FA FIRMAN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Bertrand RABOURDIN de la SELARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES

[K] [P] sont devenus propriétaires d’une maison à usage d’habitation située [Adresse 6] à [Localité 4] et cadastré section AH n°[Cadastre 1], par dévolution successorale de M. et Mme [O].

DEMANDEUR : * SARL LES POKE FA, , [Adresse 1], Comparante, en la personne de ses co-gérantes, * Madame, [X], [C],, [Adresse 2], et * Madame, [E], [C], [T],, [Adresse 3].

prononcée le 9 septembre 2021 sur le pourvoi n° S 20-12.515 en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 2019 par la cour d'appel de Papeete (chambre des terres), dans l'affaire opposant : 1°/ Mme [FA

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 octobre 2021, la société FA INVEST, représentée par Me Cédric Jobelot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 août 2021 par

des élections prévues le 19 décembre 2023 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Fort-de-France et du syndicat CGTM-SOEM-FSM-FA-FTP la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article

Facture FA 2306 Cette facture du 22 janvier 2021 d’un montant de 1 440TTC correspond à la formation SST initial durant la Covid 19.

Albino FA..., demeurant ..., 17 / de M. Zobri AW..., demeurant ..., 18 / de M. Amar GK..., demeurant 7, cité Berliet, avenue C, 69800 Saint-Priest, 19 / de M.

Le syndicat FA-Martinique a présenté des observations sur ce moyen, enregistrées le 22 mai 2024. Vu les autres pièces du dossier.

FRANCIS PLAINEMAISON : 717,50 euros TTC selon facture FA 0000 14677 du 30 mai 2020 744,89 euros TTC selon facture FA 0000167478 du 30 mai 2020 611,17 euros TTC selon facture FA 0000167479 du 30 mai 2020

[PV], [QW] [FA] et M.

[W], les a cédés à la société FA 29 créée à cet effet par la société Tikehau Capital Advisors.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 avril 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00427 SASU FA BRICO-JARDIN N° RG : 2026P00334 Juge commissaire : M.

116] Madame [OO] [DM] [Adresse 92] [Localité 123] Monsieur [LO] [TS] [Adresse 61] [Localité 81] Madame [KN] [YP] [Adresse 61] [Localité 81] Madame [IA] [TS] [Adresse 69] [Localité 74] Monsieur [FA

à établir l’ancienneté de plus de deux ans auprès de la FA-FTP ; - les statuts du syndicat n’ont pas été déposés conformément aux articles L. 2131-3 et R. 2131-1 du code du travail.

en l'absence d'installations d'assainissement adaptées, que de salubrité publique ; - dans ces conditions, il convient que soit ordonnée l'expulsion des caravanes et véhicules immatriculés WW 503 FA

[S] [FA] et M.

Sur les factures n° FA 131246 et n° FA 131247 : La facture n° FA 131246 pour un montant de 13 900 euros HT et la facture n ° FA 131247 pour un montant de 810 000 euros HT ont été créées le 12 décembre