La société Otaa architecture expose dans le cadre du présent incident que la pose des volets roulants n’était pas prévue pour les étages supérieurs à compter du 1er étage inclus dès lors que les plans

les parcelles voisines des défendeurs ; Se faire communiquer par elles tous documents ou pièces qu’il estimera nécessaires à l’accomplissement de sa mission, en ce compris les actes de propriété, les plans

établi par la société OCD 34 en date du 14 mars 2005, - une ordonnance de référé en date du 5 juillet 2022, - un pré-rapport rédigé par l’expert judiciaire Monsieur [B] en date du 14 février 2024, - des plans

Londres), BH 915 (rue de Londres), BH 1060 (rue de Londres), les lots de copropriété suivants : -lot numéro 107 : Dans le bâtiment C, au troisième étage, un appartement avec terrasse, référencé sur le plan

[T] [G] et Mme [K] [G] soient condamnés, sous astreinte, à procéder au retrait des plantations installées par ces derniers en limite séparative des lots 101 et 102, afin de laisser l’accès libre à ces

les parcelles voisines des défendeurs ; se faire communiquer par elles tous documents ou pièces qu’il estimera nécessaires à l’accomplissement de sa mission, en ce compris les actes de propriété, les plans

édification d'un bâtiment de huit étages […] à usage d'habitation (52 logements) sur trois niveaux de sous-sol (garage) [Adresse 1] », que du certificat d'achèvement des travaux du 29 novembre 1973 et du plan

S'agissant du désordre 77 bis : revoir la position des dalles sur le palier en bas de l’escalier (les axer par rapport à l’escalier comme selon plan architecte) La société BGS CONSTRUCTION indique avoir

La série de plans architectes, de plans techniques et de plans de phasage. 6.

nouveaux désordres, expressément décrits, ou l'aggravation des anciens ;Dire à son avis s'il convient ou non, en cas d'urgence constatée et de réel danger, de procéder à la réalisation et à la mise en place

Monsieur [P] soutient qu’il a fait une demande expresse de mise en place de ce seuil suisse comme exigé par l’architecte de l’immeuble en copropriété et figurant sur les plans d’architecte adressés à l

Enfin, les plans des travaux mentionnent effectivement un cabinet d’architecte, et aussi le bureau d’étude structure de [O] [N], mais, ils ont été visés dans les offres techniques de la SAS BGM INGENIERIE

Mise en place d’un silencieux à la VMC 2.

Après avoir chargé la société PLH ARCHITECTURE de réaliser les plans nécessaires à l’obtention du permis de construire, ils ont, selon devis signé en date du 21 octobre 2020, confié à la SASU HOME DESIGN

Il souligne que ces devis n’étaient étayés par aucun plan d’architecte, ni étude d’ingénieur béton, alors qu’ils portaient atteinte à la structure même de son appartement.

AM 906, du lot 4 décrit de la manière suivante : Au rez-de chaussée, première porte à gauche en arrivant dans le couloir depuis le hall d'entrée n°02, un appartement de type 2, numéroté 02 sur les plans

, mais un simple renfoncement pour la porte d'accès au magasin, qui est indiqué dans les plan d'architecte du 03 décembre 2010.

* * * * EXPOSE DU LITIGE Le 22 janvier 2009, Madame [T] [O] veuve [L] a signé une convention de maîtrise d’œuvre partielle avec Monsieur [H] [U], architecte, pour la rénovation et l’extension de