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1 308 résultats pour « Nathalie AMIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda58b01eea4cf01a6567

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [L] [J] [W], demeurant [Adresse 1] - [Localité 7] représenté par Me Nathalie AMILL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [H] [B] épouse [W], demeurant [Adresse

Source officielle

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bcfccdc6046d4790dd88

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DB3D-W-B7J-K4DX MINUTE n° : 2026/240 DATE : 08 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Madame [E] [F], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

668edbbd2980a82f59dc2028

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 7] non-comparante Monsieur [P] [B] [X], demeurant [Adresse 5] - [Localité 10] représenté par Me Nathalie AMILL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

668c38bd894f7f4d2e0d6671

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [B] [L], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Nathalie AMILL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU VAR, dont

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a1742c7cdc6046d47263fa9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS : Monsieur [C] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Nathalie AMILL de la SELARL MENABE-AMILL, avocats au barreau de DRAGUIGNAN Madame [V] [H] épouse [K],

Source officielle
TJ

REFERES

69d97fe1cdc6046d47d25683

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Président Assisté de : Agathe CHESNEAU, Greffier Attachée de justice : [B] [U] Entre DEMANDERESSE Madame [W] [X] née le 09 Novembre 1971 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie

Source officielle
TJ

Chambre 4

686d6d3fa2273490db10a8d2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[W] né le 24 Décembre 1957 à [Localité 8] (ALPES MARITIMES) et Madame [E] [G] [C] [V] épouse [W] née le 21 Avril 1955 à [Localité 7] (VAL-DE-MARNE) [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Nathalie

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160ca7cdc6046d47085127

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

1 CCC DOSSIER + 2 CCC Expert+ 1 CC Me AMILL + 1 CC Me CONTI Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 20 MAI 2026 EXPERTISE

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c2d33109fd079b2096

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AURORE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Nathalie AMILL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, non comparante S.A.

Source officielle
TJ

Référés Civil

697b2a86cdc6046d47155658

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

1 CCC DOSSIER + 2 CCC expert + 1 CCC Me AMILL + 1 CCC Me KRIEGER + 1 CCC Me ZANDOTTI Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69dd390ecdc6046d471f1428

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Pour un plus ample exposé des moyens, il est renvoyé aux écritures précitées, conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69dd3926cdc6046d471f15f4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Selon conclusions notifiées par voie électronique le 3 avril 2026, auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé des moyens, la S.C.I.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc5ecdc6046d473ae89f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Jugement Contradictoire rédigé par Nathalie CLAVIER, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : S.A.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc57cdc6046d473ae83a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CLAVIER, Vice Présidente, Assesseur : Laëtitia FENART, Vice-Présidente, Assesseur : [R] BIHAN, Vice-Président, GREFFIER : Sandrine GASNIER Débats à l’audience publique du 03 FEVRIER 2026 devant Nathalie

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c1d2cdc6046d472c123c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

M.D.A, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Nathalie PLANET de la SELARL NATHALIE PLANET AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a15f552cdc6046d47068e0a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Jugement Contradictoire rédigé par Nathalie CLAVIER, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Monsieur [V] [H], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Jean-marc LEON

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d5627bcdc6046d47715043

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

-------------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Laëtitia FENART, Vice-Présidente, Assesseur : Nathalie

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc4acdc6046d473ae759

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUDICIAIRE DE NANTES --------------------------------------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Nathalie

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d5626ccdc6046d47714eef

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

-------------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Laëtitia FENART, Vice Présidente, Assesseur : Nathalie

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668c2895894f7f4d2e08d3fb

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

À l'audience, la société SCI NATHALIE sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance.

Source officielle