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867 résultats pour « Traversni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

6a1733f6cdc6046d47250eea

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Monsieur [B] [O] a exposé avoir signé un marché de travaux avec la société ECR en 2021 pour divers travaux dont la création d’une terrasse et d’un travertin sur sa maison sise [Adresse 4].

Source officielle

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a1611d2b47a9d8cd7176

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[T] [I] afin de voir d'une part, condamner solidairement les époux [F] à supprimer dans un délai de 15 jours à compter de la signification de la décision à intervenir les deux câbles qui traversent la

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TJ

1ère Chambre A

69d98e68cdc6046d47d352e6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il indique qu’il circulait au guidon de son scooter sur l’allée de Carimaï à Cannes-la-Bocca tandis que Monsieur [B] circulait sur l’avenue Michel Jourdan, l’allée de Carimaï traversant l’avenue Michel

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TJ

Chambre 1

6a15eaf2cdc6046d4705d5d0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A l’occasion de la construction d’une piscine sur leur terrain, Monsieur et Madame [D] ont découvert la présence d’une canalisation d’eaux pluviales traversant leur propriété.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335bacc0d3e3fe99cae399

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Aux termes des dispositions des articles R 412-37 et R 412-43 du code de la route, constitue une contravention de la première classe le fait pour les piétons de traverser la chaussée sans utiliser les

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TJ

Adjudications

660d9d6b68a27ab7ee5dd5c5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Le bien provient de la division d’un immeuble de plus grande importance originairement cadastré section 900 C n°43, lieudit 38 Traverse de la Source pour une contenance de 28a 97ca, dont le suplus est

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TJ

CONTENTIEUX -10.000

691af6e85222181ceeb8d992

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Concernant la pose des carreaux de travertin sur les murs, M. [R] lui a demandé la même qualité que celle, de premier choix, présente dans la salle d’eau de la maison.

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

69d6c224cdc6046d47914472

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

"il aurait fallu" noter 900 mm dessus traverse (conditionnel). Or le métrage se fait jusqu'au milieu de la traverse. Le métreur devait le savoir.                                  

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TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1631db9f94e984650c4ab

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRAVERSO s’est exercé du 22 mai 2019 au 30 octobre 2020.

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TJ

1ère Chambre

686804194965b5d9df2a34d7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

une moto de marque KTM type Motocross 350 m3, conduit par Monsieur [V] [Y], dont la moto n'était pas assurée; que plus précisément l'enfant a été heurté par la moto alors qu'il circulait à vélo et traversait

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TJ

Référés

67eeeb3cb848dd6814c63df1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Dans le cadre de travaux de réaménagement des locaux, la SCI Edda & The Gang a découvert l’existence d’une canalisation de gaz traversant ses locaux et alimentant l’appartement de M. [C].

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TJ

Service des référés

65a6d7fa47251e2b2424b977

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[H] de supprimer et remplacer la gaine carrée de 10 x 10 traversant le lot 36 de M. [H] par une conduite de ventilation de diamètre 125 comme c’était le cas avant les travaux réalisés par M.

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TJ

CH1 Contentieux Général

69cf0153cdc6046d47eb52d8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CABINET TRAVERSIER, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Charlotte BESSON de la SELARL CHARLOTTE BESSON AVOCAT, avocats postulants au barreau de

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TJ

CIVIL_EX-TI

6a0e3569cdc6046d475dd9f5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 20 novembre 2024, ils ont fait l’achat de travertin, destiné à être posé par M. [T] [H].

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TJ

CH1 Contentieux Général

69743e2acdc6046d4781a978

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société TRAVERSIER et la compagnie L’AUXILIAIRE ont appelé en cause la société AXA qui n’a pas constitué avocat.

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TJ

Chambre 1

695d693d75782d5f0600b1b5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

De sorte que Madame [N] [Z] se trouvait déjà sur la chaussée lorsqu’elle a voulu s’assurer de pouvoir traverser en toute sécurité.

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a1734d3cdc6046d472522cc

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il s’évince également du rapport d’expertise judiciaire que monsieur [U] a procédé à la suppression d’une gaine technique traversante et d’un conduit de fumée, certes inutilisés, mais susceptibles d’être

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TJ

Juge libertés & détention

66901f2daf84b0bef080ea3f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2], de la route nationale 3 qui traverse les communes de [Localité 12], [Localité 6], [Localité 2], [Localité 4] et [Localité 5], de la route nationale 5 qui traverse les communes de [Localité 10], [Localité

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TJ

Juge Libertés Détention

686843644965b5d9df327876

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

1], de la route nationale 3 qui traverse les communes de [Localité 18], [Localité 12], [Localité 1], [Localité 8] et [Localité 9], de la route nationale 5 qui traverse les communes de [Localité 16], [

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TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0970cdc6046d475a61af

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRAVERSO, dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Anne cécile NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au

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