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48 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 3

697b9b82cdc6046d4725904c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

5) Le fait de poursuivre l’intervention chirurgicale sous coelioscopie a-il favorisé la survenue de la complication intestinale et si oui dans quelle mesure ?

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a15e05fcdc6046d47050518

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Au soutien de sa demande, Monsieur [K] [Y] expose avoir été victime d'une plaie des voies biliaires au décours de la cholécystectomie par coelioscopie réalisée le 19 janvier 2024 par le Docteur [G], laquelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278604f3b740d627b7f6a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle relève que le docteur [X] n’a pas procédé à un repérage coloscopique pré-opératoire.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b7f5a3858823c56e098833

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il est assez habituel que l’abord chirurgical soit envisagé dans un deuxième temps, vu les difficultés d’abord coelioscopique de la voie biliaire principale.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a10cc2fcdc6046d479e4618

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le docteur [W] [Y] a suturé la plaie via l'open coelioscopique.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6705780f1296b51ba2b273d0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

La survenue d’une perforation après coloscopie constitue un aléa thérapeutique. Le délai de diagnostic de la perforation influence le recours à une stomie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8b9a603a692911c71e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

par voie vaginale, - biopsie ou frottis de l’endomètre, sans hystéréoscopie, - biopsie du col de l’utérus, - changement d’un dispositif intra-utérin, - destruction de lésions du col de l’utérus par colposcopie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829d6cdc6046d47b2ef5e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

chez un patient polyvasculaire" et que "la complication subie par Monsieur [S] [B] n'est pas une faute mais un aléa thérapeutique secondaire à un geste chirurgical réalisé par voie coelioscopique dans

Source officielle
TJ

Service des référés

69de8d04cdc6046d473ca3fe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

fait l’objet le 20 juin 2018 d’une cystoscopie suite à des signes urinaires irritatifs dans un contexte de maladie de sarcoïdose, que le 2 octobre 2020, elle a subi une “promontofixation par voie coelioscopique

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a1753b6cdc6046d47277c11

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame [N] est hospitalisée du 18 au 20 octobre 2024 et opérée par coelioscopie : une salpingectomie droite, une annexectomie gauche et une réfection de la cicatrice vaginale sont réalisées.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b45cfd6229a4e58a3f10

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Les experts ont déposé leur rapport d’expertise, le 26 mars 2021, aux termes duquel ils ont conclu que la plaie latérale du canal hépatique survenue lors de la cholécystectomie sous coelioscopie constitue

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fc7cdc6046d47cfc50c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ces constatations invitent à un typage viral, ou à un contrôle cytologique à 6 mois, ou à un contrôle colposcopique (recommandations ANAES 2002). " Le même jour, le cabinet [Etablissement 1] a adressé

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37b3cdc6046d47b2c61d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

la CPAM de l'Isère, en lien avec une sigmoïdite diverticulaire abcédée perforée ayant nécessité le 12 avril 2023 une laparotomie avec intervention de [T] puis un rétablissement de continuité par coelioscopie

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d5545

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE [M] [H] s’est vu détecter une tumeur maligne du colon droit avec plusieurs localisations métastatiques hépatiques lors d’une coloscopie

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46063271232b2e461dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE, avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 25 avril 2017, Madame [W] était hospitalisée pour subir une coloscopie

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d4b60c111a421ad253

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

L'introduction de l'optique a été faite par ‘open coelioscopie’ et il n’a été fait aucune mention d'une difficulté lors de l'introduction de la chemise du trocart.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c37a459da3dcdeaa8d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

qui mentionne : coloscopie totale avec préparation de qualité correcte.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

660eeeeefbb79e8fd3d32579

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

lithiase vésiculaire symptomatique, a été hospitalisée le 11octobre 2019 à l’Hôpital [6] à [Localité 8] pour y subir une opération sous anesthésie de la vésicule biliaire (cholécystéctomie sous coelioscopie

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

69de8fd1cdc6046d473cd5a4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

. - L'établissement du diagnostic de la plaie de l'artère iliaque a été tardif ainsi que son traitement : la conversion de la voie coelioscopique en laparotomie aurait dû survenir plus tôt alors que la

Source officielle
TJ

REFERES

6864450c0bb2f8a66ca6643b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LITIGE Le 07 février 2022, Madame [H] [O] a été admise au sein de l’HOPITAL PRIVE TOULON HYERES SAINT JEAN afin de subir une hystérectomie par voie laparoscopique avec salpingectomie bilatérale par coelioscopie

Source officielle

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