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42 résultats pour « Pruniaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 4

6709713606866c0645d31f23

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

] 1953 à [Localité 11] (92) [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Dominique DENOBILI-BARLIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant ; et ayant pour avocat postulant Me Coralie LEMAITRE-PRUNAC

Source officielle

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TJ

Service des référés

687005b2b8daa57c7f66a2f6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PRUNIER [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David PITOUN, avocat au barreau de PARIS - #T14 DÉBATS A l’audience du 03 juillet 2025 tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

67b4e34ced8a3b5a0daba7f0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Pendant le cours des enchères qui se sont déroulées conformément aux articles R. 322-40 et suivants du Code des procédures civiles d’exécution, il a été enchéri par Maître Coralie LEMAITRE-PRUNAC, avocat

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6686e868e74459e0c7ed249a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Monsieur [J] [T] et Madame [Z] [B]-[T] s’opposent aux demandes et demandent reconventionnellement la condamnation in solidum ou solidaire de Madame [G] [H] et du cabinet Prunier mandataire immobilier à

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TJ

3ème Chambre (Reféré)

6a18ca6acdc6046d474c558b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

MG [G],société à responsabilité limité, immatriculée au RCS de Reims sous le numéro de SIREN 814 113 831 dont le siège social est sis Route de SAINTE MENEHOULD aérodrome - REIMS PRUNAY - 51360 PRUNAY

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d38d5cd4a8758ffed0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEMANDEURS Madame [R] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Caroline PRUNIERES-LE MOIGNE de la SELARL LEXYMORE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Nicolas CAVALIER, avocat plaidant

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4bfc5882b39b2e739d2a

T. Judiciaire

31 décembre 2023

31 décembre 2023

requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [E] [R] né le 09 Janvier 1990 à DAKAR de nationalité Sénégalaise 07 chemin des Prunais

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66fc3d8b2416523b9959b882

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Adresse 7] [Localité 54] représenté par son syndic, le Cabinet CAPPELAERE-PRUNAUX [Adresse 15] [Localité 25] représentée par Me Pascal ADAM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0642 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177956d34da2cbdcdb05b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

son siège social sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, la société ATLAND VOISIN, domiciliée en cette qualité audit siège, représentée par Me Coralie LEMAITRE-PRUNAC

Source officielle
TJ

7ème Chambre - JLD

69974dd6cdc6046d47fc46f6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

greffière, Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet : Monsieur [G] [H], né le 18 Juin 1973 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Sophie PRUNIER

Source officielle
TJ

7ème Chambre - JLD

69974f2ecdc6046d47fc63b9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

greffière, Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet : Monsieur [T] [G], né le 29 Mai 1973 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Sophie PRUNIER

Source officielle
TJ

7ème Chambre - JLD

69974f34cdc6046d47fc6434

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

greffière, Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet : Madame [E] [B], née le 26 Avril 1960 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Sophie PRUNIER

Source officielle
TJ

7ème Chambre - JLD

69974f38cdc6046d47fc6457

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet : Madame [I] [A], née le 14 Mai 1948 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Sophie PRUNIER

Source officielle
TJ

JCP

69cd783fcdc6046d47c866e1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

refus du locataire de laisser les entreprises intervenir sur les lieux pour réparer la fuite de la douche, -un devis établi le 8 janvier 2025 par l’entreprise MATHIEU CUINET pour le remplacement d’un prunier

Source officielle
TJ

JCP BAUX

67883804c21c0e53e791069e

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

FICOSIL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Constance D’INDY de la SELARL PRUNIER-D’INDY, avocats au barreau de TOURS, avocats plaidant D'une Part ; ET : Madame [Z] [

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TJ

TJ - CIVIL2

68e563800e2901d10fa403c0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DE CHARTRES JUGEMENT Contradictoire DU 07 Octobre 2025 DEMANDEUR : Monsieur [V] [H] né le 10 Octobre 1965 à MATADI (RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO), demeurant 5 place du 14 juillet - 28360 PRUNAY

Source officielle
TJ

Référés

6696cbc49a603a6929151c6f

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

DEMANDERESSE Madame [U] [G] épouse [I] 75 rue Prunier 33300 BORDEAUX représentée par Maître Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0895 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a58b28919da7c4f179a10c

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Sa demande princiale sera rejetée.

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TJ

JCP - CIVIL2

6688420a342d338c20d3e9c8

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

JUGEMENT RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE DU 02 Juillet 2024 DEMANDEUR(S) : Monsieur [H] [S] [Y] [F] né le 06 Décembre 1965 à CHARTRES (28000) demeurant 2 rue Saint Mathurin - Boisville au chemin - 28360 PRUNAY

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef24d7288dcb2a015a6a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

En l’espèce, il résulte des pièces produites aux débats par Madame [K] [H], épouse [F], et notamment du rapport d’expertise du 29 juin 2020 du cabinet PRUNAY PROTECTION JURIDIQUE, du procès-verbal de constat

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