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32 résultats pour « Weessa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

65b2b589fd6229a4e58a5ba9

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

saleté » (Pièce n°8 de la SCI HML West Indies).

Source officielle
TJ

Service des référés

6682f3d9d7288dcb2a0259db

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

WEST BARBER [Adresse 1] [Localité 2] non constituée DÉBATS A l’audience du 03 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente, assistée de Pascale GARAVEL, Greffier,

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3d36af9fd1f8094de49

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

West Image revêt les caractéristiques de la force majeure. 1.1.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1e5bfd75b73b3e3f072

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

NORTH BY NORTH WEST ARCHITECTES 42 rue d’Avron, Escalier C 75020 PARIS représentée par Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1181 Société ARINO DUGLASS Pol. ind.

Source officielle
TJ

Référés civils

67f567e2bbf04ef7857ba962

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

NISSAN WEST EUROPE, S.A.S.

Source officielle
TJ

Exequatur

69d6a728cdc6046d478f43ef

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Général, domicilié ès-qualités audit siège représentée par Maître Clément DUPOIRIER de Herbert Smith Freehills Paris LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0025 DÉFENDERESSES LLC EuroChem North-West

Source officielle
TJ

Service des référés

66fd8f0c38de0398b51799db

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

WEST PARK 2 [Adresse 18] [Localité 29] représentée par Maître Paul BRISSET de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocats au barreau de PARIS - #P0370 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

659d98cdaa704a07f492da5b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

La demanderesse expose que, par acte sous-seing privé en date du 1er avril 1997, elle a donné à bail à la société DISTRIBUTION SERVICE SA aux droits de laquelle vient la SARL QUAI WEST, des locaux à usage

Source officielle
TJ

Chambre des référés

65b3e08b753f879640cf348c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[V] [D] [W], entrepreneur individuel à l’enseigne WEST CAR SOS [Adresse 3] [Localité 11] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Brigitte LAGIERE Greffier : Marina GARCIA  Audience

Source officielle
TJ

Référés

69837ccfcdc6046d47e721f4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE RÉFÉRÉS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 09 JANVIER 2026 N° RG 25/01864 - N° Portalis DB3R-W-B7J-2YV6 N° de minute : [G] [Z] c/ [L] [W], Société DUCATI WEST

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

69d6a868cdc6046d478f5b8f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

2023 DÉSISTEMENT ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 avril 2026 DEMANDERESSES Société USPA GLOBAL LICENSING Inc., intervenante volontaire 1400 Centrepark Blvd, Suite 200 33401 West

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115594aa7e95fd3fcf7ea4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Société ANCO [Adresse 5] [Localité 22] défaillante non constituée SMABTP Recherchée en sa qualité d’assureur de la société WEST

Source officielle
TJ

REFERE

69cece7fcdc6046d47e7862e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, substituée par Me Frédéric LONNE de la SELARL HEUTY LONNE CANLORBE, avocat au barreau de DAX DEFENDERESSE : SARL BO VEHICULES exerçant sous l’enseigne Société WEECARS

Source officielle
TJ

JEX cab 3

6772f25650f8ff62a31132b5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PLEIN CAP pour la somme de 120 000 euros, - SCI RIVE GAUCHE REAL ESTATE pour la somme de 10 000 euros, - SCI LA BUTTE pour la somme de 10 000 euros, - SAS CARDINEAU pour la somme de 100 000 euros, - SCI WEST

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a18895dcdc6046d47470cec

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TEMSYS exploitant sous l’enseigne ALD AUTOMOTIVE, dont le siège social est sis 15 Allée de l’Europe - Immeuble CAP WEST - 92110 CLICHY représentée par Me Sylsie ALBERTELLI, avocat au barreau de LYON,

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a03bccea2f9efae42fdbbb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le contenu du titre de propriété de la SCI KEY WEST est donc ignoré, notamment en ce qui concerne l'opposabilité de l'état descriptif de division de 1967, de m^me que l'historique des mutations de son

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

660eeaeafbb79e8fd3d2edfc

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

N° RG 22/02990 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WEMA Minute : 24/00971 _______________________________ COPIE CERTIFIÉE CONFORME : Délivrée le : à _______________________________ COPIE EXÉCUTOIRE délivrée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8a91329eb3db7c2516c

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

[J] [K] Requête n° : N° RG 21/01975 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WESD PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société [6], prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 3] représentée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfd272b5e5e648cc059b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

examiné Mme [Z] [Y] le 13 juin 2024 que " [Z] [F] est une jeune femme qui souffre d'une encéphalopathie neurodéveloppementale avec épilepsie, qui a débuté dès sa première année de vie avec un syndrome de West

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698187aecdc6046d47b547a9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

greffière tenus en audience publique le 13 Novembre 2025 jugement contradictoire, rendu en premier ressort, le 13 Janvier 2026 par le même magistrat Société [7] C/ [6] 21/01980 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WES6

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