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246 résultats pour « Truong »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TJ Procédures orales

69d6b173cdc6046d478ff7c2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

comme suit : 4300€ (prix correspondant aux 50 troncs) – 400€ versés par son contradicteur en août 2023.

Source officielle

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TJ

4ème chambre

670ec1bc1c3411ff3457b959

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

épouse [M] [H] [I] Demande en réparation des dommages causés par d’autres faits personnels 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Arthur BOUCHAT Me Stanislas LEFEBVRE - 41 Me Karine TRUONG

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6a0b5019cdc6046d471c0cfe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

N° RG 24/03677 N° Portalis DBYS-W-B7I-NC5I ------------- [B] [S] épouse [K] C/ [G] [K] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me TRUONG

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

671bf0ba179e3e0753266e8b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

GUILLOTIN, avocate au barreau de NANTES - 277 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [O] [U] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [N] [X] [S] épouse [U] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Maître Karine TRUONG

Source officielle
TJ

Service des référés

681119cf2a56cbbf9295cee4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MAGGY BA [Adresse 2] [Localité 14] Madame [A] [T] [Adresse 7] [Localité 14] Monsieur [Z] [H] [Adresse 9] [Localité 16] représentés par Me Véronique TRUONG, avocat au barreau de PARIS - #A0437 DÉBATS

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

66da05dfdd154eff15027437

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

DBYS-W-B7H-MEYQ ------------- [E], [O], [I], [F] [W] épouse [B] [P], [X] [B] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Robert CE+CCC : Me Truong

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d17cdc6046d471f5cba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical du 11 juillet 2025, Madame [L] [B] a présenté des lombalgies médianes, une hyper contraction des muscles para lombaires, une limitation dans la flexion du tronc et des douleurs

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d953f7cdc6046d47ceda1d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La SCP Remuzat et Associés, exerçant une activité de commissaire de justice à Marseille, a subi d’avril à juin 2023 un dysfonctionnement de son système de téléphonie qui est l’objet d’un contrat « Trunk

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

6a0aeceacdc6046d4710755f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

social est sis 173 avenue Jean Jaurès - 69007 LYON représentée par Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 218 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [E] [H], demeurant 57 rue de Trion

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de8562cdc6046d473c1f29

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

2] représentée par Maître Nadège TRION de la SELARL SELARL TRION AVOCAT, avocats au barreau de PERIGUEUX Madame [J] [Q] [Adresse 3] [Localité 3] (Mexique) représentée par Maître Nadège TRION de la SELARL

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6786b67cdf5b5c7d10ca5125

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

LE TRION, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

68eeb40c22996ce54483c315

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[H] [K] Grosses : 2 Me [S] [B] de la SARL TRUNO & ASSOCIES Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Copies : 2 Me [D] [W], Notaire Dossier Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Maître [S] [B] de la SARL TRUNO

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67f5924bbbf04ef7857c30ef

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Ainsi jugé en audience publique le 08 Avril 2025 par Philippe TROLONGE, Juge, et Déborah STRUS, greffier. LE GREFFIER LE JUGE DES RÉFÉRÉS

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67117dd0987bf19d03113260

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ainsi jugé en audience publique le 08 Octobre 2024 par Philippe TROLONGE,, et Anita HOUDIN, greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67117dd0987bf19d0311325d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ainsi jugé en audience publique le 08 Octobre 2024 par Philippe TROLONGE,, et Anita HOUDIN, greffier. LE GREFFIER LE JUGE DES RÉFÉRÉS

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

DBZ5-W-B7I-JRYV du rôle général S.A. AUVERGNE HABITATc/S.E

670594261296b51ba2ba86c1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SOHO AUVERGNE et autres MEUNIER la SARL TRUNO & ASSOCIES GROSSES le - la SCP BOISSIER - la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER - la SARL TRUNO & ASSOCIES - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67117dd1987bf19d03113278

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ainsi jugé en audience publique le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Philippe TROLONGE,, assisté de Madame Anita HOUDIN, Greffier LE GREFFIER LE PRESIDENT

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

693c94dd1c1a8c1b74186acb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MACONNERIE AUGUSTO [H] [O] la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES la SARL TRUNO & ASSOCIES GROSSES le - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES -

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TJ

Loyers commerciaux

659eef036976f1c644e78545

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

SCI DU TRONE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Arnaud DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0043 COMPOSITION DU TRIBUNAL Diana SANTOS CHAVES, Juge, Juge des loyers

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67f5924cbbf04ef7857c30fe

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SAINT FRANCOIS CADUCITÉ DE LA DEMANDE D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement le 08 Avril 2025 par Philippe TROLONGE, Juge, assistée de Déborah STRUS, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame

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