Elle explique avoir été en maladie longue durée à compter du 05/05/2016, et avoir eu des périodes de mi-temps thérapeutiques et de temps complet, et qu’elle n’a fait que respecter les prescriptions de

En l'espèce, il est constant et non contesté que Mme [E] a bénéficié de l'indemnisation de ses arrêts de travail prescrits à compter du 22 juillet 2020 jusqu'au 30 juin 2022, à temps complet puis à temps

A compter du 1er mai 2023, monsieur [Y] [H] a fait procéder à la liquidation de ses droits à la retraite.

Il a ensuite fait l’objet d’une reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeutique à compter du 31 janvier 2022.

Elle estime qu’en particulier, la prise en compte des temps d’amplitude et de coupure des chauffeurs routiers n’a pas été contrôlée par l’inspecteur.

Il a ensuite fait l’objet d’une reprise à temps partiel pour motif thérapeutique à compter du 1er décembre 2021.

professionnelle, une reprise de travail à temps partiel peut être autorisée.

une activité à temps plein, ceci en raison du fait qu’elle n’était plus éligible au temps partiel car elle avait atteint le seuil maximum de renouvellement.

L'évaluation des troubles dans les conditions d'existence tient compte de la durée de l'incapacité temporaire, du taux de cette incapacité (totale ou partielle), des conditions plus ou moins pénibles de

Monsieur [N] est agent de production et il n’a pu reprendre son activité qu’à temps partiel dans un premier temps.

Il a pu reprendre temporairement son activité professionnelle à temps complet le 1er avril 2022.

Par jugement en date du 18 avril 2019, le conseil des prud’hommes a : 1) Requalifié le contrat de travail de temps partiel à temps plein et reconnu à Monsieur [X] la qualité de cadre, 2) Condamné la société

partiel thérapeutique 2 heures le matin 08h30 à 10h30 » Employeur ne serait pas favorable au temps partiel ».

Par la suite, il a fixé son taux d’incapacité permanente partielle (IPP) à 08% à compter du 1er mai 2023 et notifié ce taux à l’assuré le 11 mai 2023.

Le jugeest alors saisi dans un délai de huit jours à compter de cette décision ».

complet : - du 12 septembre 2023 au 15 septembre 2024, - du 03 octobre 2024 au 02 novembre 2024, - du 05 mars 2025 au 18 avril 2025.

un compte-rendu médical datant de 2025 ; - il est nécessaire de prendre en compte l'observance thérapeutique et la fréquence des crises ; - le retentissement modéré constaté dans les actes essentiels

Je vous précise toutefois que l’indemnisation d’un arrêt à temps partiel thérapeutique intervient obligatoirement après l’indemnisation d’un arrêt à temps complet.