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13 résultats pour « Kinget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre

69d6ccdecdc6046d47921d57

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La SCI KINE PATIO a été absente et non représentée à l’assemblée générale du 31 janvier 2023.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a19fee5cdc6046d476b57ee

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La Sas Three Kings et M.

Source officielle
TJ

Référés

65b949b45a029d9e20daedfa

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

justice associés à LILLE, en date du 6 octobre 2023 - Subsidiairement, juger Monsieur [T] [R] irrecevable et mal fondé en sa demande - Prononcer la nullité du commandement de payer délivré par la SCP KINGET

Source officielle
TJ

Référés

66335b32c0d3e3fe99cadd2f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

jugement rendu le 15 octobre 2012 devenu définitif et pour lesquels Monsieur [L] [Y] a acquitté le règlement478, 24 euros au titre de frais d’huissiers dus par Monsieur [V] [Y] et versés à l’étude KINGET

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab F

69cecd5fcdc6046d47e76e7f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame GREGORI, Greffière NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [M] [Z] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] (TURQUIE) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Kiymet

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

67ec3142dd062d9f810e1cae

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Madame [F] [I] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 11] (ARMÉNIE) de nationalité Arménienne domiciliée : chez [9] [Adresse 3] [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Kiymet

Source officielle
TJ

Service des référés

6650db2a9d5614ec4f7d6dad

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

société KINETON à rembourser à la société C.F.I. l'ensemble des frais de commandement, procédures et contentieux engagé dans le cadre de la présente procédure et de ses suites ; - CONDAMNER la société KINETN

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0bccdc6046d479d5f84

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 15 décembre 2024, monsieur [B] a acheté à monsieur [P] [H] un véhicule de marque Nissan de type King-Cab immatriculé [Immatriculation 1], moyennant le prix de

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d3bde0ebe408dab29d0

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

Portalis DBW4-W-B7J-DNQE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Société GRAND DELTA HABITAT 3 rue Martin Luther King

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d29de0ebe408dab255f

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

Portalis DBW4-W-B7J-DPCI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Société GRAND DELTA HABITAT 3 rue Martin Luther King

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d27de0ebe408dab2490

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

Portalis DBW4-W-B7J-DPDU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Société GRAND DELTA HABITAT 3 rue Martin Luther King

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

662fe5cbb89538338ecde7f3

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

plusieurs reprises l’emprunt bancaire a été renégocié et pour chacun de ces avenants madame [T], diplômée de l’école Supérieure de Commerce de Paris et ayant commencé une carrière au cabinet de conseil Mac Kinsey

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

660ef063fbb79e8fd3d32e62

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Les agents assermentés ont également constaté la présence sur le site des œuvres suivantes à titre d'exemple : The puppetman, The marsh king’s daughter.

Source officielle