CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

149 résultats pour « Nemir »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Surendettement

69d94ba8cdc6046d47ce4bdb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Surendettement Références à rappeler N° RG 25/00756 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBHUC N° MINUTE : 26/00217 DEMANDEUR: [H] [K] épouse [A] [N], [Y] [A] DEFENDEURS: LA BANQUE POSTALE CF CABOT FINANCIAL FRANCE (EX NEMO

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e015acdc6046d4759cae2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

société patrimoine VALORISATION PROGRAMMES et son assureur, la société SMA au paiement des sommes provisionnelles de : - 39.500 euros HT, soit 47.400 euros TTC au titre du coût de la maîtrise d'oeuvre NEMO-K

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b26794d90d454e62ed9400

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

kakela SHIBABA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1145 DEFENDEUR : Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 11] (ALGÉRIE) [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

690a50cc43d68eab408a1b1d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDEUR : Monsieur [I] [N] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 10] (ALGERIE) [Adresse 3] représenté par Me Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

678e9f7bbfd75b73b3e3e6ad

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

conseil le 5 novembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [W] [T] épouse [U] née le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b26798d90d454e62ed9460

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) DEFENDEUR : Monsieur [P] [W] [X] [H] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 10] (LIBYE) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

65b404a1753f879640d5d3f1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

conseil le 14 Novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [Z] [N] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 12] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

677ecd7ab01eea4cf01a37af

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

chambre du conseil le 11Juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [H] [J] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

J.L.D.

69cd657ecdc6046d47c6f65b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

avocat au barreau de LYON, [Q] [K] [X] né le 01 Mars 2005 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative, présent, assisté de son conseil Me Laila NEMIR

Source officielle
TJ

J.L.D.

69cd658acdc6046d47c6f775

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Juillet 2001 à [Localité 2] (MAROC) (99) disant à l’audience est né à [Localité 3] , préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative, présent, assisté de son conseil Me Laila NEMIR

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e3038cdc6046d475d6aa4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

: - à titre principal, 81 036 € dont les taxes foncières 2018 à 2025, - à titre subsidiaire, 47 001,60 € TTC compte tenu d’un règlement de 12 000 € au titre des taxes foncières et invoquer l’adage “nemo

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

670eb28d1c3411ff34535a76

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

K ; - STATUER pour compléter la décision en : - ajoutant dans les parties à la procédure le nom de la société QBE EUROPE INSURANCE LIMITED, ès-qualité d’assureur de la société NEMO K représentée

Source officielle
TJ

JEX

69d02877cdc6046d470763b6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CABOT FINANCIAL FRANCE (NEMO CREDIT MANAGEMENT) [Adresse 2] [Localité 2]/FRANCE représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et par Me Renaud ROCHE, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

670587421296b51ba2b6973e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Minute n° 2024 / DOSSIER N° N° RG 24/02237 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NEPI DECISION SUR DESISTEMENT D'INSTANCE DU DEMANDEUR AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b2679ed90d454e62ed9529

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13]) DEFENDEUR : Monsieur [L] [H] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 10] (ALGÉRIE) [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e856e74459e0c7ed224c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 6], représenté par son syndic en exercice la Société DODIM [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Maître Claire MEUNIER de la SELEURL NEMIS

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dec1676af9fd1f8094b602

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LYON, X se disant [X] [Z] né le 22 Décembre 2004 à [Localité 4] (MAROC) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dec16a6af9fd1f8094b65a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de LYON, [T] [E] né le 22 Juillet 1995 à [Localité 5] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil, Me Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1491b9cdc6046d47e85b14

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

tendant à la prolongation du maintien en zone d’attente de : [C] [K] né le 18 Mars 1993 à [Localité 3] Assisté de Mme [I] [J], interprète assermentée en langue géorgienne et de son conseil Maître Laïla NEMIR

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5affdd062d9f810e9ff9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° RG 24/10826 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NEFI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 01 Avril

Source officielle

Page 1 sur 8

Suivant →

Annonces BODACC132 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

TOURNEMIRE HORSE SELLING-THS

SIREN 831683495GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Modification survenue sur le capital.

08/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI SALINEMIRAH

SIREN 521334045GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

acquisition, gestion, exploitation par bail, location de tous biens et droits immobiliers, prise de participation de toutes sociétés immobilières, obtention de toutes ouvertures de crédit et de prêts - acquisition, gestion, exploitation par bail, location de tous biens et droits immobiliers, prise de participation de toutes sociétés immobilières, obtention de toutes ouvertures de crédit et de prêts

21/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

NEMIRI FRUITS

SIREN 879474831GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

02/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALAIN TOURNEMIRE

SIREN 812792935GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

19/04/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

PHENEMIR

SIREN 102577301GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

la conception, le développement, l'édition, l'exploitation, la commercialisation et la maintenance de logiciels, applications informatiques, plateformes numériques et solutions technologiques, notamment en mode saas (software as a service), destinés aux entreprises, dirigeants, professionnels ou particuliers.

26/03/2026

Voir →