Le 18 octobre 2021, la SARL ABR [I] [N] établissait une facture de 3.236,75 €. Le 5 mai 2025, la SARL ABR [I] [N] déposait une requête en injonction de payer.

ABCIS AUVERGNE BY AUTOSPHERE (GROUPE AUTOSPHERE) S.A.S.

Elle soutient également que l’abri à bûches implanté sur sa parcelle ne fait pas obstacle au passage de Mme [O].

la société BFG Capital gestion privée en qualité de conseiller en gestion de patrimoine afin de souscrire à un investissement, consistant à acquérir trois appartements dans des immeubles destinés à abriter

Concernant l’abris de jardin construit postérieurement, l'assemblée a voté la destruction de cet abris sans s’opposer à la construction du nouvel abri de jardin en arrière de jardin; que M.

société BFG Capital gestion privée, en qualité de conseiller en gestion de patrimoine, afin de souscrire à un investissement, consistant à acquérir quatre appartements dans des immeubles destinés à abriter

délibéré au 21 mai 2026, pour mise à disposition au greffe ; FAITS, PROCÉDURE – PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Monsieur [W] [U] a confié à la Sarl [A] [C] maçonnerie des travaux de construction d’un abri

expose avoir été démarché par la société BFG Capital gestion privée, en qualité de conseiller en gestion de patrimoine, afin de souscrire à un investissement, consistant à acquérir un immeuble destiné à abriter

Code Civil, le demandeur sollicite du Tribunal de : JUGER la demande de la SAS ABCIS LA TESTE DE BUCH recevable et bien fondée, DONNER ACTE à la SASU ABCIS LA TESTE DE BUCH de ce qu'elle s'en rapporte

Par devis accepté le 2 janvier 2025, les époux [X] ont confié à la société JNC Construction la réalisation d’un mur de clôture et la réalisation d’une dalle sous l’abri de jardin, moyennant la somme de

Enfin, ils soutiennent que les arbustes, la clôture et l’abri de jardin portent atteinte à la servitude de tréfonds, ce qui justifie d’en solliciter la supression.

Mme [M] [W] a signé avec la société ABTI ARMOR une promesse de vente portant sur les lots 7 et 18 le 13 novembre 2025.

ABDI en son siège social [Adresse 2] et en ses lieux loués [Adresse 3] [Localité 3] non représentée DÉBATS A l’audience du 07 Avril 2026, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN,

appartenant à la SCI [C],L’absence d’évacuation d’eaux usées de la douche de Madame [M],Un mur instable côté OUEST sur la propriété de Madame [M],Ecoulement des eaux pluviales de Madame [M] depuis de l’abri

Marseille en date du 4 juillet 2023 Monsieur [G] [P] et Madame [F] [N] épouse [P] ont été condamnés à : - Faire procéder à leurs frais à la dépose du compteur LINKY leur appartenant et empiétant sur l’abri

terrasse et un trottoir en béton avec une finition cailloux lavés, des renforts en périphérique, la pose de parpaings, la fourniture et la pose de pavés, une allée en gravillons avec un dallage, un abri

BEZIERS MINUTE N° 25/422 AFFAIRE : N° RG 25/00474 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3R7X Jugement Rendu le 18 Septembre 2025 DEMANDEUR : Monsieur [Y] [T] Né le 01 Septembre 1963 à SARRALBE (57) 1 Lot l’Abri

Etat rendue le 21 Mai 2026 par Julie LUDGER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey SAUNIERE, Greffier, dans l'instance : ENTRE : SAS VARIANCE INGENIERIE (venant aux droits de ABIS