CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

36 résultats pour « Teillard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

69739e74cdc6046d47707b35

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) DEFENDERESSE SAS FR L’OSTERIA F (A) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas MARTIN-TEILLARD

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff52b44a8f27d43c8f9c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[K] [Z] né le 12 Janvier 1989 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Sandrine TEILLARD D’EYRY, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff50b44a8f27d43c8f70

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[N] [D] [C] né le 26 Juillet 1998 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Sandrine TEILLARD D’EYRY, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[C] [T] né le 15 Septembre 1989 à [Localité 3] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Sandrine TEILLARD D’EYRY, avocat

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Z] [V] né le 13 Janvier 1966 à [Localité 6] (DEUX SEVRES) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Sandrine TEILLARD D’

Source officielle
TJ

JAF 2

69741faccdc6046d477ff719

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

rendu le jugement dont la teneur suit : ENTRE : Madame [Z], [H] [U] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 5] DEMANDERESSE, partie représentée par Me Martine TEILLARD

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff51b44a8f27d43c8f82

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[R] [L] né le 18 Novembre 1994 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Sandrine TEILLARD D’EYRY, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

JCP

699f53ddcdc6046d47ba9a8c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

COUR D’APPEL DE POITIERS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT JCP Minute n° N° RG 25/00006 - N° Portalis DB24-W-B7J-EMEK 1 expédition délivrée le à Me Thierry DALLET, Me Sébastien FOUCHERAULT, Me Cécilia TEZARD

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c1399dd7001754d61c8c9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ordonnées à cette occasion, - ordonner que : * la SARL [Adresse 12], * la SARL CAP NOTAIRES, * Madame [Y] [G], * la SARL TETARD ELECTRICITE, * la CRAMA, assureur de la SARL TETARD ELECTRICITE, * la SA

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF B

6716c22cb098d256e10551a0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

la SCP CHATELAIN GUTIERREZ Me Patricia TEULADE la SCP TOURNIER & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Par mise à disposition au greffe Jugement du 07 Octobre 2024 CHAMBRE DE LA FAMILLE

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e74965b5d9df328144

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à Copie certifiée conforme délivrée le à Me Bénédicte CHASSAGNE, à Me Cécilia TEZARD à M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686452670bb2f8a66ca6842b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, avocat au barreau de POITIERS, Madame [F] [X] épouse [Z] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Cécilia TEZARD, avocat au barreau de POITIERS, DÉFENDERESSE : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

JAF

686c3b65dd7001754d624ccb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

10]) DEFENDEUR Madame [S] [N] [T] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 11] de nationalité Française Profession : Sans emploi [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Cécilia TEZARD

Source officielle
TJ

JAF

677c56fd6f491b6d26394c55

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

, avocat au barreau de POITIERS plaidant Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 7] ( ROYAUME-UNI) de nationalité Britannique [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Cécilia TEZARD

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97bca0ea89248182ac8bb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LOIACONO-MOREL-MASSENAT Parquet Expert Dossier Maître Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT PARTIES : Madame [W] [T] es-qualités de représentante légale d’[O] [E] 10 Mail Pierre Teilhard

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

67feb77f7a459da3dcdee839

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DÉFENDEUR Monsieur [G], [J], [W] [S], né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Aurélie TEULADE, avocat au barreau du Val d’Oise et assisté de Me Virgine MOULET

Source officielle
TJ

JAF

686c3b67dd7001754d624d01

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

au Greffe le 07 Juillet 2025, DEMANDEUR Madame [U] [E] [L] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Cécilia TEZARD

Source officielle
TJ

Référé

69a950efcdc6046d47948a82

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE COTE D’OR N° RG 25/00457 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I5SV Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Clémence TEILLAUD

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b01025b98137c1747892ba

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 19/07443 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UETC Jugement du 23 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Nicolas MARTIN-TEILLARD

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e044ce74e929a9d8fd7c9e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

782 459, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Virginie BLANCHARD, avocat postulant inscrit au barreau de BRIVE, Maître France TETARD

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →