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120 résultats pour « chauffeurs de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679d2d330ed4f7c53edd35e2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[A], engagé par la société [10] du 1er juillet 1985 au 22 février 2021, en qualité de chauffeur de camion d’asphalte et de machine d’asphalte, a rempli une déclaration de maladie professionnelle faisant

Source officielle

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TJ

PS ctx technique

686579c672b7e1b6bf1d7daa

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

01810 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSI7W JUGEMENT Contradictoire En premier ressort FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [G] [F], né le 31 décembre 1958, exerçant la profession de chauffeur

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67eeed94b848dd6814c64519

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

A cet égard, il souligne que le commettant demeure le gardien de la chose (camion) confiée à son préposé et que les chauffeurs des camions sont passés sur sa propriété sans son autorisation.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335ba6c0d3e3fe99cae2e3

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Je suis chauffeur de camion en Allemagne, je voyage beaucoup. J’ai pas besoin de passeport. Je suis malade mais je suis obligé de travailler, c’est 5h par jour.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66fee53a172da17169ea206c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce même gérant estime peu vraisemblable la matérialité de l’accident compte tenu du fait que : - le planning du chauffeur ne correspond pas avec l’heure et le lieu de l’accident allégué ; - le camion est

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

689b84b540cd0f0b3d002e7a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il était précisé que les moyens mis à disposition étaient une aspiratrice-excavatrice avec chauffeur, un camion grue, un fourgon, une minipelle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6983c743cdc6046d47f04d7f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Selon lui, ni l’employeur ni la société utilisatrice ne pouvaient ignorer les dangers d’une telle intervention en maintenant l’activité des chauffeurs sur le site.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b430c91e3bdd7a88c2c8

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Le jour de l’accident, en chargeant le camion, un roll de boucherie de plus de 250 kilogrammes lui a écrasé la jambe gauche alors qu’il le manipulait pour l’installer dans le véhicule.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66abcfd49c59f43650015eb0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

à justifier lors du contrôle de ce que ses chauffeurs étaient en déplacement pendant la période d'amplitude, soit dans le cas présent entre 11 h 45 et 14 h 15.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3608cdc6046d471edcaa

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il souligne qu’il a quand même fait l’effort de ramener le camion malgré la douleur, un remorquage coûtant très cher.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

66fedf9a172da17169e996ab

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

, pelleteuse, chargeuse-pelleteuse, niveleuse, rouleau vibrant, camion tombereau, décapeuse, chariot élévateur, chargeuse sur pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier ; - par l'utilisation

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a10aaf7cdc6046d479bb2ae

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le camion de lait conduit par Monsieur [Z] mesure environ 2m50 de large.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a302cdc6046d479b15dd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[S] [Y], employé de la société [4], en qualité de chauffeur routier, a été victime d'un accident le 30 mars 2021.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f92889de0ebe408da9abd4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il a adressé au tribunal un courrier le 30 mai 2025 en précisant qu’il était chauffeur routier depuis 2003 et non 2013 et qu’il était toujours en contrat à durée indéterminée en tant que chauffeur poids

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6712d4b48d6014ba0b3c1a98

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

hisse dans le camion en s’aidant de son bras gauche (le plancher du camion étant à 1,50 m du sol) et décharge.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677da9a8b032d83cfd3ede39

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Monsieur [P] [X] explique qu’il travaille en qualité de chauffeur de bus intra-urbain au sein de la [15] depuis le 11 septembre 2002 et que ses conditions de travail l’exposent à des facteurs de risques

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TJ

Chambre 9

679aa1a4e9a46d1f5a76918f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Des camions sont chargés de collecter le lait, 24h/24 et 7j/7.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c4f58c06bf6013c42c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

FAITS, PROCEDURE, MOYENS ET PRETENTIONS [Z] [N] a été embauché d'abord en contrat à durée déterminée puis en contrat à durée indéterminée au sein de la société SAS [7] devenue le [8] en qualité de chauffeur

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TJ

Quatrième Chambre

659eeca26976f1c644e76a8d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

L’existence de dommages matériels sur le camion de la société JARDEL SERVICES n’est pas discutée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a6691252

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il expose : - qu’il est chargé d’assurer l’arrivée et le départ de camions, le déchargement avec un transpalette et le stockage des marchandises ; - qu’il déchargeait d’un camion des chariot “rolls”

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