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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
69d6ccdecdc6046d47921d57
8 avril 2026
La SCI KINE PATIO a été absente et non représentée à l’assemblée générale du 31 janvier 2023.
1ère Chambre civile
6a19fee5cdc6046d476b57ee
19 mai 2026
La Sas Three Kings et M.
Référés
65b949b45a029d9e20daedfa
30 janvier 2024
justice associés à LILLE, en date du 6 octobre 2023 - Subsidiairement, juger Monsieur [T] [R] irrecevable et mal fondé en sa demande - Prononcer la nullité du commandement de payer délivré par la SCP KINGET
66335b32c0d3e3fe99cadd2f
2 avril 2024
jugement rendu le 15 octobre 2012 devenu définitif et pour lesquels Monsieur [L] [Y] a acquitté le règlement478, 24 euros au titre de frais d’huissiers dus par Monsieur [V] [Y] et versés à l’étude KINGET
4ème Chambre Cab F
69cecd5fcdc6046d47e76e7f
2 avril 2026
Madame GREGORI, Greffière NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [M] [Z] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] (TURQUIE) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Kiymet
4ème Chambre Cab C
67ec3142dd062d9f810e1cae
1 avril 2025
Madame [F] [I] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 11] (ARMÉNIE) de nationalité Arménienne domiciliée : chez [9] [Adresse 3] [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Kiymet
Service des référés
6650db2a9d5614ec4f7d6dad
30 avril 2024
société KINETON à rembourser à la société C.F.I. l'ensemble des frais de commandement, procédures et contentieux engagé dans le cadre de la présente procédure et de ses suites ; - CONDAMNER la société KINETN
Chambre 9
6a10c0bccdc6046d479d5f84
22 mai 2026
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 15 décembre 2024, monsieur [B] a acheté à monsieur [P] [H] un véhicule de marque Nissan de type King-Cab immatriculé [Immatriculation 1], moyennant le prix de
REFERES
68f93d3bde0ebe408dab29d0
11 août 2025
Portalis DBW4-W-B7J-DNQE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Société GRAND DELTA HABITAT 3 rue Martin Luther King
68f93d29de0ebe408dab255f
Portalis DBW4-W-B7J-DPCI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Société GRAND DELTA HABITAT 3 rue Martin Luther King
68f93d27de0ebe408dab2490
Portalis DBW4-W-B7J-DPDU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Société GRAND DELTA HABITAT 3 rue Martin Luther King
PEC sociétés civiles
662fe5cbb89538338ecde7f3
29 avril 2024
plusieurs reprises l’emprunt bancaire a été renégocié et pour chacun de ces avenants madame [T], diplômée de l’école Supérieure de Commerce de Paris et ayant commencé une carrière au cabinet de conseil Mac Kinsey
3ème chambre 1ère section
660ef063fbb79e8fd3d32e62
4 avril 2024
Les agents assermentés ont également constaté la présence sur le site des œuvres suivantes à titre d'exemple : The puppetman, The marsh king’s daughter.