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58 résultats pour « Médouze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1f10

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Mai 1952 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Ingrid THOMAS de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE SARL EABS ENTREPRISE GENERALE MEDOC

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

Medouze, David

SIREN 994176303Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

26/11/2025

Voir →

Créations

DIGITAL GOLD, MEDOUZE, Sam Catherine

SIREN 982995656Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

06/02/2024

Voir →

Créations

Lmrode cosmetics, Medouze, Leila

SIREN 915029813Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

08/07/2022

Voir →

Créations

MXII Films, Medouze, Médy Michel

SIREN 909346991Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

27/01/2022

Voir →

TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f235fd93c2d1757f6f07

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[H]) représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S PB MENUISERIE (PLASTIC BOIS) défaillant S.A. GAN ASSURANCES (ass. PB MENUISERIE) défaillant S.A.S.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f410cdc6046d47aeb1bc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

attestant d’une absence de son dans les médiums des deux enceintes.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

663e6013d1b80eb743b0d2c1

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Minute n°: 24/01359 Société SCI AEROVILLE Représentant : Maître Samuel GUILLAUME de la SCP BLATTER SEYNAEVE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0441 C/ Société JLR 26 Représentant : Me David MELLOUL

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f239fd93c2d1757f6f95

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ATELIER D’ARCHITECTURE 2B représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e1c1cdc6046d470520f0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

sollicité : - Juger que l’expert se verra astreint à une extension de sa mission en ce qu’il devra : distinguer les désordres imputables à la conception, à l’exécution et au dimensionnement du mur par MEDOC

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816e14965b5d9df312a76

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La patiente dit être “médium international” et être sollicitée par le Président de la République pour ses dons.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6947cfd375782d5f0621b043

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS AU FOND ET A L’INCIDENT Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Leslie ARNOUT Me Christophe DALMET Me Damien FAUPIN Me Olivier MEFFRE Me Cyril MELLOUL

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e2df5b5c7d10ca5665

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

R2M (Me MELLOUL) C/ S.N.C.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6710040cfac14a1f31d9b957

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

H26 AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me David MELLOUL - #K0170 DEFENDERESSE Société KC 20 AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Catherine CARIOU de la SELEURL SELARL CATHERINE CARIOU - #B0107

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

68e555af0e2901d10fa3361c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LES MANDATAIRES GROSSE(S) et COPIE(S) délivrée(s) le à Me Marjorie CANEL la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES Me Marine LEFEVRE Me Cyril MELLOUL la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN N° 2025 CH.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be090cda2201c09829f14

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

, demeurant [Adresse 7] non comparant Madame [D] [T], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE INTERVENANTS VOLONTAIRES Monsieur [M] [S], né le

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

686c0bd1dd7001754d61a724

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LYONNAISE DE BANQUE GROSSES délivrées le à Maître Cyril MELLOUL, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Julie ROUILLIER de la SCP PLANTARD ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT, avocats au

Source officielle
TJ

JEX

68715be3d395d6ba9f2a499c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ayant pour avocat Maître David MELLOUL, avocat au Barreau de PARIS.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc20a9d5adc260622dcc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MAF Grosse délivrée à Me Nathalie PUJOL Expédition délivrée à Me Cyril MELLOUL à S.A.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be093cda2201c09829f46

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

N° RG 23/02029 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3KLL PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [M] [N] né le [Date naissance 6] 1984 à [Localité 10], demeurant [Adresse 7] - [Localité 5] représenté par Me Cyril MELLOUL

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

65848b0ce41137cbf9f96aea

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Localité 4] représentée par Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R010 DEMANDEUR C/ Monsieur [N] [J] [Adresse 3] (pavillon) [Localité 5] représenté par Me David MELLOUL

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c41f50a00405eb741f1dd

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 17 Octobre 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 04 Juillet 2024 GROSSE : Le 17 octobre 2024 à Me MELLOUL

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69780fc2cdc6046d47d0ddf6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

POMARES, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Maria CANOVAS, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEURS : Monsieur [O] [N] 24 rue Auguste Tardieu 13200 ARLES représenté par Me Cyril MELLOUL

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

66fee535172da17169ea1f8b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

: Monsieur [K] [N] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Cindy FOUTEL, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 754, et Me Inès MEDIOUNE

Source officielle