6708178489f19e8c50f886fd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

KELLER FONDATIONS SPECIALES La société KELLER FONDATIONS SPECIALES, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé [Adresse 4] à [Localité 14], immatriculée au Registre du Commerce et des

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

670438178d5cd4a875953e0d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

06796 - N° Portalis DB3R-W-B7G-XNG2 N° MINUTE : 24/00115 AFFAIRE [M] [L] épouse [C] C/ [N] [C] DEMANDEUR Madame [M] [L] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Sonia KEPES

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68edd8e922996ce5446fc61a

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

désister purement et simplement de son instance ; qu’il convient de lui en donner acte et d’ordonner par voie de conséquence la radiation de la transcription de l’ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire Kelly

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

663a71b072c3aeb182139494

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

KEE [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT, Vice-Président

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

680bf0cdc64531385b027aba

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, chargée du Pôle Social, assistée de Marie-Lynda KELLER

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