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362 résultats pour « pilotage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6a0f4f3ccdc6046d477b7857

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MODELYS DIRECTION ET PILOTAGE DE TRAVAUX, S.A.S.

Source officielle

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TJ

8ème chambre

678578e9aaacbea0fe684c0e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SDC de l’immeuble 11 bis rue du Commandant Pilot 92200 Neuilly sur Seine C/ [F] [X] Copies délivrées le : Nous, Carole GAYET, Juge de la mise en état assistée de Maeva SARSIAT, Greffier ;

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c132b3d4f3671a27f99d27

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

B- Sur l'annulation des frais de pilotage B L'article 12.1 du contrat de bail prévoit une participation du preneur aux frais de pilotage B, le pilote B ayant « pour mission de gérer l'interaction des

Source officielle
TJ

Première Chambre

6866df23d33109fd079b4521

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société [B] [G] Aviation est une école de pilotage professionnelle agréée par la Direction Générale de l’Aviation Civile qui assure des formations de PPL, de pilote de ligne (« ATPL ») et qui dispense

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

662bf144e266e89ef1189dcf

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Le 10 mars 2020, Madame et Monsieur [G] ont réglé à la société BATIMENT & PILOTAGE la somme de 59.168,15 €.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d80447251e2b2424baa1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[M] a été transféré avec son accord, en 2008, au sein du GIE SANTE, FINANCE & PILOTAGE, lequel GIE a été dissout le 7 juin 2017.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a1731f4cdc6046d4724e617

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

sis [Adresse 7] non comparante, ni représentée La société SOCOTEC CONSTRUCTION, dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, ni représentée La société COORDINATION ANTICIPATION ET PILOTAGE

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c72a5ebf9472f114e0

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[H] [X], prise en la personne de Maître [H] [X], es qualité en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société JD PROMOTION Société SERVICE ETUDES PILOTAGE TRAVAUX S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6686cfb9f1b6ced96e7d795f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la Réunion (ci-après la SEDRE), à Monsieur [P] [H] de procéder à ses frais à la démolition des ouvrages sans usage d’habitation entrepris récemment à côté de sa maison, savoir la pose de plots, pilotis

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f6e265a9d5adc260627062

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il ajoute que « l’hélice du moto ventilateur de refroidissement du moteur présente des traces circulaire(s) engendrée(s) par contacts anormaux en rotation contre le module d’entrée d’air piloté ».

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b687df5b5c7d10ca52fb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La société Gebat Alpes a signé le 2 février 2023 un contrat de maîtrise d’oeuvre d’exécution et pilotage des travaux avec la société HPL Amphion, dans le cadre d’une opération de construction/promotion

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TJ

Service des référés

672bc1a01ebad4fe786aaa8c

T. Judiciaire

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Pilotage de proximité, C.1.6 Gestion des absences et retards, C.1.4.

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TJ

Quatrième Chambre

6712a4abd207776a5907d887

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[Adresse 3] [Localité 7] défaillante n’ayant pas constitué avocat EXPOSÉ DU LITIGE Le 5 décembre 2018, une collision est survenue entre une motocyclette pilotée

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TJ

1ère Chambre

6a160bddcdc6046d47083fd7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ORGANISATION ET PILOTAGE DES ENTREPRISES EN RHONE-ALPES (OPERA) [Adresse 3] [Localité 3] Non comparant, ni représenté MMA ASSURANCES MUTUELLES assureur de O.P.E.R.A [Adresse 4] [Localité 4] représentée

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb819cdc6046d473a9c9d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

contrats souscrits au titre de l’ingénierie à savoir le bureau d’étude technique, les contrats souscrits avec les locateurs d’ouvrage et leurs polices d’assurance, ainsi que les contrats ordonnancement, pilotage

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TJ

Chambre 21

65a18c1d0ddb77892692cdf0

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Lui ( le pilote) et son passager, un photographe professionnel qui l’avait accompagné tout au long du voyage, ont décollé à 7 h 30 pour [Localité 12]”. b)“Le pilote a chargé son matériel de vol et ses

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69657118cdc6046d47129725

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

” puis à arrêter avec le comité de pilotage “une version définitive sur la configuration de l’ensemble immobilier et son fonctionnement” (pièce n°10 demandeurs).

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TJ

Référés

6a0cbdb2cdc6046d473b0049

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

23 novembre 2018, la société SAS ACERTA s’était vue confier par les sociétés SC [Adresse 1] et SARL 18 BELLES FEUILLES, en leurs qualités de maîtres d’ouvrage, une mission de « maîtrise d’œuvre et pilotage

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TJ

4ème chambre 1ère section

6706c994f1d01e3c86f08448

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

contrat avant pénalités. 8.1 Pénalités concernant la réalisation de la prestation Les pénalités liées à un manquement concernant la prestation sont précisées dans le chapitre 7 du CCTP « 2ème partie Pilotage

Source officielle
TJ

1ère Chambre

696570cbcdc6046d47129132

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

” puis à arrêter avec le comité de pilotage “une version définitive sur la configuration de l’ensemble immobilier et son fonctionnement” (pièce n°10 demandeurs).

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