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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 2ème section
65b2b589fd6229a4e58a5ba9
25 janvier 2024
saleté » (Pièce n°8 de la SCI HML West Indies).
Service des référés
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1 juillet 2024
WEST BARBER [Adresse 1] [Localité 2] non constituée DÉBATS A l’audience du 03 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente, assistée de Pascale GARAVEL, Greffier,
4ème chambre 2ème section
68dec3d36af9fd1f8094de49
2 octobre 2025
West Image revêt les caractéristiques de la force majeure. 1.1.
7ème chambre 1ère section
678ea1e5bfd75b73b3e3f072
6 janvier 2025
NORTH BY NORTH WEST ARCHITECTES 42 rue d’Avron, Escalier C 75020 PARIS représentée par Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1181 Société ARINO DUGLASS Pol. ind.
Référés civils
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7 avril 2025
NISSAN WEST EUROPE, S.A.S.
Exequatur
69d6a728cdc6046d478f43ef
8 avril 2026
Général, domicilié ès-qualités audit siège représentée par Maître Clément DUPOIRIER de Herbert Smith Freehills Paris LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0025 DÉFENDERESSES LLC EuroChem North-West
66fd8f0c38de0398b51799db
2 octobre 2024
WEST PARK 2 [Adresse 18] [Localité 29] représentée par Maître Paul BRISSET de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocats au barreau de PARIS - #P0370 DEFENDERESSES S.A.
REFERES 1ère Section
659d98cdaa704a07f492da5b
8 janvier 2024
La demanderesse expose que, par acte sous-seing privé en date du 1er avril 1997, elle a donné à bail à la société DISTRIBUTION SERVICE SA aux droits de laquelle vient la SARL QUAI WEST, des locaux à usage
Chambre des référés
65b3e08b753f879640cf348c
[V] [D] [W], entrepreneur individuel à l’enseigne WEST CAR SOS [Adresse 3] [Localité 11] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Brigitte LAGIERE Greffier : Marina GARCIA Audience
Référés
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9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE RÉFÉRÉS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 09 JANVIER 2026 N° RG 25/01864 - N° Portalis DB3R-W-B7J-2YV6 N° de minute : [G] [Z] c/ [L] [W], Société DUCATI WEST
3ème chambre 3ème section
69d6a868cdc6046d478f5b8f
2023 DÉSISTEMENT ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 avril 2026 DEMANDERESSES Société USPA GLOBAL LICENSING Inc., intervenante volontaire 1400 Centrepark Blvd, Suite 200 33401 West
6ème chambre 2ème section
67115594aa7e95fd3fcf7ea4
12 janvier 2024
SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Société ANCO [Adresse 5] [Localité 22] défaillante non constituée SMABTP Recherchée en sa qualité d’assureur de la société WEST
REFERE
69cece7fcdc6046d47e7862e
2 avril 2026
avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, substituée par Me Frédéric LONNE de la SELARL HEUTY LONNE CANLORBE, avocat au barreau de DAX DEFENDERESSE : SARL BO VEHICULES exerçant sous l’enseigne Société WEECARS
JEX cab 3
6772f25650f8ff62a31132b5
15 octobre 2024
PLEIN CAP pour la somme de 120 000 euros, - SCI RIVE GAUCHE REAL ESTATE pour la somme de 10 000 euros, - SCI LA BUTTE pour la somme de 10 000 euros, - SAS CARDINEAU pour la somme de 100 000 euros, - SCI WEST
PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
6a18895dcdc6046d47470cec
26 mai 2026
TEMSYS exploitant sous l’enseigne ALD AUTOMOTIVE, dont le siège social est sis 15 Allée de l’Europe - Immeuble CAP WEST - 92110 CLICHY représentée par Me Sylsie ALBERTELLI, avocat au barreau de LYON,
1ère CHAMBRE CIVILE
65a03bccea2f9efae42fdbbb
11 janvier 2024
Le contenu du titre de propriété de la SCI KEY WEST est donc ignoré, notamment en ce qui concerne l'opposabilité de l'état descriptif de division de 1967, de m^me que l'historique des mutations de son
Chambre 4/section 2
660eeaeafbb79e8fd3d2edfc
2 avril 2024
N° RG 22/02990 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WEMA Minute : 24/00971 _______________________________ COPIE CERTIFIÉE CONFORME : Délivrée le : à _______________________________ COPIE EXÉCUTOIRE délivrée
CTX PROTECTION SOCIALE
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19 avril 2024
[J] [K] Requête n° : N° RG 21/01975 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WESD PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société [6], prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 3] représentée
686edfd272b5e5e648cc059b
2 juillet 2025
examiné Mme [Z] [Y] le 13 juin 2024 que " [Z] [F] est une jeune femme qui souffre d'une encéphalopathie neurodéveloppementale avec épilepsie, qui a débuté dès sa première année de vie avec un syndrome de West
698187aecdc6046d47b547a9
13 janvier 2026
greffière tenus en audience publique le 13 Novembre 2025 jugement contradictoire, rendu en premier ressort, le 13 Janvier 2026 par le même magistrat Société [7] C/ [6] 21/01980 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WES6
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